RMR 2005-2006
Patrimoine Canadien

L'honorable Beverley J. Oda
Ministre du Patrimoine canadien et ministre responsable de la Condition féminine

Patrimoine Canadien
Rapport sur le rendement 2005-2006

• Messages des ministres
• Déclaration de la direction
• Mission et raison d'être
• Mandat, rôle et responsabilités
• Le portefeuille du Patrimoine canadien
• Le rôle des régions
• Changements à l'appareil gouvernemental
• Résumé des ressources humaines et financières
• Contexte
  • Moyens d'action
  • Conjoncture actuelle
• Résultats des priorités du Patrimoine Canadien

• Introduction
• Méthodologie de la mesure du rendement
• Architecture des activités de programme
• Résultat stratégique 1
  • Activité de programme 1
  • Activité de programme 2
  • Activité de programme 3
  • Activité de programme 4
• Résultat stratégique 2
  • Activité de programme 5
  • Activité de programme 6
  • Activité de programme 7
• Autres initiatives clés
• Services ministériels
• Tableau récapitulatif : Résultats de toutes les initiatives clés
• Conclusion : Leçons retenues et bénéfices pour les Canadiens et Canadiennes

• Renseignements sur l'organisation et structure de responsabilisation
• Tableaux financiers
  • Tableau 1: Comparaison des dépenses prévues par rapport aux dépenses réelles (équivalents temps plein compris)
  • Tableau 2: Ressources par activité de programme
  • Tableau 3: Crédits votés et législatifs
  • Tableau 4: Services reçus à titre gracieux
  • Tableau 5: Prêts, placements et avances (non budgétaires)
  • Tableau 6: Sources des revenus disponibles et non disponibles
  • Tableau 7: Besoins en ressources par secteur
  • Tableau 8A1: Frais d'utilisation - Bureau de certification des produits audiovisuels canadiens (BCPAC)
  • Tableau 8A2: Frais d'utilisation - Accès à l'information et protection des renseignements personnels (AIPRP)
  • Tableau 8B1: Frais d'utilisation - BCPAC, Politique sur les normes de service pour les frais externes
  • Tableau 8B2: Frais d'utilisation - AIPRP, Politique sur les normes de service pour les frais externes
  • Tableau 8B3: Frais d'utilisation - Réseau canadien d'information sur le patrimoine (RCIP), Politique sur les normes de service pour les frais externes
  • Tableau 8B4: Frais d'utilisation - Institut canadien de conservation (ICC), Politique sur les normes de service pour les frais externes
  • Tableau 9: Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
  • Tableau 10: Subventions conditionnelles (fondations)
  • Tableau 11: États financiers du Ministère
  • Tableau 12: Réponses aux comités parlementaires, vérifications et évaluations
  • Tableau 13: La Stratégie de développement durable

• Lois appliquées, en tout ou en partie, par le portefeuille du Patrimoine canadien
• Les points de service du Ministère au Canada
• Sources d'information supplémentaire