• Déclaration de services
  • La mission du ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport
  • La nature des services offerts par le Ministère
  • La qualité des services offerts par le Ministère
  • Un ministère accessible partout au Québec
  • Un ministère accessible aussi aux personnes handicapées
  • Un ministère à l'écoute de vos besoins
  • Tableau des engagements du Ministère
• Services téléphoniques
• Directions régionales du secteur de l’éducation
• Conseillers régionaux en loisir et en sport
• Autres services ministériels
• Lignes sans frais
• Bureau des plaintes

La mission du ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport s’exerce, d’une part, dans les domaines de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et secondaire, de l’enseignement collégial ainsi que de l’enseignement et de la recherche universitaires et, d’autre part, dans les domaines du loisir et du sport.

Ainsi, dans le respect des responsabilités confiées par les lois aux établissements d’enseignement et aux organismes scolaires, le Ministère doit  : 1) promouvoir l’éducation; 2) contribuer, par la promotion, le développement et le soutien de ces domaines, à l’élévation du niveau scientifique, culturel et professionnel de la population québécoise et des personnes qui la composent; 3) favoriser l’accès aux formes les plus élevées du savoir et de la culture à toute personne qui en a la volonté et l’aptitude; 4) contribuer à l’harmonisation des orientations et des activités éducatives avec l’ensemble des politiques gouvernementales et avec les besoins économiques, sociaux et culturels de la société québécoise.

Le Ministère est également chargé de conseiller le gouvernement en matière de loisir et de sport et d’assurer la cohérence interministérielle en ces domaines. Sa responsabilité fondamentale consiste à favoriser, en partenariat avec les acteurs concernés, le développement du loisir et du sport, dans un cadre sain et sécuritaire, et à promouvoir un mode de vie physiquement actif auprès de toute la population québécoise.

La nature des services offerts par le Ministère

Les services qu’offre directement le Ministère à la population, et pour lesquels on trouve plus avant un tableau des engagements, font l’objet de la présente déclaration.

Dans les domaines de l’éducation, ils ont trait aux demandes concernant :

• l’aide financière aux études
• l’autorisation d’enseigner
• l’enseignement privé : information générale
  • éducation préscolaire, enseignement primaire et secondaire
  • enseignement collégial
• les diplômes d’études secondaires, les relevés de notes ou les relevés des apprentissages
  • relevés de notes et diplômes : primaire et secondaire (public et privé)
  • relevés de notes et diplômes : cours aux adultes au secondaire (public et privé)
• les diplômes d’études collégiales
• les attestations ou les bulletins d’études collégiales des collèges privés qui sont fermés.

Dans les domaines du loisir et du sport, ils ont trait aux demandes concernant :

• la promotion du loisir, du sport et de l’activité physique
• la promotion de la sécurité dans les sports
• le soutien financier aux athlètes et aux entraîneurs.

De façon plus générale, ils ont trait aux demandes concernant :

• les renseignements et la documentation
.

La qualité des services offerts par le Ministère

Lorsque vous venez sur place ou que vous téléphonez pour obtenir l’un de ces services, vous pouvez vous attendre :

• à ce que les services soient offerts du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 16 h 30, sauf les jours fériés;
• à avoir accès à des lignes téléphoniques sans frais pour l’ensemble des services énumérés ci-dessus, si des lignes téléphoniques locales ne sont pas disponibles;
• à connaître l’identité de toute personne à qui vous vous adressez;
• à obtenir l’aide nécessaire pour remplir un formulaire;
• à des explications claires sur la démarche à faire pour obtenir un service ou un document;
• au traitement immédiat de votre demande de renseignements ou, si cela n’est pas possible, à ce qu’on vous informe du moment où il sera possible de vous fournir la réponse;
• à ce qu’on vous dirige immédiatement, au besoin, vers une personne ou vers un organisme plus apte à donner suite à votre demande.

Un ministère accessible partout au Québec en tout temps grâce à Internet

Afin de faciliter l’accès à l’ensemble de ses services, le Ministère est présent dans Internet. Grâce à son site, les citoyennes et les citoyens peuvent accéder en tout temps, et de partout, à de nombreux services. Les principaux services électroniques offerts par le Ministère sont : l’information générale et spécialisée, les demandes d’aide financière pour études, les demandes de documents relatifs à la sanction des études collégiales, les coordonnées des établissements d’enseignement, les statistiques et divers programmes des domaines du loisir et du sport.

Un ministère accessible aussi aux personnes handicapées

Afin de pouvoir offrir ses services à tous les citoyens et citoyennes, le Ministère s’assure que ses bureaux sont accessibles aux personnes ayant des incapacités et il prend les moyens pour leur donner les meilleurs services possibles, par son plan d’action annuel.

Un ministère à l’écoute de vos besoins

Le ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport tient à offrir des services de qualité; c’est pourquoi il veille à les améliorer constamment. Ce processus d’amélioration tient compte des suggestions et des commentaires reçus.

Si les services rendus ne sont pas satisfaisants, c’est auprès de la personne responsable de la direction ou du service concerné que vous devez faire une première démarche. Si cette démarche ne donne pas les résultats escomptés et qu’une plainte doive être déposée, communiquez avec le Bureau des plaintes du Ministère. Si votre insatisfaction concerne les services rendus par l’Aide financière aux études, communiquez avec l’Unité des droits de recours.

Tableau des engagements du Ministère

____________________

1- Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels

Directions régionales du secteur de l'éducation

Conseillers régionaux en loisir et en sport

Autres services ministériels

Services du domaine de l’éducation

Services de l’Aide financière aux études

Services des domaines du loisir et du sport

Demandes d'accès

Lignes sans frais

                                    * ligne sans frais au Canada et aux États-Unis