Commission spéciale sur la Restructuration des réserves

Table des Matières

Sommaire

Préface

PARTIE I: CONTEXTE

1. LE MANDAT DE LA COMMISSION

Les attributions et le mandat
Le processus
Le rapport

2. LA FORCE DE RESERVE

Aperçu historique
La structure actuelle
Les facteurs économiques
Les <<deux cultures>>
Le plan de mobilisation en quatre étapes

PARTIE II: LA PREMIERE RESERVE

3 LES ROLES PRIMORDIAUX DE LA PREMIERE RESERVE

Le renfort
Les assises de la mobilisation
Les liens avec la communauté

4 LA RESERVE NAVALE

La structure et les rôles
Les flottes du Gouvernement

5 LA MILICE

La structure actuelle et les rôles
La structure révisée

La grandeur, composition et nombre d'unités de Milice

Nombre d'unités
La grandeur et la composition des unités

L'infrastructure
Le processus de restructuration
Allocation des fonds: le personnel, les opérations et l'entretien

6 LA RESERVE AERIENNE

Le contexte
La structure organisationnelle
Les rôles et les missions
L'escadre de soutien de réserve
Le recrutement
Le déploiement de la Réserve aérienne

7 LA RESERVE DES COMMUNICATIONS

La structure et les rôles
La mise en oeuvre de la Force totale
Les Signaleurs de la Milice

PARTIE III:LES AUTRES ELEMENTS DE LA RESERVE

8 LA RESERVE SUPPLEMENTAIRE

9 LES CANADIAN RANGERS ET LE CADRE DES INSTRUCTEURS DE CADETS

Les Canadian Rangers

La structure et les rôles
L'amélioration du programme

Le Cadre des instructeurs de cadets

La structure et les rôles

PARTIE IV: QUESTIONS GENERIQUES

10 ADMINISTRATION DES RESERVES

Le recrutement
Le fardeau administratif
La formation et l'équipement
L'attrition

11 LIBERTE DE MOUVEMENT ENTRE LES ELEMENTS DE LA REGULIERE ET DE LA RESERVE

12 LES CONDITIONS ET LES CLASSES DE SERVICE

L'obligation de servir
Les classes de service
La rémunération et les avantages sociaux
L'augmentation de l'engagement des diplômés du Programme d'intégration à la réserve (Officiers)

13 LE SYSTEME DE SOLDE DE LA RESERVE

14 LEGISLATION POUR LA PROTECTION DE L'EMPLOI

PARTIE V: CONCLUSION ET RECOMMENDATIONS

Conclusion
Recommandations

ANNEXES

A Les attributions
B L'arrêté ministériel du 5 avril 1995
C La Commission et le Personnel de la Commission
D Exposés techniques
E Témoins
F Mémoires
G Divisions de la Réserve navale
H Secteur de l'Atlantique de la Force terrestre (SAFT)
I Secteur du Québec de la Force terrestre (SQFT)
J Secteur du Centre de la Force terrestre (SCFT)
K Secteur de l'Ouest de la Force terrestre (SOFT)
L Le personnel de la Réserve aérienne par unité
M Réserve des communications
N Glossaire