Relevé des journaux des provinces canadiennes de l'Atlantique

Droit d'auteur

Le Réseau canadien d'information sur le patrimoine détient le droit d'auteur de la base de données Relevé des journaux des provinces canadiennes de l'Atlantique (ACNS) et les contributeurs de l'ANCS détiennent individuellement le droit d'auteur des données sous-jacentes. Il est interdit de copier, stocker ou diffuser quelque partie que ce soit de la base de données ou de l'utiliser de quelque façon que ce soit, sauf à des fins de recherche ou d'étude sans but commercial, et avec mention ou citation de la base de données. Il est interdit d'utiliser l'information obtenue par le truchement de la base de données ACNS à des fins commerciales, sans avoir, au préalable, obtenu le consentement écrit explicite du RCIP.

Les contributeurs de la base de données Relevé des journaux des provinces canadiennes de l'Atlantique sont les suivants :

• Musée canadien des civilisations
• Gorsebrook Research Institute, St. Mary's University
• Memorial University of Newfoundland
• Musée du Nouveau-Brunswick
• Newfoundland Museum
• Nova Scotia Museum
• Prince Edward Island Museum and Heritage Foundation
• Université du Nouveau-Brunswick

Déni de responsabilité

La base de données Relevé des journaux des provinces canadiennes de l'Atlantique (ACNS) a été constituée par le Réseau canadien d'information sur le patrimoine, avec la collaboration des contributeurs de l'ACNS. L'utilisateur de l'ACNS accepte les données EN L'ÉTAT et ni le RCIP, ni les contributeurs de l'ACNS ne garantissent l'exactitude des renseignements contenus dans ce répertoire et n'assument de responsabilité quant aux résultats découlant de l'utilisation de ces renseignements.