À Propos

Le GPFC est chargé d'élaborer des politiques et des plans relatifs à la gestion des ressources du Ministère qui sont affectées à la sécurité et à la Police militaire (PM).

Il est le conseiller de la Branche des services de sécurité des Forces canadiennes, un membre actif de l'Association canadienne des chefs de police et le représentant du Ministère au comité consultatif interministériel de la sécurité. Il exerce aussi, à titre de commandant, le commandement et le contrôle du Service national des enquêtes.

Dans l'exercice de ses fonctions, le GPFC compte sur les adjoints et commandants suivants:

Grand Prévôt adjoint (Sécurité)

Le Grand Prévôt adjoint (Sécurité), ou GPA Sécur, à titre d'agent de sécurité du Ministère, est chargé de l'intégration de tous les aspects de la sécurité au ministère de la Défense nationale. Cela comprend la mise en œuvre des politiques du gouvernement sur la sécurité, la gestion du programme de sécurité du ministère de la Défense nationale et l'élaboration du programme de protection des forces des Forces canadiennes. Plus particulièrement, il s'occupe du volet certification du programme d'autorisation de sécurité (ce qui comprend la vérification de la fiabilité et l'attribution d'autorisations de sécurité) ainsi que du programme de sensibilisation à la sécurité; suit l'évolution des questions relatives à la sécurité qui se présentent sur le plan international et au sein de l'OTAN, de la sécurité dans les marchés et les plans, et de la sécurité physique; et formule des recommandations connexes. Le GPA Sécur suit également l'évolution du processus relatif aux infractions à la sécurité et élabore des directives et des politiques sur la sécurité, soit des politiques sur la sécurité des renseignements et du personnel ainsi que sur les moyens de les protéger.

Les services de police

Le Grand prévôt adjoint (GPA Police) est chargé de fournir une multitude de services consultatifs et techniques liés à la police, dont l'élaboration des politiques et des directives de la PM et le contrôle de la qualité de tous les rapports d'enquête de la PM. En outre, il tient à jour et gère les données relatives à la police.

Le SNEFC

Le bureau du Grand prévôt adjoint (SNEFC) est subdivisé en quatre régions, dont chacune relève d'un commandant. Chaque commandant régional est chargé du fonctionnement et de l'administration de son détachement respectif. Il mène des enquêtes sur les infractions d'ordre militaire et les infractions pénales qui sont considérées comme étant graves ou de nature délicate. Le GPFC est le commandant du SNEFC.

Les normes professionnelles

Le Grand prévôt adjoint Normes professionnelles (GPA NP) supervise l'évaluation des services de la PM pour en assurer la conformité avec la jurisprudence et les normes policières acceptées au Canada, gère les enquêtes sur les plaintes du public et les enquêtes internes sur les cas d'inconduite de la PM, administre le Conseil de révision des attestations de police militaire et veille à ce que le Code de déontologie de la PM soit respecté.

La sécurité

Le Grand prévôt adjoint (GPA Sécurité) est chargé de tous les aspects de la sécurité au ministère de la Défense nationale. Il s'occupe du volet certification du Programme d'attestation de sécurité (ce qui comprend la vérification de la fiabilité et l'attribution de cotes de sécurité) ainsi que du Programme de sensibilisation à la sécurité et surveille le processus relatif aux infractions à la sécurité. (Faut-il ajouter l'adresse électronique du GPA Sécurité ici?)

Les opérations et plans

Le Grand prévôt adjoint (Opérations et plans) est chargé de l'élaboration de la doctrine interarmées de la PM, des opérations de déploiement, des plans, de l'attribution des missions, de l'évolution de la force et des recherches sur les questions influant sur la sécurité et sur les opérations de la PM en temps de paix et de guerre.

La gestion des ressources

Le Grand prévôt adjoint Gestion des ressources (GPA RM) est chargé de la gestion des besoins du GPFC sur le plan de l'administration, de la planification stratégique, de l'acquisition des ressources et de la gestion de l'information. Il fournit aussi des services de contrôle financier aux autres sections (mentionnées ci-dessus) et au SNEFC.

Contacts

Grand prévôt des Forces canadiennes
Quartier général de la Défense nationale
Édifice Major-général George R. Pearkes
Ottawa (Ontario) Canada, K1A 0K2

Téléphone : (613) 945-7275
Facsimilé : (613) 995-4038