Publications

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Général

• Profil des petites et moyennes entreprises
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• Culture et patrimoine: Pour que la voix du Canada puisse être entendue
  
  
• Réseau canadien d'information sur la patrimoine - Publications
  
  
• Institute canadien de conservation

Arts

• Étude sur les revenus des auteurs et les pratiques des éditeurs à cet égard
  PDF | HTML
  
  
• Sur la route – Outil d'apprentissage en ligne à l'intention d'artistes et de diffuseurs souhaitant présenter en tournée des œuvres de danse, de musique, de théâtre, de littérature orale ou pour jeunes publics.
  
  
• Étude de l'environnement de la diffusion de la danse contemporaine au Canada - Sommaire
  PDF | HTML
  
  
• Extraits de l'étude «Analyse financière et structurelle du Festival Danse Canada et du Festival international de nouvelle danse» - Sommaire
  PDF | HTML
  
  
• Les arts au Canada : Étude sur l'accessibilité et la disponibilité
  ( Version HTML ) - - ( Version PDF )
  
  
• Incidences du changement de situation professionnelle des artistes de la scène sur les organismes du secteur des arts et de la culture
  
  
• Programme d'initiatives culturelles
  Formulaire de demande en ligne du Programme d'initiatives culturelles
  
  
• Programme national de formation dans le secteur des arts :
  Lignes directrices (Document PDF - 109 Ko - 4 Pages)
  Formulaire de demande en ligne
  
  
• Revenu Canada:
  • Renseignements pour les organismes de bienfaisance
  
  
• Ministére des Affaires étrangères et du commerce international
  • Se produire aux États-Unis : Le guide des artistes de spectacle canadiens
  
  
• Ministère du Patrimoine canadien:
  • Étude du marché des arts visuels au Canada
    HTML | PDF (Août 1999) (Document PDF - 286 Ko - 50 Pages)

Patrimoine

• Document de discussion sur l'externalisation dans les établissements du patrimoine du Canada (Bibliothèques et Musées).
  HTML | PDF
  Maureen Cubberly et Stan Skrzeszewski, associés, ASM Advanced Strategic Management Consultants, pour la Direction Générale des politiques du patrimoine, Ministère du Patrimoine canadien (Document PDF - 64 Ko - 19 Pages)
  
• Bibliographie sur l'externalisation
  HTML | PDF (Document - 111 Ko - 30 Pages)
  
  
• Les portraits de Renoir: Impressions d'une époque. Profile du visiteur et étude de l'incidence économique; Rapport final. Judy Rogers, Research Resolutions pour le Musée des beaux-arts du Canada, la Commission canadienne du tourisme, et le Ministère du Patrimoine canadien (Document PDF - 621 Ko - 83 Pages)
  Sommaire du rapport (Document PDF - 140 Ko - 17 Pages)
  
  
• Expositions vedettes et amateurs de culture: le comportement des touristes attirés par l'exposition Barnes au Musée des beaux-arts de l'Ontario.
  Version HTML | Version PDF
  Judy Rogers, Research Solutions -pour le Ministère du Patrimoine canadien
  
  
• Feuillet d'information statistique, Musées et autres établissements du patrimoine culturel au Canada 1993-1994. (Document PDF - 415 Ko - 6 Pages)
  
  
• Études de clientèles dans le secteur du patrimoine culturel - sources et ressources.
  
  
• Accord Canada-France pour la coopération et les échanges dans le domaine des musées
  HTML | Brochure (Document PDF - 1 001 Ko - 14 Pages)
  
  
• Programme d'indemnisation pour les expositions itinérantes au Canada
  Renseignements généraux
  Renseignements sur le formulaire de demande
  Guide au formulaire de demande
  Demande de couverture d'indemnisation (Document PDF - 275 Ko - 3 Pages)
  
  
• Programme d'aide aux musées:
  
  • Lignes directrices
    HTML |PDF (Document PDF - 352 Ko - 18 Pages)
  Fiche d'inscription (Document PDF - 53 Ko - 6 Pages)
  
  
• Programme des biens culturels mobiliers :
  L'exportation de biens culturels hors du Canada
  Subventions et prêts de biens culturels
  Demandes d'attestation de biens culturels aux fins de l'impôt sur le revenu
  

Lois

• Archives nationales du Canada, Loi sur les
  
  
• Bibliothèque nationale, Loi sur la
  
  
• Droit d'auteur, Loi sur le
  
  
• Centre national des Arts, Loi sur le
  
  
• Conseil des Arts du Canada, Loi sur le
  
  
• Exportation et l'importation de biens culturels, Loi sur l'
  
  
• Indemnisation pour les expositions itinérantes, Loi instaurant un programme
  
  
• Règlement sur l'indemnisation au Canada en matière d'expositions itinérantes (SOR/DORS/99-467)
  
  
• Statut de l'artiste, Loi sur le