Publications générales

• Raconter le Canada 2005
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• Patrimoine canadien – Feuillets d'information
  
  
• Le Gouvernement en direct au ministère du Patrimoine canadien
  
  
• Culture et Patrimoine - Des histoires en partage, des histoires à notre image
  
  
• Guide des programmes d'appui financier de Patrimoine canadien Printemps 2006
  
  
• Projet de loi C-17.3 - Loi constituant le ministère du Patrimoine canadien
  
  
• Patrimoine canadien Stratégie de développement durable 2004-2006
  
  
• Patrimoine canadien Stratégie de développement durable 2001-2003

Les rapports sur les plans et les priorités :

• Budget des dépenses 2006-2007
  Rapport sur les plans et priorités
  
  
• Budget des dépenses 2005-2006
  Rapport sur les plans et priorités
  
  
• Budget des dépenses 2004-2005
  Rapport sur les plans et les priorités
  
  
• Budget des dépenses 2003-2004
  Un rapport sur les plans et les priorités
  
  
• Budget des dépenses 2002-2003
  Un rapport sur les plans et les priorités
  
  
• Budget des dépenses 2001-2002 -- Un rapport sur les plans et les priorités
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• Budget des dépenses 2000-2001
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• Budget des dépenses 1999-2000
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• Budget des dépenses 1998-1999
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• Budget des dépenses 1997-1998
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Les rapports ministériels sur le rendement :

Rapport ministériels sur le rendement, 2005-2006 (RMR) du ministère du Patrimoine canadien 

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Annexe 1 : Information détaillée sur les programmes de paiements de transfert de plus de 5 millions de dollars (en supplément à la liste du tableau 9 du RMR).

Note : Tous ces programmes de paiements de transfert sont votés, ce qui veut dire que chaque année le Parlement du Canada vote la Loi de crédits (ou les Lois) pour autoriser les dépenses de sa Majesté pour les ministères et organismes. L’autorisation de ces dépenses est périmée à la fin de l’exercice financier.

• Programmes de paiements de transfert du Secteur Citoyenneté et patrimoine :
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• Programmes de paiements de transfert du Secteur des Affaires culturelles :
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• Programmes de paiements de transfert du Secteur des Affaires internationales et intergouvernementales et du sport :
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• Programme de paiements de transfert du Secteur des Affaires publiques et des communications :
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Annexe 2 : Information détaillée sur le tableau 10, Subventions conditionnelles (fondations), Ministère du Patrimoine canadien, 2005-2006.

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Annexe 3 : Perspectives régionales sur les réalisations de Patrimoine canadien en 2005-2006.

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Rapport sur le rendement ministériel, 2004-05 (RMR) du Ministère du Patrimoine canadien 

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Information détaillée sur les programmes de paiements de transfert de plus de 5 millions de dollars (en supplément à la liste du tableau 11 du RMR )

Note : Tous ces programmes de paiements de transfert sont votés, ce qui veut dire que chaque année le Parlement du Canada vote la Loi de crédits (ou les Lois) pour autoriser les dépenses de sa Majesté pour les ministères et organismes. L’autorisation de ces dépenses est périmée à la fin de l’exercice financier.

• Programmes de paiements de transfert du secteur Citoyenneté et patrimoine :
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• Programmes de paiements de transfert du secteur des Affaires culturelles :
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• Programmes de paiements de transfert du secteur des Affaires internationales et intergouvernementales :
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• Programme de paiements de transfert du secteur des Affaires publiques et Communications :
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• Patrimoine canadien - rapport de rendement pour la période se terminant le 31 mars 2004
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• Patrimoine canadien - rapport de rendement pour la période se terminant le 31 mars 2003
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• Patrimoine canadien - rapport de rendement pour la période se terminant le 31 mars 2002
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• Patrimoine canadien - rapport de rendement pour la période se terminant le 31 mars 2001
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• Réalisations du Patrimoine canadien - 1999
  
  
• Réalisations du Patrimoine canadien - 1998
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• Réalisations du Patrimoine canadien - 1997
  
  
• Réalisations du Patrimoine canadien - 1996
  (Pour la période se terminant le 31 mars 1996)
  
  
• Patrimoine canadien - rapport de rendement pour la période se terminant le 31 mars 2001 (format PDF)
  
  
• Patrimoine canadien - rapport de rendement pour la période se terminant le 31 mars 2000 (format PDF) (format HTML)
  
  
• Patrimoine canadien - rapport de rendement pour la période se terminant le 31 mars 1999
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• Patrimoine canadien - rapport de rendement pour la période se terminant le 31 mars 1998 (format PDF)
  
  
• Patrimoine canadien - rapport de rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997

Documents de planification :

• Bâtir un Canada fier et fort de son patrimoine
  
  
• Bâtir un Canada fier et fort de son patrimoine pour le prochain millénaire
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Partenariat, commandite et ententes de collaboration

• Le cadre du partenariat de Patrimoine canadien
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• Document d'information pour le cadre du partenariat
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• L'ABC de la commandite
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