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Visiteurs américains en Ontario
Voyage par air
Toutes les personnes, y compris les citoyens des États-Unis, qui voyagent par air entre les États-Unis et le Canada (y compris les passagers en transit qui doivent changer d?avion aux États-Unis) doivent présenter un passeport valide ou une carte NEXUS, conformément à une loi des États-Unis intitulée Initiative relative aux voyages dans l'hémisphère occidental.
On trouve une liste de questions fréquemment posées par les voyageurs des États-Unis à l'adresse suivante : www.travel.state.gov (en anglais seulement).
Voyages par terre ou par mer
Les visiteurs des États-Unis pourront continuer à utiliser des documents tels que leurs certificats de naissance et leurs permis de conduire pour traverser la frontière entre le Canada et les États-Unis par terre ou par mer jusqu'au 1er juin 2009. Les citoyens naturalisés des États-Unis devraient détenir un certificat de naturalisation. Les résidents permanents des États-Unis qui n'ont pas la citoyenneté devraient détenir un certificat d'inscription au registre des étrangers (carte verte).
À compter du 31 janvier 2008, les personnes désirant se rendre aux États-Unis par voie terrestre ou maritime devront produire une pièce d'identité. Pour en savoir plus, cliquez ici.
Cliquez ici pour obtenir de plus amples renseignements ou visitez le site Web du Département d'État des États-Unis, au www.travel.state.gov, ou celui de l'Agence des services frontaliers du Canada.
Tous les autres visiteurs en Ontario
Les citoyens d'autres pays, sauf les habitants du Groenland et les résidants de Saint-Pierre-et-Miquelon, doivent avoir un passeport valide (un visa de séjour peut être exigé dans certains cas).
Les voyageurs ayant moins de 18 ans qui ne sont pas accompagnés d'un parent doivent avoir une lettre d'autorisation à voyager au Canada signée par un parent ou un tuteur. Si vous voyagez avec des enfants, vous devez présenter une pièce d'identité pour chaque enfant. Les parents divorcés qui partagent la garde de leurs enfants devraient avoir une copie des documents de garde légale.
Les non-résidants du Canada en visite en Ontario sont autorisés à avoir une quantité raisonnable d'effets personnels et de nourriture et un réservoir d'essence plein. (On entend par « raisonnable » une quantité suffisante pour usage personnel au cours de la durée du séjour.) Veuillez noter que des droits de douane seront imposés pour toute quantité jugée non raisonnable.
L'entrée de nombreux produits agricoles au Canada est restreinte ou interdite. La loi canadienne exige que vous déclariez à votre arrivée tous les produits agricoles que vous apportez au Canada aux agents des douanes, qu'ils soient transportés par route, bateau ou avion. Il faut obtenir la permission d'importer des plantes au Canada à l'exception des plantes d'intérieur provenant des Etats-Unis. L'Agence canadienne d'inspection des aliments offre plus de renseignements.
Vous trouverez de l'information sur les douanes à l'intention des visiteurs de l'Ontario sur le site Canada International, sur le site de l'Agence des services frontaliers du Canada et sur le site de Citoyenneté et Immigration Canada.
Bureaux des douanes
Pour trouver le bureau des douanes le plus près de chez vous, veuillez appeler au Service d'information sur la frontière (SIF).
Au Canada : 1 800 461-9999 (sans frais)
À l'extérieur du Canada : (204) 983-3500 ou (506) 636-5064 (des frais interurbains s'appliquent)
Boissons alcoolisées
Les visiteurs en Ontario qui ont 19 ans ou plus peuvent importer pour usage personnel, en franchise de droits et de taxes, 1,5 L (52.7 oz) de vin ou bien 1,14 L (40 oz) de spiritueux ou encore 24 bouteilles ou canettes de bière ou d'un produit équivalent de 355 mL (12 oz). Les visiteurs peuvent importer une plus grande quantité de boissons alcoolisées (jusqu'à 45 L ou 11,9 gallons américains) s'ils sont disposés à payer les droits et les taxes de l'Ontario qui s'appliquent.
Produits du tabac
Les voyageurs en visite en Ontario qui ont 19 ans ou plus peuvent importer en franchise de droits et de taxes - 200 cigarettes;
- 50 cigares;
- 200 grammes (7 oz) de tabac fabriqué;
- 200 bâtonnets de tabac.
Si les visiteurs apportent une plus grande quantité de produits du tabac, ils devront payer les taxes et droits de l'Ontario qui s'appliquent comme le précise l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC).
Limites des marchandises hors taxe pour les résidants qui reviennent au Canada
Les limites de franchise suivantes (en dollars canadiens) s'appliquent : - Articles (souvenirs, etc.)
- 50 $ (à l'exclusion de l'alcool et du tabac) un nombre illimité de fois par année après une absence d'au moins 24 heures.
- 400 $ un nombre illimité de fois après une absence d'au moins 48 heures.
- 750 $ après une absence d'au moins 7 jours (à l'exclusion du jour du départ).
Pour en apprendre davantage sur les limites de franchise.
Boissons alcoolisées- 1,5 L de vin ou 1,14 L (40 oz) de spiritueux ou 24 bouteilles ou canettes de bière de 355 mL (12 oz) (288 oz ou 8,2 L)
Produits du tabac- 200 cigarettes, 50 cigares ou cigarillos, 200 bâtonnets de tabac et 200 grammes de tabac fabriqué.
Remarque : L'âge minimal de consommation de tabac est déterminé par la province où le voyageur a passé la douane. Le tabac et l'alcool doivent être inclus dans le montant total permis de 200 $ ou 500 $ et doivent être transportés dans les bagages à main ou ceux enregistrés.
Limites des marchandises hors taxe pour les résidants des États-Unis d'Amérique qui reviennent au pays
Les résidants américains qui retournent aux États-Unis après 48 heures peuvent rapporter 800 $ US de marchandises hors taxe tous les 30 jours. Il peut s'agit d'un litre (33,8 oz liq) d'alcool (pourvu que le résidant ait au moins 21 ans), 200 cigarettes ou 100 cigares qui ne sont pas d'origine cubaine. Les membres d'une famille réunis peuvent combiner leurs exemptions personnelles. Après une visite de moins de 48 heures ou si le montant permis de 400 $ ou une partie de ce montant a été utilisée au cours des 30 jours précédents, une exemption de 200 $ US est accordée (mais ne peut être combinée par les membres d'une même famille), y compris 150 mL (4 oz liq) d'alcool, 150 mL de parfum et pas plus de 50 cigarettes ou 10 cigares d'origine non cubaine. Les articles ramenés aux É.-U. dans le cadre d'une exemption doivent être réservés à un usage personnel ou domestique. Ils doivent être transportés par la personne et déclarés correctement. Ils ne peuvent comprendre des articles interdits ou à importation restreinte. Les droits de douane imposés varient selon le pays de fabrication de l'article et la nature de l'article. De plus amples renseignements sur les procédures d'accès ou de retour aux États-Unis peuvent être obtenus des douanes américaines.
Limites des marchandises hors taxe pour les résidants de la Grande-Bretagne, de l'Allemagne et de la France qui reviennent au pays
Les résidants de ces pays qui rentrent d'un séjour au Canada peuvent importer les quantités suivantes sans payer de droits de douane, par personne (les quantités ne peuvent pas être mises en commun par des personnes voyageant ensemble) :
Biens (valeur totale) :- Grande-Bretagne : 145 livres sterling
- Allemagne : 175 euros pour les personnes âgées de 17 ans et plus
- France : 175 euros pour les personnes âgées de 15 ans et plus
Alcool :- Un litre de boisson alcoolisée contenant plus de 22 % d'alcool par volume ou deux litres de boisson alcoolisée contenant moins de 22 % d'alcool et deux litres de vin de table non mousseux.
Tabac :- 200 cigarettes ou 100 cigarillos ou 250 grammes de tabac ou 50 cigares.
Parfum :- 50 grammes (2 oz) de parfum et 250 grammes (9 oz) d'eau de toilette.
Limites des marchandises hors taxe pour les résidants du Japon revenant au pays
Les résidants du Japon qui retournent au pays après un séjour au Canada peuvent importer les articles suivants sans payer de droits :
Biens (valeur totale) :Alcool :- 3 bouteilles de 750 cc chacune
Tabac :- 100 cigares ou 400 cigarettes ou 500 grammes de tabac
Parfum : |
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