|
 |
2005-03-14 Communiqué - Révocation des Bulletins E-2 and E-3
Pour avoir accès au document PDF inclus dans cette page, servez-vous de ce logiciel Adobe Acrobat Reader gratuit au besoin.
Révocation des bulletins E-2 et E-3, en version PDF, 68 Ko
Le présent communiqué vise à informer les intervenants de l’industrie de la mesure de l’électricité que Mesures Canada a révoqué les bulletins suivants relatifs à l’électricité :
Bulletin E-2 (diffusé le 14 juin 1991)
Bulletin E-3 (diffusé le 2 octobre 1991)
Le Bulletin E-2, daté du 14 juin 1991, et le Bulletin E-3, daté du 2 octobre 1991, avaient tous deux été diffusés pour signaler le mauvais fonctionnement de compteurs.
Selon les critères relatifs à la diffusion des bulletins qui sont énoncés dans le Bulletin Gén-01, la partie visant le défaut de fonctionnement de compteurs dépasse la portée et l’objectif du système de bulletins de Mesures Canada.
Les sections des bulletins E-2 et E-3 d’origine qui portaient sur le mauvais fonctionnement de compteurs ont été communiquées au personnel de Mesures Canada.
La révocation du Bulletin E-2, daté du 14 juin 1991, et du Bulletin E-3, daté du 2 octobre 1991, entre en vigueur le 1er avril 2005. Ces numéros de bulletins peuvent être réutilisés à l’avenir pour la diffusion d’un nouveau bulletin relatif à l’électricité.
Révocation
Il faut ne pas tenir compte des copies existantes de ces bulletins et les retirer de tout dossier ou de toute base de données où ils se trouvent. Le site Web de Mesures Canada a été actualisé pour indiquer les révocations dans la liste des bulletins relatifs à l’électricité.
Pour de plus amples renseignements au sujet du présent communiqué, veuillez communiquer avec l’agent de programme principal responsable de la mesure de l’électricité.
Mike Abraham
Agent de programme principal, Électricité
Direction du développement des programmes
Michael Abraham
|
Mesures Canada
