Le trafic illicite des biens culturels

Les Canadiens et Canadiennes voyageant à l'étranger apprécient et respectent la culture, les coutumes, l'histoire et les traditions des pays qu'ils visitent. L'achat de souvenirs est souvent un moyen de prolonger des expériences uniques et de les partager avec d'autres. Dans le choix de ces souvenirs, les voyageurs doivent toutefois éviter de participer au trafic illicite de biens culturels protégés, tels les antiquités et les objets archéologiques, dont de nombreux pays interdisent ou contrôlent la vente ou l'exportation.

Partout au monde, on constate de nombreux cas de pillages, de vols et de ventes et d'exportations illicites d'objets qui, en raison de leur valeur archéologique, historique, artistique ou scientifique, contribuent à définir l'identité culturelle des nations. Des peines sérieuses peuvent être imposées aux personnes impliquées dans de telles activités illicites, incluant les voyageurs qui cherchent simplement à rapporter quelques souvenirs.

À titre de partie à la Convention de l'UNESCO sur le trafic illicite des biens culturels, le Canada se consacre activement à la lutte contre ce trafic : des peines sont prévues contre les personnes qui importent au Canada des biens culturels illégalement exportés des autres pays signataires de cette Convention. Ces biens peuvent également être confisqués et retournés aux pays d'origine.

Pour mettre en œuvre les dispositions du Deuxième Protocole de la Convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé de l’UNESCO, la loi canadienne interdit maintenant l’exportation illégale de certains biens culturels à partir de territoires occupés appartenant à ce Protocole. Cela signifie que même lorsque de tels objets ne sont pas par la suite importés au Canada, les Canadiens et les Canadiennes qui prennent part à de telles exportations peuvent être poursuivis selon les dispositions de la loi canadienne. Une gamme d’autres actes perpétrés contre des biens culturels de grande importance à l’extérieur du Canada, comme le vol et le vandalisme, sont maintenant des infractions en vertu du Code criminel canadien.

Renseignez-vous!

Avant de voyager, les Canadiens et Canadiennes devraient se renseigner au sujet des règles gouvernant la protection, la vente et l'exportation de biens culturels des pays qu'ils visiteront. S'ils ne se sont pas familiarisés avec ces règles avant leur départ du Canada, les voyageurs devraient se renseigner auprès des autorités locales compétentes. En tout temps, ils doivent s'assurer que les personnes et commerçants avec lesquels ils font affaires connaissent et respectent les lois du pays.

Avec qui communiquer?
Avant de quitter le Canada, les voyageurs devraient communiquer avec l'ambassade ou le consulat du pays qu'ils visiteront. Ils peuvent aussi consulter le site Web du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international où ils trouveront, pays par pays, des informations générales pour assister les voyageurs. À l'étranger, les voyageurs peuvent communiquer avec leur ambassade ou consulat canadiens qui les dirigeront vers les autorités locales compétentes.