Ministère des Affaires municipales et des Régions

Aller directement vers :




Accueil / Infrastructures / Documentation et liens


Infrastructures

Documentation et liens

Documentation

Liens

  • Site du ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs, section Eau

    Vous trouverez dans la section Eau de ce ministère plusieurs rubriques qui présentent de l'information et des outils utiles pour les divers intervenants municipaux. Consultez particulièrement les rubriques suivantes :

    • Eau potable, qui concerne, entre autres,

      • Les installations de production et de distribution d'eau potable, incluant un guide de conception

      • Les compétences des opérateurs

      • Les demandes d'autorisation pour les projets d'aqueduc et d'égouts

      • Des réglements, études et rapports, des fiches techniques, etc.

    • Eaux usées, individuel, industriel, municipal et communautaire

    • Politique nationale de l'eau

    • Rives, littoral et plaines innondables :

      • Guide des bonnes pratiques

      • Politique de protection

      • Préservation des plans d'eau pour les entrepreneurs, les exploitants agricoles et les riverains

  • Répertoire des programmes et services du gouvernement du Québec

    Le répertoire comprend des fiches qui traitent de programmes d'aide, d'allocations, de rentes, de permis et d'enregistrements.


Retour vers le haut

Dernière mise à jour : 17-08-2006

Gouvernement du Québec

© Gouvernement du Québec, 2005

Politique de confidentialité