Nous avons le plaisir d'annoncer une nouvelle option sur le site Web du BCT. Nous avons sélectionné quelques décisions du Tribunal d'appel de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail (TASPAAT) où le BCT représentait le travailleur et affiché les résumés de ces décisions sur le site Web.

Les résumés sont classés par sujet et contiennent des liens vers la version intégrale des décisions sur le site Web du TASPAAT.

Les décisions que nous avons choisies ne représentent qu'une fraction des milliers d'appels dans lesquels est intervenu le BCT depuis sa création en 1985. Néanmoins, elles mettent en valeur un certain nombre des questions importantes dont traite régulièrement le BCT. Elles illustrent aussi le rôle que jouent l'organisme et son personnel au nom des travailleurs blessés de la province.

Nous vous encourageons à lire les résumés de décisions, en espérant qu'ils vous aideront à comprendre le travail du BCT et son rôle au sein du système de l'assurance contre les accidents du travail (appelé auparavant système d'indemnisation des travailleurs) en Ontario.

Veuillez prendre note du fait que les résumés de décisions ne sont pas destinés à servir à la recherche juridique. Pour connaître la jurisprudence récente, il est recommandé de consulter le WSIAT Reporter et la base de données des décisions du TASPAAT consultable sur le site Web du TASPAAT.