|
 |
Guide du Programme de la délégation de pouvoirs (C-D-01G:2003) (révisé le 20-08-2004)
20 août 2004
Pour avoir accès aux documents PDF inclus dans cette page, servez-vous de ce logiciel Adobe Acrobat Reader gratuit au besoin.
Cette publication est aussi disponible en format PDF en suivant le lien ci-dessous:
Format PDF, 48 Ko, Guide C-D-01G:2003
Table des matières
Tableau des révisions
Introduction
1.0 Domaine d'application
2.0 Applicabilité
3.0 Définitions
4.0 Exigences du système qualité
4.1 Responsabilité de la direction
4.1.1 Politique qualité
4.1.2 Organisation
4.1.2.1 Responsabilité et autorité
4.1.2.2 Moyens
4.1.2.3 Représentant de la direction
4.1.3 Revue de la direction
4.2 Système qualité
4.2.1 Généralités
4.2.2 Procédures du sytème qualité
4.2.3 Planification de la qualité
4.3 Revue de contrat
4.3.1 Généralités
4.3.2 Revue
4.3.3 Avenant au contrat
4.3.4 Enregistrements
4.4 Maîtrise de la conception
4.5 Maîtrise des documents et des données
4.5.1 Généralités
4.5.2 Approbation et diffusion des documents et données
4.5.3 Modifications des documents et des données
4.6 Achats
4.6.1 Généralités
4.6.2 Évaluation des sous-contractants
4.6.3 Données d'achat
4.6.4 Vérification du produit acheté
4.6.4.1 Vérification par le fournisseur chez le sous-contractant
4.6.4.2 Vérification par le client du produit sous-contracté
4.7 Maîtrises du produit fourni par le client
4.8 Identification et traçablité du produit
4.9 Maîtrise du processus
4.10 Contrôles et essais
4.10.1 Généralités
4.10.2 Contrôles et essais à la réception
4.10.3 Contrôles et essais en cours de réalisation
4.10.4 Contrôles et essais finals
4.10.5 Enregistrements des contrôles et essais
4.11 Maîtrise des équipment de contrôle, de mesure et d'essai
4.11.1 Généralités
4.11.2 Procédures de maîtrise
4.12 État des contrôles et des essais
4.13 Maîtrise du produit non conforme
4.13.1 Généralités
4.13.2 Examen et traitement du produit non conforme
4.14 Actions correctives et préventives
4.14.1 Généralités
4.14.2 Actions correctives
4.14.3 Actions préventives
4.15 Manutention, stockage, conditionnement, préservation et livraison
4.15.1 Généralités
4.15.2 Manutention
4.15.3 Stockage
4.15.4 Conditionnement
4.15.5 Préservation
4.15.6 Livraison
4.16 Maîtrise des enregistrements relatifs à la qualité
4.17 Audits qualité internes
4.18 Formation
4.19 Prestations associées
4.20 Techniques statistiques
4.20.1 Identification des besoins
4.20.2 Procédures
5.0 Conditions supplémentaires régissant la délégation des pouvoirs d'étalonner et de recertifier les consoles d'étalonnages des compteurs d'électricité
5.1 Objectif
5.2 Domaine d'application
5.3 Définitions
5.4 Exigences qualité
5.5 Exigences techniques
5.6 Exigences relatives aux appareils de mesure
5.7 Exigences en formation et évaluation du personnel
5.8 Politiques et processus de recertification
5.9 Modifications aux consoles d'étalonnage des compteurs d'électricité
5.10 Suveillance des organismes accrédités
5.11 Contenu et distribution des certificats
5.12 Modifications des certificats
6.0 Conditions supplémentaires régissant la délégation des pouvoirs d'étalonner et de certifier les étalons de pression, de température et de dimensions
6.1 Objectif
6.2 Domaine d'application
6.3 Mécanismes de délégation
6.4 Exigences du système qualité
6.5 Exigences techniques
6.6 Certificats d'étalonnage
6.7 Exigences relatives aux organismes certifiés CLAS
7.0 Processus de délégation de pouvoirs
Annexe 1
Droits payables à Mesures Canada
|
