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Accueil > Centre d'information > Toutes les actualités > 2006 > 2006-07-05 Un nouveau véhicule s'ajoute à la liste des véhicules hybrides neufs prescrits
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Un nouveau véhicule s'ajoute à la liste des véhicules hybrides neufs prescrits

La liste des véhicules hybrides neufs prescrits vient d'être mise à jour. Ces véhicules peuvent donner droit au remboursement partiel de la TVQ payée après le 23 mars 2006 et avant 1er juillet 2009, lors d'un achat ou d'une location à long terme.

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remboursement de la taxe sur les produits et services, remboursement partiel, véhicule hybride