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Ministère de l’Environnement : Publications des programmes et initiatives

GÉNÉRALITÉS LOIS ENVIRONNEMENTALES STANDARDS PANCANADIENS ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE JUGEMENTS ET CONDAMNATIONS GESTION DES DÉCHETS Les 3R Les lieux d'enfouissement PRÉVENTION DE LA POLLUTION ZONES CONTAMINÉES Assainissement de l'ancien site minier Deloro AIR Le smog Les pluies acides Les substances destructrices d'ozone Surveillance de l'air CHANGEMENT CLIMATIQUE EAU Loi sur l’eau saine Les Grands Lacs Les lacs intérieurs et les rivières Les règlements sur les effluents et L'eau potable Permis de prélèvement d’eau Le traitement de l'eau et l'épuration des eaux usées Gestion des bassins hydrographiques Surveillance INDUSTRIE DE L'ENVIRONNEMENT Programme des chefs de file environnementaux de l’Ontario HISTOURES D'UNE RÉUSSITE Analyses éco-industrielles Modernisation éco-industrielle Nouvelles technologies Écotechnologies PESTICIDES DÉVERSEMENTS

Catalogue des programmes et des initiatives du ministère : Tapez votre demande ici:   Comment obtenir des documents : Les documents PDF peuvent être téléchargés en format Adobe Acrobat. Il faut un logiciel spécial pour visualiser les documents PDF, mais c'est le meilleur choix si vous voulez imprimer un document. Le navigateur de votre ordinateur vous permet de visualiser les documents HTML en format HTML sans logiciel supplémentaire. Le Centre d'information peut vous envoyer par la poste les documents que vous désirez. Appelez au 1-800-565-4923 ou au 416-325-4000. On peut recevoir les documents suivis de l'icône Fax on Request par télécopieur, en appelant le Centre d’information à l’un des numéros indiqués ci-dessus (résidents de l'Ontario seulement). Envoyez un courriel au Centre d'information pour obtenir des renseignements ou commander des documents. Autres publications : Publications d'intérêt général Études et rapports techniques Formulaires, manuels et guides Les lois et règlements du Ministère sur le site Web de Lois-en-ligne

Publications des programmes et initiatives du Ministère

Généralités No PIBS Titre Voir document 3610f Améliorer, renforcer et clarifier : les règlements ontariens sur l'environnement (Novembre 1997)     3532f En bref: Un virage important pour les évaluations environnementales en Ontario (Feuillet d'information)

Lois environnementales No PIBS Titre Voir_document 3430b Un cadre pour la concurrence - Rapport du Comité consultatif sur la concurrence au sein de l'industrie de l'électricité de l'Ontario(Brochure) / A Framework for Competition - Report of the Advisory Committee on Competition in Ontario's Electricity System       3301f Guide de la législation environnementale concernant l'industrie de la construction de l'Ontario (Livret)

Standards pancanadiens No PIBS Titre Voir document 3924b L'Ontario et les standards pancanadiens relatifs aux particules et à l'ozone au sol / Ontario and the Canada Wide Standards for Particulate Matter and Ground Level Ozone

Évaluation environnementale Pub.# Publication Title Format 4898f Entente de collaboration Canada-Ontario en matière d’évaluation environnementale

Jugements et condamnations No PIBS Titre Voir_document 4292f APPLICATION DES LOIS ENVIRONNEMENTALES DANS LE SECTEUR DE LA GALVANOPLASTIE Tournée d’inspection de l’équipe d’intervention spéciale     4888f À quoi doit-on s’attendre quand un agent de l’environnement vient inspecter notre entreprise: Guide succinct à l’intention des propriétaires, responsables et employés d’entreprises   5069e Environmental Compliance in the Petrochemical Industry in the Sarnia Area Report of the Environmental SWAT Team: Sarnia Inspection Sweep 2004 - 2005 (en anglais seulement)

Gestion des déchets No PIBS Titre Voir_document Les 3R 4651f Réacheminer 60 pour cent des déchets en Ontario Document de consultation   3669f Le recyclage des biosolides - une solution terre-à-terre     4148e01 Municipal 3Rs in Ontario: 2001 Fact Sheet (en anglais seulement)     Les lieux d'enfouissement 3653f En Bref : Les nouvelles normes ontariennes sur les lieux d'enfouissement

Prévention de la pollution No PIBS Titre Voir document 355101 La prévention de la pollution en Ontario - Rapport d’étape 2001     2586 Pollution Prevention Planning Guidance Document and Workbook (en anglais seulement)

Zones contaminées No PIBS Titre Voir document 3171f01 En Bref: Lignes directrices relatives à la remise en état des lieux contaminés de l’Ontario     Assainissement de l'ancien site minier Deloro 3777f Feuille-info : Assainissement du site minier Deloro

Air No PIBS Titre Voir document Smog 3700f02 Le smog et la santé   4673f02 Réduire sa contribution au smog   3958f02 L’Indice de la qualité de l’air de l’Ontario     4708f Le Plan ontarien d’assainissement de l’air : Protégeons la santé et l’environnement en Ontario Ministère de l’Environnement de l’Ontario   4707e Emissions Trading Market Study (en anglais seulement)   5295e Ontario Emissions Trading Code (Mai 2005) (en anglais seulement)     4346f02 Feuille-Info: L’Échange des Droits D’Émission   3791 Les camions et autobus devront aussi subir une analyse   4262e Ontario's Anti-Smog Action Plan: Progress Through Partnership 2002 (en anglais seulement)     3952f Plan de lutte contre le smog en Ontario : Le progrès par la coopération     3951e Proposed Performance Indicators for Ontario’s Anti-Smog Action Plan: A progress report developed by the Performance Monitoring and Reporting Work Group (PMRWG) A progress report developed by the Performance Monitoring (en anglais seulement)     3573f Plan de lutte contre le smog en Ontario (Rapport)     3678f01 La Patrouille anti-smog   3687f La Patrouille anti-smog de l'Ontario : Renseignements à l'intention des propriétaires et des conducteurs de camions lourds et d'autobus (Brochure)     Les pluies acides 0648f Les pluies acides, un compte à rebours - Les précipitations acides et le besoin de mesures correctives (Feuillet d'information)       Les substances destructrices d'ozone 2950b Règlement sur l'emploi des frigorigènes fluorocarbonés (Feuillet d'information) / A Regulation to Prevent the Release of Fluorocarbon Refrigerants       Surveillance de l'air 3662f En bref : La surveillance de la pollution atmosphérique et les analyseurs mobiles (Feuillet d'information)

Changement climatique No PIBS Titre Voir_document 4143f La qualité de l'air et le changement climatique : Le temps des solutions (Septembre 2001)     3429e Measures to Address Climate Change in Ontario Government Operations (May 1996) (en anglais seulement)

Eau No PIBS Titre Voir document Loi sur l’eau saine 5368f Projet de loi sur l’eau saine - Protection des zones vulnérables 5369f Projet de loi sur l’eau saine - Petites et moyennes entreprises 5370f Projet de loi sur l’eau saine - Promoteurs 5371f Projet de loi sur l’eau saine - Participation, consultation, appels et audiences 5372f Projet de loi sur l’eau saine - Mise en oeuvre de la planification relative à la protection des sources 5373f Projet de loi sur l’eau saine - Les grandes industries 5374f Projet de loi sur l’eau saine - Propriétaires de logement (particuliers) 5375f Projet de loi sur l’eau saine - Protection de l’eau dans les zones non régies par un office de protection de la nature 5376f Projet de loi sur l’eau saine - Plans de gestion du risque, permis et avis 5377f Projet de loi sur l’eau saine - Protection des systèmes d'eau potable municipaux et privés 5378f Projet de loi sur l’eau saine - Collectivités rurales 5741f Projet de loi sur l’eau saine - Cadre de travail pour l’élaboration des plans de protection des sources 5381f Projet de loi sur l’eau saine - Rôles et responsabilités 5531f Projet de loi sur l’eau saine - Protection des sources d’approvisionnement d’eau potable par les collectivités 5604f Projet de loi sur l’eau saine - Quelques faits découlant du projet de loi 43 Les Grands Lacs 5108f Accord Canada-Ontario - Concernant l’écosystème du bassin des grands lacs: Rapport biennal (2002 - 2003)     3985f En bref : Trente ans plus tard, le lac Érié se porte bien (Juillet 2000)     3986f En bref : Un regain de vie pour le lac Ontario : des partenariats concrétisent des progrès environnementaux (Juillet 2000)     3987f Lac Supérieur : progrès environnementaux (Juillet 2000)     3739f Un travail d’équipe exemplaire rehausse la qualité de l’eau des Grands Lacs (Juin 1999)   3677f En Bref : Les grand lacs : Des progrès par le partenariat     3671f En bref : La Fondation ontarienne de régénération des Grands Lacs (Feuillet d'information)     1651b Assainissons ensemble les Grands Lacs-Plan d'assainissement (Brochure) / Working Together for the Great Lakes: Remedial Action Plan       Les lacs intérieurs et les rivières 1696b Sensibilité des lacs de l'Ontario aux dépôts acides (Feuillet d'information) / Acid Sensitivity of Lakes in Ontario       4644f Le partenariat pour la protection des lacs ontariens (Feuillet d'information)   3731c The Ontario Lake Partner Program A Closer Look at Your Lake (Juin 2005) (en anglais seulement)     4661f Faits Verts - Bulletin #1: Que sont les algues ?     4663e03 Lake Partner Program - Sampling Instructions, Step-by-Step Guide (en anglais seulement)   4663e02 Lake Partner Program - Observation Chart (en anglais seulement)   4664e Lake Partner Program - 2004 Report - Lake of the Woods Specific Results (en anglais seulement)     Lake of the Woods - Table of Detailed Secchi Results (en anglais seulement)   Lake of the Woods - Table of Detailed Phosphorous Results (en anglais seulement)   4664e01 Lake Partner Program - 2004 Report - Province-Wide Phosphorous and Secchi Results (en anglais seulement)     Province-Wide Table of Detailed Secchi Results (en anglais seulement)   Province-Wide Table of Detailed Phosphorous Results (en anglais seulement)   Les règlements sur les effluents et L'eau potable 4428f Mémoire technique : RÉSEAUX D’EAU POTABLE DE L’ONTARIO Règlement sur l’accréditation des exploitants de réseaux d’eau potable et des analystes de la qualité de l’eau   3930f En bref : Processus d’examen des permis de prélèvements d’eau     3554e03 Drinking Water Surveillance Program Summary Report for 2000, 2001 and 2002 (en anglais seulement)     3554e02 Drinking Water Surveillance Program 1998-1999 Executive Summary Report (en anglais seulement)     3554e01 Drinking Water Surveillance Program 1996-1997 Executive Summary Report June 1998 (en anglais seulement)   Permis de prélèvement d’eau 5299f Éco-Info: Le permis de prélèvement d’eau     5301f Éco-Info: Nouveau système de classement des demandes de permis de prélèvement d’eau     5303f Éco-Info: Nouvelles exigences en matière de conservation de l’eau à l’intention des titulaires de permis de prélèvement d’eau     5160f Bulletin technique: Permis de prélèvement d’eau – Mesure et déclaration des captages d’eau par les titulaires de permis visés par la phase 1     5156f Éco-Info: Frais administratifs liés aux permis de prélèvement d’eau     5046f02 Formulaire à remplir pour demander un permis de prélèvement d'eau (Avril 2005)     5046f Marche â Suivre pour Demander un Permis de Prélèvement d’eau (Avril 2005)     4932e Permit To Take Water (PTTW) Manual (April 2005) (en anglais seulement) Si vous ne pouvez pas voir ce fichier en PDF, procurez-vous la version la plus récente du lecteur Adobe Acrobat.     Le traitement de l'eau et l'épuration des eaux usées 0606b L'exploitation d'une usine de dépollution (Feuillet d'information) / Water Pollution Control Plant Operations     Gestion des bassins hydrographiques 4197e01 Groundwater studies in Ontario - Mapping a hidden treasure (en anglais seulement)       3585f01 Livre blanc sur le cadre de protection des sources d’eau à l’échelle des bassins versant (fevrier 2004)   3585e02 Summary Report: Consultation Sessions on the White Paper on Watershed-based Source Protection Planning March 1st to 23rd 2004 (en anglais seulement)   3546e Inventory of watershed management projects in Ontario (en anglais seulement)     3513e Watershed Management Final Evaluation Report (en anglais seulement)     3109e Watershed Management on a Watershed Basis: Implementing an Ecosystem Approach Report (en anglais seulement)   3110e Integrating Water Management Objectives into Municipal Planning Documents Report (en anglais seulement)     3111e Subwatershed Planning Report (en anglais seulement)     3672e Formulating Objectives for Management on an Ecosystem Scale (en anglais seulement)     Surveillance 5311f Éco-Info: Réseau provincial de contrôle des eaux souterraines: Un partenariat pour recueillir et partager des renseignements sur le niveau et la qualité de base des ressources en eaux souterraines de l’Ontario

L'industrie de l'environnement No PIBS Titre Voir document 3659f La conservation de l'eau à Barrie : un grand succès (Feuillet d'information)     3291f01 Stratégie de développement pour l'industrie ontarienne de l'environnement (Livret)     Programme des chefs de file environnementaux de l’Ontario 4892e A Framework for Ontario’s Environmental Leaders Program July 2004 (en anglais seulement)     4001f Formulaire de demande (Programme des chefs de file environnementaux de l’Ontario)     4001f01 Guide : Marche à suivre pour présenter une demand (Programme des chefs de file environnementaux de l’Ontario)

Histoires d'une réussite No PIBS Titre Voir_document Analyses éco-industrielles 3354f01 The Becker Milk Company - Scarborough (Feuillet d'information)   3354e04 The Hostess Frito Lay Company - Cambridge (en anglais seulement)   3354e24 Molson Breweries - Etobicoke (en anglais seulement)   3354e28 Provincial Papers Inc. - Thunder Bay (Feuillet d'information) (en anglais seulement)   3354e51 Baxter Corporation - Alliston (en anglais seulement)   3354e52 Xerox Canada Inc. - Oakville (en anglais seulement)   3354e61 Goodyear Canada Inc. - Collingwood (en anglais seulement)   3354e62 Petro-Canada Lubricants - Mississauga (en anglais seulement)   3354e63 Ault Food Limited - Winchester (en anglais seulement)   Modernisation éco-industrielle 3354f03 Colorama Dyeing and Finishing Inc. - Hawkesbury (Feuillet d'information)   3354e06 Domtar Specialty Fine Papers - Cornwall (en anglais seulement)   3354f58 Maple Lodge Farms Ltd. - Norval (Feuillet d'information)   Nouvelles technologies 3454f13 Un épurateur de biogaz pour les flux de déchets industriels et urbains - Apollo Environmental Systems Corp. - Willowdale (Feuillet d'information)   3354f14 Moisture Control Technologies for Industrial & Agricultural Applications - Dantec Systems Corporation - Waterloo (en anglais seulement)   3354f16 Un système de récupération de l'énergie de freinage - Fiba Canning Inc. - Scarborough (Ontario) (Feuillet d'information)   3354e21 Compact Fluorescent Electronic Ballast - Lumion Corporation - Toronto (Feuillet d'information) (en anglais seulement)   3354f15 Des pièces automobiles en métal fritté - Stackpole Limited - Mississauga (Ontario) (Feuillet d'information)   3354e43 Gaseous Fuel Injection System for Cars, Trucks and Buses - GFI Control Systems Inc. - Kitchener (en anglais seulement)   Écotechnologies 3354f18 Assainissement des sols - Tallon - Guelph (Ontario) (Feuillet d'information)   3354e26 A gas-phase chemical reduction process - ELI Eco Logic - Rockwood (en anglais seulement)   3354e29 Solar Aquatics™ System (SAS) for Wastewater Purification - Proctor & Redfern - Don Mills (en anglais seulement)   3354f32 Le système mobile de déchiquetage de pneumatiques - Shred-Tech Limited - Cambridge (Ontario) (Feuillet d'information)   3354e34 Printers' Waste Ink Recycling Technology - ProActive Recycling Inc. - Owen Sound (en anglais seulement)   3354f41 Base de données sur les technologies de décontamination et d'assainissement - Water Technology International Corporation - Burlington (Ontario) (Feuillet d'information)   3354e40 Biofiltration of Toxic Metals from Acid Mine Drainage - Mikro-Tek Labs (Feuillet d'information) (en anglais seulement)   3354e77 Novel Wastewater Treatment System for Automotive Manufacturing - Zenon Environmental Systems Inc. - Burlington (en anglais seulement)   3354e35 Expert System for Evaluating Mining Effluent Processes - Water Technology International Corporation (en anglais seulement)

Déversements No PIBS Titre Voir document 3706f En bref : Déversements et urgences : le rôle du ministère de l’Environnement

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