Commercialisation sous licence d'images :
Aide-mémoire à l'intention des musées et autres organismes culturels

L'aide-mémoire

10. Utilisation des images numériques par les musées

Il est recommandé d'indiquer que l'accord mette gratuitement à la disposition du donneur de la licence des copies des images numérisées pour son propre usage. Le nombre de copies dépendra des besoins du musée. Cela sera plus important si le porteur de la licence est responsable de la production des copies numérisées ou si le musée n'a pas encore numérisé les images. Inversement, le musée pourrait juger préférable de numériser lui-même les images qu'il autorisera ensuite le preneur à utiliser sous licence. Cette dernière façon de procéder permet au musée d'exercer un plus grand contrôle sur l'utilisation et la qualité des images.

Lorsque le porteur de la licence est chargé de produire la version numérisée des images, l'accord doit prévoir à quel(s) usage(s) le musée peut employer ces images numérisées. Il est recommandé que le musée exige un certain nombre de copies gratuites pour son propre usage. Leur nombre dépendra de ses besoins à lui. Il est recommandé que le musée se réserve le droit d'utiliser ces copies sans aucune restriction. Le musée devrait être libre d'utiliser les images numériques à quelque fin que ce soit, y compris l'encaissement de recettes provenant de l'utilisation de ces images par d'autres. Si le musée est appelé à vendre un cédérom dans sa propre boutique ou par l'intermédiaire de son catalogue, le prix de son acquisition pour fins de revente devrait autoriser une marge bénéficiaire appropriée. Le musée pourra également vouloir préciser qu'il se réserve le droit de continuer d'utiliser les images numérisées à l'issue de l'accord. Une telle disposition devrait être intégrée à l'accord de licence, s'il y a lieu.