|
|
Norme d'accréditation (S-A-01 : 2006)
(2006-04-03)
Table des matières
Autorisation
Processus de révision
Introduction
1.0 Domaine d’application
2.0 Définitions
3.0 Responsabilités
4.0 Système de management de la qualité
5.0 Responsabilité de la direction
6.0 Management des ressources
7.0 Réalisation du produit
8.0 Mesure, analyse et amélioration
9.0 Processus d’accréditation
Annexe 1
Demande d’autorisation pour les fournisseurs de services
Annexe 2
Exemple d'un accord d'un organisme accrédité pour effectuer des inspections conformément à la Loi sur les poids et mesures
Annexe 3
Exigences relatives aux étiquettes de rejet et rapports d’essai et de non-conformités
Annexe 4
Exigences relatives aux sceaux, aux marques d’inspection et aux indicateurs de vérification
Annexe 5
Exigences relatives aux certificats d’inspection
Annexe 6
Accréditation pour la vérification des installations de mesure de l’électricité
Pour avoir accès aux documents PDF inclus dans cette page, servez-vous de ce logiciel Adobe Acrobat Reader gratuit au besoin.
Cette publication est aussi disponible en format PDF en suivant les liens ci-dessous :
S-A-01 : 2006, en version PDF, 171 Ko
Annexe 1, en version PDF, 43 Ko
Annexe 2, en version PDF, 102 Ko
Annexe 3, en version PDF, 76 Ko
Annexe 4, en version PDF, 103 Ko
Annexe 5, en version PDF, 66 Ko
Annexe 6, en version PDF, 82 Ko
|