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Correspondance-réponse d'affaires du régime international^MC
- Normes de livraison

Postes Canada a élaboré des normes de service pour les articles de la Correspondance-réponse d'affaires du régime international préparés comme il convient.

Les normes qui s'appliquent à la prestation du service Correspondance-réponse d'affaires du régime international préparés sont fondées sur la livraison à partir du moment où l'article est déposé dans le flot de courrier par le client ou du moment où il entre dans le flot de courrier de Postes Canada en provenance d'autres administrations postales. Ces normes de service ne sont pas garanties.

Voici un aperçu général des normes de service de la Correspondance-réponse d'affaires du régime international préparés :

À L'ÉCHELLE LOCALE :	3 jours ouvrables
À L'ÉCHELLE PROVINCIALE	4 jours ouvrables
À L'ÉCHELLE NATIONALE	5-9 jours ouvrables

Remarques :

Une fois que les articles sont déposés dans le flot de courrier de Postes Canada :

• Le nombre de jours indiqué ne comprend pas le jour du dépôt, les fins de semaine ni les jours fériés.
• Les dépôts effectués en fin de semaine et les jours fériés sont présumés déposés le jour ouvrable suivant.
• Ces normes de service ne s'appliquent pas aux articles réexpédiés.
• Les normes de service peuvent être modifiées sans préavis.

Veuillez consulter le Guide des postes du Canada pour en savoir davantage sur les normes de service.