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Atlas des politiques d'aménagement des terres de la Couronne

Bienvenue à l'Atlas et politiques d'aménagement des terres de la Couronne. Cet Atlas est la source officielle des politiques d’aménagement qui visent des zones particulières d’une grande partie des terres de la Couronne en Ontario. La portée géographique de l’Atlas englobe la région de planification du Patrimoine vital de l'Ontario ainsi que l’île Manitoulin.

L'Atlas est une consolidation d’un vaste éventail de politiques existantes qui ont été élaborées dans le cadre de divers plans approuvés. Ce document consolidé renferme toutes les politiques visant des zones particulières des terres de la Couronne. À l’avenir, tous les projets d’aménagement touchant des zones particulières des terres de la Couronne prendront la forme de modifications à l’Atlas.

Cet Atlas permet aux utilisateurs de visionner les politiques spécifiques établies pour des zones données ainsi que des cartes des limites de ces zones. La composante cartographique comprend un navigateur Web interactif qui permet aux utilisateurs de visionner un site selon différentes échelles (ou niveaux de zoom), ainsi qu’une série de cartes en mosaïque téléchargeables dotées d’une échelle de 1/100 000 et englobant tous les aménagements désignés. Des renseignements sur l’aménagement du territoire sont présentés d’une façon simple et uniforme et portent précisément sur chaque zone aménagée.

On peut acheter l’information qui se trouve dans cet Atlas sous forme de CD ou d’imprimés comportant cartes en mosaïque et politiques connexes.

L'Atlas est aussi publié en version anglaise.

Remarques :

Les directives prévues à l'Atlas ne signifient pas que l’on puisse se dispenser de vérifier les règlements en vigueur pour confirmer les saisons pendant lesquelles des activités comme la chasse et la pêche sont permises. Toute personne est tenue d'obtenir les approbations, permis ou licences nécessaires avant d'entreprendre certaines activités sur les terres de la Couronne.

Les cartes de l'Atlas sont fournies à titre d'illustration seulement. On ne doit pas s'en servir pour obtenir une indication précise de l'emplacement des terres privées, des routes et des caractéristiques. Elles ne doivent pas non plus servir de guides pour la navigation.

L'Atlas a été conçu pour Internet Explorer 5.5 et Netscape 7.0

L’Atlas et politiques d’aménagement des terres de la Couronne a été rafraîchi 31 janvier 2006.
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Dernière mise à jour: 31-01-2006
© Imprimeur de la Reine pour l'Ontario, 2006