Formulaires

Bureau de certification des produits audiovisuels canadiens (BCPAC)

• Crédit d'impôt pour services de production cinématographique ou magnétoscopique (CISP)
• Crédit d'impôt pour production cinématographique ou magnétoscopique canadienne (CIPC)

Capitales culturelles du Canada

• Capitales culturelles du Canada

Espaces culturels Canada

• Espaces culturels Canada

Fonds de la musique du Canada

Volet aide aux associations sectorielles

• Guide et formulaire de demande du volet aide aux associations sectorielles 2006-2007
  [ HTML ] - [ PDF ] - [ Word ]

Volet entrepreneurs de la musique

• Quoi de neuf au VEM 2007-2008
  [ HTML ] - [ Word ]
  
  
• Guide de demande - Volet entrepreneurs de la musique 2007-2008
  [ HTML ] - [ PDF ]
  
  
• Formulaire de demande - Volet entrepreneurs de la musique 2007-2008
  [ PDF ] - [ EXCEL ] -
  
  
• Tableau des ventes d'enregistrements sonores admissibles 2007-2008
  [EXCEL]

Institut canadien de conservation

• Formulaire et directives de demande de stage

Jeunesse Canada au travail

• Pour s'inscrire (Étudiant(e)s et Gradué(e)s)
• Comment s'inscrire (Employeurs/Promoteurs - Renseignements)

Langues officielles

• Volet Vie communautaire
  • Collaboration avec le secteur communautaire
  • Fonds stratégique
    
    
• Volet Éducation dans la langue de la minorité
  • Collaboration avec le secteur non gouvernemental
    
    
• Volet Promotion de la dualité linguistique
  • Collaboration en matière de promotion
  • Appui à l’innovation
  • Appui à l’interprétation et à la traduction
    
    
• Volet Apprentissage de la langue seconde
  • Collaboration avec le secteur non gouvernemental

Le Fonds du Canada pour les magazines (FCM)

• Aide au contenu rédactionnel
• Aide à l'expansion des petites maisons d'édition de magazines
• Aide aux magazines artistiques et littéraires
• Aide au développement de l'industrie

Le prix Jeunesse de la fête du Canada

• Formulaire de mise en candidature (format PDF)

Les programmes de financement de Culture canadienne en ligne (PCCE)

• Formulaires de demande pour tous les programmes de financement de Culture canadienne en ligne.

Loi sur Investissement Canada

• Examen des investissements Formulaires de demandes d'examen et avis

Multiculturalisme

• Demande d'aide financière
  • Format HTML
  • Format PDF
• Guide de demandeur
  • Format HTML
  • Format PDF

Organismes de services nationaux dans le domaine des arts

• Demande de désignation comme organisme de services nationaux dans le domaine des arts et comme organisme enregistré de services nationaux dans le domaine des arts

Programmes autochtones

• Demande d'aide financière
  • HTML
  • PDF

Programme de consolidation des arts et du patrimoine canadiens

• Incitatifs aux fonds de dotation
• Développement des compétences (Organismes artistiques)
• Développement des compétences (Organismes patrimoniaux)
• Projets de stabilisation
• Projets de réseautage

Présentation des arts Canada

• Présentation des arts Canada

Programme d'aide au développement de l'industrie de l'édition (PADIE)

• Aide aux éditeurs
  
  
• Projet de la chaîne d'approvisionnement
  
  
• Initiatives collectives

Programme d'aide aux musées

• Programme d'aide aux musées

Programme d'aide aux publications (PAP)

• Programme d'aide aux publications (PAP)

Programme des études canadiennes

• Formulaire de demande (Format PDF)
• Guide du demandeur

Programme d'indemnisation pour les expositions itinérantes au Canada

• Demande de couverture d'indemnisation

Programme « Le Canada en fête! »

• Demande d'aide financière 2006 (format PDF)

Programme national de formation dans le secteur des arts

• Détails du programme et Formulaire de demande

Réseau canadien d'information sur le patrimoine

• Commande de publications
• Adhésion / RCIP et MVC
  • Fiche de renseignements sur l'adhésion au RCIP et MVC
  • Accord entre le RCIP et les établissements contributeurs
  • Accord avec les membres du RCIP et MVC

Routes commerciales

• Programme de contributions Routes commerciales

Sport Canada

• Cadre de financement et de responsabilité en matière de sport