Guide du droit d’auteur à l’intention des musées et autres organismes culturels

Table des matières

Introduction

MODULE I

1 Protection générale du droit d’auteur

2 Durée de la protection du droit d’auteur

2.1 Règle générale pour la durée de protection
2.2 Auteur inconnu (œuvres anonymes)
2.3 Œuvres non publiées
2.4 Œuvres de la couronne
2.5 Protection pour chaque type d’oeuvre
      2.5.1 Œuvres artistiques
      2.5.2 Photographies
      2.5.3 Enregistrements sonores
      2.5.4 Représentation de l’interprète
      2.5.5 Œuvres cinématographiques

3 Exceptions possibles applicables à la violation du droit d’auteur

3.1 Œuvres du domaine public – expiration de la protection du droit d’auteur
3.2 Établissements d’enseignement
3.3 Bibliothèques, archives et musées
3.4 Utilisation équitable
3.5 Accès public aux photocopieurs

4 Création de nouvelles œuvres par le musée

4.1 Propriété des œuvres créées par le personnel du musée
4.2 Propriété des œuvres créées par des entrepreneurs indépendants dont les services sont retenus par le musée
4.3 Utilisation des œuvres de la couronne
4.4 Propriété du droit d’auteur sur les gravures, les photographies ou les portraits commandés
4.5 Propriété des droits moraux sur une œuvre

5 Acquisition d’œuvres

5.1 Mise en garde – réversibilité de la propriété du droit d’auteur sur les œuvres

6 Emprunter / prêter des œuvres

7 Expositions

7.1 Droit d’auteur sur les artefacts
7.2 Droits s’appliquant aux expositions itinérantes
7.3 Droits accordés par le musée pour les expositions itinérantes

8 Publications du musée

8.1 Copie d’œuvres écrites par d’autres
8.2 Copie de documents commerciaux et de publications anciennes
8.3 Copie de publications ou de périodiques du musée
8.4 Copie de publications ou de documentation
8.5 Copie de publications électroniques
8.6 Copie de publications pour d’autres bibliothèques ou musées

9 Reproduction ou nouvelle utilisation d’œuvres appartenant au musée

10 Internet et sites web

10.1 Exposition et publication d’une œuvre dans le site web du musée
10.2 Numérisation ou reproduction d’images d’œuvres pour publication dans un site web
10.3 Publication d’images dans l’intranet du musée
10.4 Utilisation d’images ou copie d’information à partir de sites web de tiers
10.5 Utilisation d’images du site web du musée par un tiers

11 Photographies

11.1 Droit d’auteur sur les photographies de pièces exposées et d’artefacts
11.2 Propriété du droit d’auteur sur les négatifs et les photographies produites à partir des négatifs
11.3 Reproduction de photographies du musée par un tiers

12 Enregistrements sonores ou de films

12.1 Enregistrement par un tiers d’un film ou d‘un audioclip dans une pièce muséographique

13 Marques de commerce et marques nominatives

13.1 Présentation de marques de commerce de sociétés dans une exposition
13.2 Utilisation de titres de livres ou de chansons comme titres d’expositions

14 Dessins industriels

14.1 Protection des dessins industriels

15 Droits à la bonne réputation et à la vie privée

15.1 Photographies de visiteurs du musée à des fins promotionnelles

16 Histoires orales

16.1 Droit d’auteur sur les histoires orales

17 Quelques définitions

MODULE II

Contrats types

Contrat d’acquisition
Contrat de licence
Cession de droit d’auteur
Enregistrements d’interviews
Accès à la collection du musée
Autorisation

Ce Guide sur le droit d’auteur fait partie d’une série de publications du Réseau canadien d’information sur le patrimoine (RCIP) ayant pour objet d’aider les musées à gérer les questions liées à la propriété intellectuelle.

Initialement conçu à l’intention de la Société du Musée canadien des civilisations et du Musée des sciences et de la technologie du Canada, ce manuel peut également intéresser d’autres musées et organismes culturels. Pour les besoins de la publication, le terme «musée» fait aussi référence à «organisme culturel», au sens général du terme.