Tableau 11 : Renseignements sur les programmes de paiement de transfert (PPT) pour le ministère du Patrimoine canadien

7) Résultats obtenus et progrès réalisés :
Investissement de 4,5 M$ dans le volet Promotion de la dualité linguistique en vue d'appuyer 26 projets visant à promouvoir l'apprentissage de la langue seconde et le rapprochement des deux groupes linguistiques et 121 projets visant à offrir des services (santé et services sociaux, environnement, arts et culture, etc.) dans les deux langues officielles. Selon le sondage Attitudes et perceptions des Canadiens à l'égard des langues officielles (2002), 55 % des Canadiens et des Canadiennes vivant en situation linguistiquement majoritaire et 92 % vivant en situation linguistiquement minoritaire sont d'avis que les deux langues officielles sont un élément important de l'identité canadienne. De plus, 66 % des Canadiens et des Canadiennes en situation linguistiquement majoritaire et 88 % vivant en situation linguistiquement minoritaire croient que le fait de parler les deux langues améliore les possibilités d'emplois et d'affaires pour tous. Parmi les jeunes Canadiens et Canadiennes vivant en situation linguistiquement majoritaire, 76 % croient que les deux langues officielles sont un avantage économique pour le Canada. Plus de 80 % des Canadiens et des Canadiennes sont d'avis que l'attitude des majorités envers les minorités est resté stable ou s'est améliorée au cours des cinq dernières années. Enfin, 67 % des Canadiens et des Canadiennes vivant en situation linguistiquement majoritaire et 87 % de ceux qui vivent en situation linguistiquement minoritaire sont d'avis que les services de tous les paliers de gouvernements devraient être offerts dans les deux langues officielles d'un bout à l'autre du pays.

Investissement de 81 M$ dans le volet Apprentissage de la langue seconde, dont 44 % pour l'appui au maintien des systèmes d'enseignement, 42 % pour améliorer les programmes d'éducation et pour appuyer l'apprentissage linguistique (élaboration de programmes, formation et perfectionnement des enseignants, enseignement postsecondaire, Jeunesse Canada au travail, assistants à l'enseignement des langues secondes et bourses de langues secondes, et collaboration avec des organismes non gouvernementaux voués à l'éducation), et 14 % pour appuyer la mise en oeuvre du Plan d'action du gouvernement du Canada pour les langues officielles (mesures visant l'amélioration des programmes de base d'enseignement de la langue seconde et des programmes d'immersion au cycle primaire; le recrutement et la formation des enseignants; la formation continue au niveau postsecondaire, ainsi que la recherche). Parmi l'ensemble de la population scolaire fréquentant les systèmes scolaires de la majorité anglophone, 51 % est inscrite à des programmes de langue seconde au primaire et au secondaire. Ce taux grimpe à 53 % si l'on tient compte des programmes de langue seconde offerts dans les systèmes scolaires de la minorité linguistique (Données statistiques, Statistiques Canada). De plus, 24 % des jeunes Canadiens et Canadiennes âgés entre 15 et 19 ans se déclarent bilingues (Recensement, 2001); en 2004, 74 % des jeunes Canadiens et Canadiennes vivant en situation de majorité linguistique étaient d'avis que tous les diplômés du secondaire devraient être bilingues, comparativement à 68 % en 2002 (Ipsos Reid, 2002 et 2004); 83 % des Canadiens et des Canadiennes sont d'avis qu'il est important que les enfants apprennent une langue seconde (Sondage du CRIC sur les langues officielles, 2003).

7) Résultats obtenus et progrès réalisés : Dans le volet Vie communautaire, un investissement de 33 M$ dans la Collaboration avec le secteur communautaire a assuré, dans le cadre de 15 ententes, la programmation de 275 organismes et la réalisation de 296 projets dans divers domaines (une part de ce financement (2,8 M$) provient du Plan d'action du gouvernement du Canada pour les langues officielles, visant à privilégier la culture, les communications et l'animation communautaire); un investissement de 13 M$ dans la Collaboration intergouvernementale visant à améliorer les services dans la langue de la minorité a permis au gouvernement de poursuivre sa collaboration avec 12 provinces et territoires et de contribuer à divers projets spéciaux dans le cadre du Plan d'action (parmi les grandes orientations retenues, notons l'appui au développement d'offre de services dans la langue de la minorité, avec une attention particulière à la santé et à la petite enfance; l'appui à l'application de lois ou de politiques en matière de services en français dans certaines provinces et l'appui au réseautage intergouvernemental); enfin, le ministère du Patrimoine canadien a investi 3,9 M$ dans le Partenariat interministériel avec les communautés de langue officielle, ce qui a généré un financement global de plus de 16 M$ de la part de 16 ministères et organismes fédéraux pour des projets bénéficiant aux communautés de langue officielle en situation minoritaire.

Dans le volet Éducation dans la langue de la minorité, un investissement de 162 M$, dont 30 % pour l'appui au maintien des systèmes d'enseignement, 45 % pour l'appui à l'amélioration des systèmes et programmes d'enseignement et pour l'appui à l'apprentissage linguistique (élaboration de programmes, formation des enseignants, gestion scolaire francophone, enseignement postsecondaire, centres scolaires communautaires, bourses et assistants à l'enseignement des langues secondes et appui à des organismes non gouvernementaux oeuvrant dans le milieu de l'éducation), 25 % pour appuyer la mise en oeuvre du Plan d'action (mesures visant la promotion de l'éducation, le recrutement et la persévérance scolaire, le développement de ressources pédagogiques, l'enrichissement culturel du milieu scolaire, le recrutement et la formation des enseignants, l'accès aux études postsecondaires et la recherche). Selon certaines recherches et selon les données du Recensement de 2001, 56 % des élèves admissibles sont présentement inscrits dans les écoles francophones en milieu minoritaire. Toujours selon le Recensement de 2001, 48 % des jeunes Canadiens et Canadiennes de 25 à 44 ans issus des communautés minoritaires avaient terminé avec succès leurs études postsecondaires, comparativement à 45 % de leurs homologues appartenant au groupe majoritaire. Ceci constitue un progrès par rapport à il y a trente ans, moment où le gouvernement fédéral a commencé à appuyer l'enseignement en milieu minoritaire.

7)Résultats obtenus et progrès réalisés : Par l'intermédiaire de subventions et de contributions, le Programme a appuyé un éventail d'initiatives communautaires destinées à favoriser la compréhension interculturelle, à aborder les questions d'actualité qui touchent les communautés et à accroître les efforts en vue de combattre le racisme. Le Programme avait pour but d'éliminer les obstacles systémiques à la participation auxquels font face les communautés ethnoculturelles et raciales et de les aider à renforcer leur capacité. Il a appuyé deux initiatives de grande envergure visant à éliminer l'obstacle de la reconnaissance des titres de compétence étranger : le British Columbia Internationally Trained Professionals Network (BCITP) et la Policy Roundtable Accessing Progressions and Trades (PROMPT). Ces réseaux apportent aux professionnels et aux commerçants compétents le soutien, l'éducation et la formation nécessaires pour trouver un emploi au Canada. En outre, le BCIPT et la PROMPT établissent des rapports entre les professionnels formés à l'étranger et les organismes de réglementation, les institutions et le gouvernement canadiens, afin de trouver des solutions réalistes en ce qui a trait à la reconnaissance des titres de compétence étrangers. Au moyen des subventions et des contributions, le Programme a permis d'appuyer des projets de renforcement des capacités, tels que United Way/Centraide Windsor Essex County (Ontario), un projet qui a aidé des membres issus de communautés raciales et ethnoculturelles à occuper des postes de décideurs dans des organismes de service communautaire sans but lucratif.

• Programme des centres d'amitié autochtones.
• Initiative des langues autochtones.
• Programme d'aide aux organisations autochtones représentatives.
• Programme de promotion des femmes autochtones (y compris l'Initiative de lutte contre la violence familiale).
• Entente de coopération Canada-Nunavut pour la promotion du français et des langues autochtones.
• Entente de coopération Canada-T.N.-O. pour la promotion du français et des langues autochtones.
• Entente de coopération Canada-Yukon pour la promotion des langues autochtones.
• Entente concernant la Fondation nationale des réalisations autochtones.
• Programme de la journée nationale des Autochtones.
• Programme d'accès des Autochtones du Nord à la radiodiffusion.
• Programme de bourses d'études post-secondaires.
• Centres urbains polyvalents pour les jeunes Autochtones.
• Jeunesse Canada au travail pour les jeunes Autochtones en milieu urbain.

• Permettre aux organisations autochtones de faire connaître les points de vue des Autochtones en ce qui a trait à l'élaboration des politiques et des programmes du gouvernement.
• Permettre aux collectivités autochtones de renforcer leur spécificité culturelle et leur participation à la société canadienne.
• Permettre aux organisations et aux entreprises de diffusions autochtones, et aux gouvernements territoriaux, de contribuer à la préservation, à la revitalisation et à la valorisation des cultures et des langues autochtones.

Résultats prévus :

• L'élaboration des politiques et des programmes du gouvernement tiennent compte des points de vue des Autochtones.
• Renforcement de la spécificité et de la participation autochtone à la société canadienne.
• Préservation, revitalisation et valorisation des langues autochtones.

7) Résultats obtenus et progrès réalisés : Le Canada établit de nouveaux types de liens avec les peuples autochtones. Les Programmes autochtones soutiennent actuellement 30 organisations représentatives et nationales de femmes, qui correspondent à 69 % de la population autochtone vivant hors réserve. Les organisations autochtones représentatives et les organisations nationales de femmes sont des membres essentiels de la Table ronde Canada-Autochtones et des tables rondes sectorielles de suivi. Pour la première fois dans l'histoire du Canada, des chefs autochtones ont rencontré des membres du Comité du cabinet chargé des affaires autochtones au cours d'une séance de réflexion stratégique, le 31 mai 2005, et se rencontreront à nouveau à l'occasion d'une réunion des premiers ministres sur les questions autochtones, prévue en novembre 2005.

Les Programmes soutiennent annuellement quelque 50 000 jeunes Autochtones vivant en milieu urbain pour améliorer leurs connaissances, leurs compétences et leur compréhension interculturelle, et environ 300 autres, qui acquièrent des qualifications dans le cadre d'un emploi d'été. Dans plus de 70 projets communautaires, des femmes autochtones, surtout hors réserve, expriment leurs préoccupations concernant l'autonomie gouvernementale, la violence familiale, ainsi que la culture, les femmes et la famille. Près de la moitié (49 %) des Autochtones vivent dans des villes et 125 centres d'amitié leur offrent des services pour répondre à leurs besoins socioéconomiques et culturels.

Les langues et les cultures autochtones du Canada sont uniques au monde et pourtant, elles font partie des plus menacées. Les Programmes autochtones ont pour objet de concevoir des stratégies à long terme en vue de préserver, de revitaliser et de valoriser les langues et les cultures autochtones. Ces programmes appuient chaque année la création d'outils et de ressources d'apprentissage et de préservation linguistique dans plus de 300 communautés, tandis que trois partenariats territoriaux permettent de promouvoir la revitalisation des langues dans le Nord. Les Programmes soutiennent les radiodiffuseurs autochtones du Nord, qui assurent un lien avec plus de 400 communautés éloignées du Nord, au moyen de 27 heures d'émissions de télévision et de 1146 heures d'émissions de radio produites chaque semaine dans plus de 17 langues autochtones.

• L'Initiative de lutte contre la violence familiale (septembre 2002)
• L'Initiative des langues autochtones (février 2003)
• Le Programme de distribution dans le Nord (juin 2003)
• Les Centre urbains polyvalents pour jeunes Autochtones (octobre 2003)
• Le Programme de promotion des femmes autochtones (mars 2005)
• Le Programme d'aide aux organisations autochtones représentatives (avril 2005) et
• Le Programme des centres d'amitié autochtones (avril 2005).

De plus, les trois gouvernements territoriaux ont procédé à des évaluations des Accords de coopération Canada-Territoires pour les langues autochtones :

• Yukon (mars 2004);
• Territoires du Nord-Ouest (mars 2004);
• Nunavut (mars 2005).

Le Ministère des affaires indiennes et du Nord Canada a procédé à une évaluation de la Fondation nationales des réalisations autochtones (août 2003).

Les évaluations ont mis en évidence que les programmes étaient pertinents et qu'ils avaient des répercussions positives sur les parties autochtones intéressées, sur le gouvernement fédéral et sur le Ministère du patrimoine canadien, et ce, même si les données étaient principalement de nature qualitative et non quantitative. Le seul point mis en cause dans le cadre de ces évaluations touchait aux résultats escomptés et à l'information sur le rendement, qui n'étaient pas clairement définis. De plus, les évaluations ont révélé que la conception du Programme et les compétences administratives comportaient des lacunes, tant du côté du Ministère que du côté des nombreuses organisations autochtones bénéficiant du Programme des peuples autochtones.

L'évaluation des Centres urbains polyvalents pour jeunes Autochtones a notamment fait ressortir que cette initiative aidait les participants à atteindre des résultats importants. Les conclusions, toutefois, étaient fondées sur des données qualitatives et des évidences anecdotiques. Comme les données quantitatives n'ont pas été recueillies de façon méthodique, il est difficile d'évaluer le rendement du programme malgré ses nombreuses réussites. L'évaluation a également mis en évidence des difficultés liées à l'administration et à la prestation du programme, la nécessité de renforcer les capacités et de développer les aptitudes, ainsi que d'évaluer les mécanismes de prestation du programme.

Les évaluations du Programme d'aide aux organisations autochtones représentatives et du Programme de promotion des femmes autochtones, tout en soulignant l'importance de ces programmes, ont fait ressortir qu'il fallait davantage préciser leurs buts et objectifs. Les évaluations de l'Initiative des langues autochtones et des trois accords de coopération entre le Canada et les Territoires ont mis en lumière l'importance des programmes communautaires pour répondre aux besoins essentiels en matière de préservation et de revitalisation des langues autochtones, de même que la nécessité de négocier les futures ententes avec les gouvernements territoriaux en fonction des priorités et des besoins mutuels. L'évaluation du Programme des centres d'amitié autochtones a révélé que les contrôles de gestion étaient efficaces, de même que les cadres de gestion du risque et les structures générales de gouvernance. Elle a également mis de l'avant des résultats quantitatifs positifs.

Le Ministère donne suite à toutes les recommandations formulées à la suite des évaluations de programmes. Les résultats de l'examen complet du Programme des peuples autochtones ont démontré clairement que les éléments de programmation sont renforcés dans le cadre d'un programme consolidé, dont les objectifs et les résultats escomptés sont définis clairement. Le Ministère s'est donné trois ans pour effectuer la transition vers le nouveau Programme des peuples autochtones et y apporter les améliorations qui s'imposent dans le domaine de l'élaboration des politiques, de l'administration, de la prestation et des communications.

17) Commentaires sur les écarts : L'écart s'explique par les transferts de fonds venant d'autres ministères (Affaires indiennes et du Nord Canada; Ressources humaines et Développement des compétences Canada) en vue de créer davantage de possibilités d'échanges.

18) Importants résultats d'évaluation et adresse électronique de la dernière évaluation : Une évaluation sommative du programme a été menée à bien en janvier 2005. Au nombre des principales conclusions de l'évaluation figurent les réalisations suivantes :

• l'accroissement du nombre de possibilités d'échanges;
• l'établissement de partenariats au sein du Ministère et avec d'autres ministères fédéraux pour que les jeunes aient davantage de possibilités de participer à des échanges;
• la participation de groupes de jeunes Canadiens et Canadiennes sous-représentés, en particulier les jeunes des régions rurales;
• la proportion importante d'échanges liés aux langues officielles.

D'autre part, le rapport d'évaluation présente les recommandations suivantes :

• établir des objectifs précis pour chacun des groupes sous-représentés dans chacun des sous-volets de ce programme;
• centraliser les résultats du questionnaire de rétroaction des participants et les stocker dans une base de données d'enquête informatisée. L'information contenue dans cette base de données pourrait ensuite être utilisée pour procéder à des analyses statistiques;
• examiner le questionnaire de rétroaction afin de s'assurer qu'il contient toute l'information nécessaire pour évaluer les résultats atteints.

Toutes les recommandations ont été concrétisées, ou sont en voie de l'être.

L'évaluation sommative du Programme Échanges Canada paraîtra sous peu dans le site Internet de Patrimoine canadien.

7) Résultats obtenus et progrès réalisés : Plus de 1 100 jeunes Canadiens et Canadiennes âgés de 17 à 21 ans ont eu la possibilité de se perfectionner sur le plan personnel, social et professionnel; de promouvoir le service communautaire au Canada; et de mieux connaître et comprendre la réalité canadienne et la dualité linguistique du Canada.

18) Importants résultats d'évaluation et adresse électronique de la dernière évaluation : Une évaluation sommative du Programme Katimavik sera menée à bien d'ici décembre 2005.

7) Résultats obtenus et progrès réalisés :
L'Initiative canadienne sur le bénévolat a soutenu plusieurs projets novateurs en 2004-2005. Un groupe de réflexion pancanadien sur le bénévolat et la participation (« Volunteer Zone Bénévoles ») a tenu une réunion en février 2005, à laquelle ont participé un groupe central de jeunes, des dirigeants communautaires, ainsi que des gens d'influence et des bailleurs de fonds. Cette rencontre avait pour objectifs de redéfinir le bénévolat au sens le plus large du terme et de cerner des mesures susceptibles d'aider à surmonter les problèmes que connaît actuellement le bénévolat au Canada (http://www.volunteer.ca/volunteer/pdf/VZB_report_fre.pdf). Le Forum des réseaux locaux - Comité de gestion et de coordination stratégiques (2005) a également eu lieu en février 2005 et portait sur l'évolution de l'Initiative et sur les conditions nécessaires à l'amorce d'un changement durable au sein du mouvement bénévole. Au programme, figuraient deux jours d'échanges dirigés, d'établissement de contacts et de possibilités d'apprentissage.

Le Centre de développement du savoir a accordé du financement à sept projets de recherche communautaires et à quatre projets de recherche nationaux sous le thème « La motivation, le recrutement, la conservation, la reconnaissance et le soutien des bénévoles ». Les projets de recherche portaient notamment sur le bénévolat d'entreprise; la participation des Autochtones; les besoins de formation des bénévoles dans les organisations francophones et acadiennes du Canada; et la participation des jeunes et des personnes âgées. Les résultats de ces projets seront disponibles en 2006.

La Semaine nationale de l'action bénévole, qui a eu lieu du 18 au 25 avril 2004, a fait l'objet d'une vaste couverture médiatique régionale, et ce, grâce à la campagne de sensibilisation de Bénévoles Canada et aux efforts de communication faits dans chaque province et territoire par les réseaux de l'Initiative canadienne sur le bénévolat. Les journaux ont surtout tenus à tracer le profil des 6,5 millions de bénévoles du Canada et à les remercier pour leur travail. À la lumière de données tirées de l'Enquête nationale sur le don, le bénévolat et la participation, réalisée en 2000, les médias ont aussi insisté sur la nécessité d'accroître le nombre de bénévoles.

Le Centre de soutien communautaire a contribué au développement de voies novatrices pour le bénévolat et à des outils et des pratiques de gestion des bénévoles sous le thème « Élargir la base des bénévoles ». En tout, quinze projets ont été financés en 2004-2005 et certains produits choisis associés aux projets seront diffusés à l'échelle nationale par l'intermédiaire d'un programme de transfert de savoir pour assurer une acquisition de connaissances plus étendues découlant de ces initiatives. Parmi les produits choisis cette année, mentionnons How to be a Great Volunteer , un guide produit en Nouvelle-Écosse; des ateliers sur la gestion des bénévoles de La Société franco-manitobaine; Volunteer Interpretation Training Materials, documents élaborés par la Calgary Chinese Community Service Association; et How to Work with Volunteer, un guide sur le travail avec des bénévoles dans les communautés éloignées, produit par Yukon Learn.

18) Importants résultats d'évaluation et adresse électronique de la dernière évaluation :
Importants résultats d'évaluation et adresse électronique de la dernière évaluation : Selon le rapport d'évaluation sommative du Programme d'aide aux musées et du Programme de l'Association des musées canadiens ¹, le Programme d'aide aux musées est généralement perçu comme utile à la protection et à la préservation d'un patrimoine important. Il contribue également à joindre de nouveaux auditoires, à faciliter l'échange d'information et à améliorer la gestion de la préservation des collections. Il semble également que les projets financés par ce programme aient permis de faire mieux comprendre aux Canadiens et aux Canadiennes leur patrimoine et sa diversité

¹ Direction des Services d'évaluation, Direction générale des examens ministériels (mai 2005).