Skip all menusSkip 
first menu
English BioPortail du gouvernement du Canada
Accueil Plan du site Salle de
presse
FAQ Recherche
cccb-cbac
Naviguer

Vedettes
Contexte
Procès-verbaux des réunions
Publications
Thèmes
Coup d'oeil sur la biotechnologie
Salle de presse
Outil de dialogue
Glossaire









Comité consultatif canadien de la biotechnologie
Accueil

Avis importants

Le mandat du Comité consultatif canadien de la biotechnologie (CCCB) a pris fin le 17 mai 2007 au moment de la publication de la Stratégie des sciences et de la technologie (S-T) du gouvernement du Canada, intitulée Réaliser le potentiel des sciences et de la technologie au profit du Canada www.ic.gc.ca/fpublications. Dans cette Stratégie des S-T, le gouvernement annonce qu’il a l’intention de créer un nouveau Conseil des sciences, de la technologie et de l’innovation, dans le cadre d’efforts plus globaux visant à consolider les comités consultatifs externes afin de renforcer le rôle des experts-conseils indépendants. Le nouveau conseil fournira au gouvernement des conseils stratégiques sur des questions que lui soumettra le gouvernement et produira périodiquement des rapports sur l’état de la nation, qui situeront le rendement du Canada et les progrès qu’il accomplit dans le domaine des S-T, par rapport aux normes internationales d’excellence.

Le site Web du CCCB a été conservé uniquement pour des raisons historiques et pour faciliter la consultation.

Déclaration conforme à la protection des renseignements personnels

Le Comité consultatif canadien de la biotechnologie (CCCB) est déterminé à offrir un site Web qui respectent la vie privée des visiteurs. Cette page résume la politique et les pratiques du CCCB en ce qui concerne la protection des renseignements personnels sur ce site Web.

CCCB ne saisit pas automatiquement de renseignements personnels vous concernant expressément comme votre nom, votre numéro de téléphone ou votre adresse électronique. Nous aurons accès à ce genre de renseignements uniquement si vous nous les fournissez en nous envoyant un message par courriel ou en les inscrivant dans une section protégée du site.

CCCB utilise un logiciel qui surveille la transmission des données sur le réseau pour déceler toute tentative non autorisée de télécharger ou de modifier des renseignements ou de causer d'autres dommages. Ce logiciel reçoit et inscrit le protocole Internet (PI) de l'ordinateur qui est entré en communication avec notre site Web, la date et l'heure de la visite et les pages consultées. Nous n'essayons pas d'établir de liens entre ces adresses et l'identité des personnes qui visitent notre site, à moins que nous n'ayons décelé une manoevre visant à endommager le site.

CCCB utilise à l'occasion des « témoins » afin de déterminer comment les visiteurs utilisent ce site ou les sites qu'ils ont consultés précédemment. Les « témoins » que nous utilisons ne nous permettent pas d'identifier des personnes. Ils servent à compiler des statistiques sur les habitudes de transmission des données et à évaluer l'efficacité du site. Avant d'utiliser un « témoin », nous vous en informerons afin que vous ayez la possibilité de le refuser; un tel refus n'aura aucun effet sur le rendement du site et aucune limite ne sera imposée à votre capacité de consulter des renseignements sur le site. (Un « témoin » est un fichier qui peut être placé à votre insu sur votre unité de disque dur et qui sert à surveiller les visites que vous faites à un site.)

L'information relative à chaque visiteur est utilisée par le personnel du CCCB qui en a besoin pour répondre à vos demandes ou assurer la sécurité du système. Nous n'utilisons pas cette information pour créer des profils pouvant être identifiés individuellement et nous ne la divulguons à personne de l'extérieur du CCCB.

Si vous avez des questions ou des commentaires n'hésitez pas à vous adresser par courriel à info@cbac-cccb.ca ou par téléphone au 1-866-748-CCCB (748-2222).

Le Comité consultatif canadien de la biotechnologie
255, rue Albert, 10e étage
Ottawa (Ontario) K1A 0H5

Droits d'auteur ou de copie

Les documents présents sur ce site Web ont été produits ou rassemblés par le Comité consultatif Canadien de la biotechnologie (CCCB) pour offrir aux Canadiens et Canadiennes un accès direct à l'information touchant les aspects de la biotechnologie. Le CCCB est de fournir aux Canadiens et aux Canadiennes des renseignements faciles à comprendre sur les questions de biotechnologie, et de donner aux Canadiens l'occasion de faire connaître leur opinion au sujet de questions sur lesquelles le CCCB offre des conseils au gouvernement.

Les documents présents sur ce site sont protégés par la Loi sur le droit d'auteur,par les lois, les politiques et les règlements du Canada et des accords internationaux. Ces dispositions permettent d'identifier la source de l'information et, dans certains cas, d'interdire la copie de documents sans permission écrite.

Copie non commerciale

L'information présente sur ce site y a été affichée afin qu'elle y soit facilement disponible pour une utilisation personnelle ou publique non commerciale et peut être copiée, en tout ou en partie et par quelque moyen que ce soit, sans frais ou autre permission du CCCB.
Nous demandons seulement :

  • que l'utilisateur fasse preuve d'une diligence raisonnable en s'assurant de l'exactitude des documents copiés;
  • que le Comité consultatif Canadien de la biotechnologie (CCCB) soit identifié comme la source;
  • et que la copie ne soit pas présentée comme une version officielle des documents copiés, ni comme une copie faite en affiliation avec le CCCB ou avec son aval.

Copie commerciale

La copie multiple de documents présents sur ce site, en tout ou en partie, pour diffusion commerciale est interdite sauf avec la permission écrite du CCCB.

Pour obtenir de l'information sur la propriété et les restrictions des droits d'auteur concernant la copie sur ce site, veuillez communiquer avec le :

Le Comité consultatif canadien de la biotechnologie
255, rue Albert, 10e étage
Ottawa (Ontario) K1A 0H5

Exonération de responsabilité

Certains renseignements figurant dans le site du Comité consultatif canadien de la biotechnologie (CCCB) ont été fournis par des sources extérieures. Le CCCB décline toute responsabilité quant à l'exactitude, l'actualité et la fiabilité de l'information fournie par de telles sources. L'utilisateur soucieux de la fiabilité de l'information devrait consulter directement la source de l'information.

Langues officielles

Le gouvernement du Canada est lié par la Loi sur les langues officielles et les politiques pertinentes du Conseil du Trésor, de sorte que tous les renseignements du gouvernement du Canada sont disponibles en français et en anglais. Il y a lieu de noter toutefois que certains renseignements de sources extérieures n'existent que dans la langue dans laquelle ils ont été fournis.

http://cccb-cbac.ca


    Création: 2005-07-13
Révision: 2007-06-06
Haut de la page
Haut de la page
Avis importants