RAMQ - Médecins spécialistes

Médecins spécialistes

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	- - - - - - - - - -	Assurance responsabilité Compte administratif Évaluation de la santé mentale d'un accusé Facturation pendant le délai de carence Forfaits et suppléments Frais de déplacement Modificateurs multiples Nouveaux professionnels Refacturation - Révision Rémunération mixte
	Informations générales - Calendrier de facturation - Calendrier des jours fériés - Facturation hors province - Facturation informatisée - Liste de médicaments
	- - - - -	Liste des agences de facturation Liste des développeurs de logiciels Liste des établissements Mammographie de dépistage (CDD, CRID et unité mobile) Professionnels désengagés et non-participants
	- Répertoire des diagnostics - Résonance magnétique - Tomodensitométrie

Communiqués

Numéro et date d'émission	Titre
Comm.107 2006-12-13	Assurance responsabilité professionnelle
Comm. 099 2006-12-08	Modification n° 19 à la Liste de médicaments - 15e édition (octobre 2003) en vigueur le 13 décembre 2006
Comm. 075 2006-10-20	Nouvelle version de la demande de révision n° 1549
Comm. 066 2006-10-06	Modification n° 18 à la Liste de médicaments - 15e édition (octobre 2003) en vigueur le 11 octobre 2006
Comm. 064 2006-09-29	Modifications n° 40 et n° 41 à l'Accord-cadre
Comm. 051 2006-08-30	Modification n° 17 à la Liste de médicaments - 15e édition (octobre 2003) en vigueur le 30 août 2006
Comm. 040 2006-07-03	Erratum au communiqué 033 du 27 juin 2006.
Comm. 033 2006-06-27	Médecine d'urgence Modifié le 2006-07-04 Modifié le 2006-07-05 Modifié le 2006-07-17
Comm. 028 2006-06-09	Modification n° 16 à la Liste de médicaments - 15e édition (octobre 2003) en vigueur le 14 juin 2006
Comm. 027 2006-06-07	Insulinothérapie intensive à doses multiples et variables : Initiation ou vérification du traitement, maximum 4 par patient par période de 12 mois - Service codé 0343
Comm. 020 2006-06-02	Modification n° 15 à la Liste de médicaments - 15e édition (octobre 2003) en vigueur le 7 juin 2006
Comm. 012 2006-05-05	Nouveau formulaire « Demande d'autorisation de paiement - Mesure du patient d'exception »
Comm. 010 2006-05-02	Modification n° 40 à l'Accord-cadre
Comm. 002 2006-04-07	Précisions importantes relatives aux demandes de révision
Comm. 125 2006-03-31	Modification n° 14 à la Liste de médicaments - 15e édition (octobre 2003) en vigueur le 5 avril 2006
Comm. 120 2006-03-07	Modification n° 40 à l'Accord-cadre
Comm. 119 2006-03-03	Consultation auprès des agences de traitement des données
Comm. 116 2006-02-24	Absence sans salaire - cotisation obligatoire
Comm. 104 2006-01-24	Rémunération mixte - Tableau de la chirurgie orthopédique Musculo-squelettique
Comm. 094 2006-01-06	Modifications aux contributions pour l'année 2006
Comm. 080 2005-11-16	Erreurs les plus fréquentes dans la facturation à l'acte : pour éviter des refus de paiement
Comm. 070 2005-10-25	Modification n° 39 à l'Accord-cadre Modifié le 2005-10-27
Comm. 067 2005-10-14	Modification n° 12 à la Liste de médicaments - 15e édition (octobre 2003) en vigueur le 19 octobre 2005 et Changements à la liste des médicaments d'exception soumis au processus d'autorisation par groupe
Comm. 064 2005-09-30	Modification 11 à la Liste de médicaments - 15e édition (octobre 2003) en vigueur le 5 octobre 2005 et Modification législative au programme « Patient d'exception »
Comm. 059a 2005-09-21	Améliorations à la carte d'assurance maladie
Comm. 046 2005-08-15	Facturation à l'acte : pour éviter des refus de paiement
Comm. 030 2005-06-16	Allégement de la procédure concernant la demande d’autorisation pour un médicament d’exception ou pour un médicament visé par le programme « Patients d’exception »
Comm. 015 2005-06-01	Modification n° 10 à la Liste de médicaments - 15e édition (octobre 2003) en vigueur le 1er juin 2005
Comm. 004 2005-04-14	Facturation pour un nouveau-né (omnipraticiens et spécialistes) / Retrait d’un avis administratif (omnipraticiens)
Comm. 114 2005-03-18	Nouvelles modalités de facturation à compter du 29 mars 2005
Comm. 111 2005-02-24	Absence sans salaire - cotisation obligatoire
2005-02-09	Modification n° 9 à la Liste de médicaments - 15e édition (octobre 2003) en vigueur le 9 février 2005 Note: Cette modification a exceptionnellement fait l'objet d'une édition complète.
Comm. 103 2005-01-28	Modifications n° 37 et n° 38 à l'Accord-cadre
Comm. 097 2005-01-07	Modifications aux contributions pour l'année 2005
Comm. 096 2004-12-20	Modification n° 8 à la Liste de médicaments - 15e édition (octobre 2003) en vigueur le 22 décembre 2004
Comm. 088 2004-11-22	Modification n° 7 à la Liste de médicaments - 15e édition (octobre 2003) en vigueur le 24 novembre 2004
Comm. 087 2004-11-18	Changements relatifs à l'état de compte
Comm. 078 2004-10-19	Modifications de certains frais administratifs et des chèques
Comm. 066 2004-10-04	Modification n° 6 à la Liste de médicaments - 15e édition (octobre 2003) en vigueur le 6 octobre 2004
Comm. 067 2004-09-28	Modification n° 36 à l'Accord-cadre Modifié le 2004-10-12
Comm. 059 2004-09-08	Lettre d'entente n° 151 - Concernant la mise en place d'un programme de compensation financière pour les médecins spécialistes exerçant au réseau de santé Richelieu
Comm. 057 2004-09-02	Addendum 5 – musculo-squelettique – Règle 13 Erratum et nouvel avis administratif
Comm. 053 2004-08-06	Lettre d'entente n° 151 concernant la mise en place d'un programme de compensation financière pour les médecins spécialistes exerçant au Réseau Santé Richelieu-Yamaska.
Comm. 052 2004-08-04	Modification n° 36 à l'Accord-cadre Modifié le 2004-08-06
Comm. 042 2004-06-28	Modification n° 5 à la Liste de médicaments - 15e édition (octobre 2003) en vigueur le 30 juin 2004
Comm. 025 2004-05-19	Frais de déplacement et de séjour - Informations administratives / Nouvel avis administratif
Comm. 020 2004-05-04	Modifications n° 35 et n° 36 à l'Accord-cadre
Comm. 014 2004-04-26	Erratum - Modification n° 4 à la Liste de médicaments - 15e édition (octobre 2003) en vigueur le 28 avril 2004
Comm. 012 2004-04-26	Modification n° 4 à la Liste de médicaments - 15e édition (octobre 2003) en vigueur le 28 avril 2004
Comm. 137 2004-02-24	Absence sans salaire - cotisation obligatoire
Comm. 127 2004-01-23	Modification n° 3 à la Liste de médicaments - 15e édition (octobre 2003) en vigueur le 28 janvier 2004
Comm. 125 2004-01-09	Rémunération mixte / Codes d'acte 15133 et 15139 / Instructions de facturation
Comm. 124 2004-01-09	Modifications aux contributions pour l'année 2004
Comm. 112 2003-12-08	Modification n° 2 à la Liste de médicaments - 15e édition (octobre 2003) en vigueur le 10 décembre 2003 Modifié le 2004-04-13
Comm. 109 2003-11-28	Errata - Modification 34 de l'Accord-cadre (Comm. 108 / 2003-11-28)
Comm. 108 2003-11-28	Retour sur la Modification n° 33 à l'Accord-cadre et Modification n° 34 à l'Accord-cadre Modifié le 2003-12-03
Comm. 099 2003-11-06	Rappel important concernant la rémunération différente pour les services fournis dans certains territoires
Comm. 092 2003-10-29	Modification n° 1 à la Liste de médicaments - 15e édition (octobre 2003) en vigueur le 5 novembre 2003
Comm. 088 2003-10-14	Modification n° 34 à l'Accord-cadre - Annexe 19 relative à la rémunération différente pour les services fournis dans certains territoires
Comm. 085 2003-10-09	Rappel important - Frais de déplacement et de séjour
Comm. 076 2003-09-23	Importance de la carte d'assurance maladie
Comm. 070 2003-09-16	Modification n° 33 à l'Accord-cadre (Deuxième partie)
Comm. 068 2003-08-20	Processus de remboursement des frais de déplacement et de séjour Modifié le 4 novembre 2003 Modifié le 21 août 2003
Comm. 060 2003-07-24	Rappel sur la Modification n° 32 / Tarification des visites / Pédopsychiatrie et gérontopsychiatrie
Comm. 059 été 2003	Paiement par dépôt direct
Comm. 044 2003-06-19	Modification n° 33 à l'Accord-cadre
Comm. 026 2003-05-14	Abrogation de la rémunération progressive
Comm. 016 2003-04-23	Modification n° 32 à l'Accord-cadre
Comm. 001 2003-04-01	Errata Modification n° 31 à l'Accord cadre
Comm. 136 2003-03-26	Modification n° 32 à l'Accord-cadre
Comm. 133 2003-03-26	Modification n° 31 à l'Accord-cadre
Comm. 073 2002-10-22	Utilisation d'un suffixe pour la chirurgie d'un jour
Comm. 065 2002-09-20	Ordonnance médicale - Programme d'appareils suppléant à une déficience physique
Comm. 052 2002-09-05	Modification n° 30 à l'Accord-cadre
Comm. 046 2002-07-31	Récupération de services prépayés concernant l'ostéodensitométrie radiologique
Comm. 028 2002-06-21	Modification n° 29 à l'Accord-cadre
Comm. 020 2002-05-22	Modification n° 28 à l'Accord-cadre / Assurance responsabilité
Comm. 003 2002-04-11	Nouveaux codes d'acte de 5 chiffres
Comm. 123 2002-03-04	Modification n° 28 à l'Accord-cadre et renseignements administratifs
Comm. 097 2001-12-12	Modifications apportées au programme des aides auditives
Comm. 091 2001-12-17	Modification n° 27 à l'Accord-cadre concernant la médecine nucléaire
Comm. 090 2001-12-17	Modification n° 27 à l'Accord-cadre concernant l'hématologie-oncologie médicale
Comm. 072 2001-11-26	Couverture par le régime d'assurance maladie de certains services de santé durant le délai de carence (nouveau programme)
Comm. 066 2001-10-26	Modification n° 27 à l'Accord-cadre
Comm. 062 2001-09-24	Modification n° 26 / Précisions concernant la facturation de certains codes d'acte
Comm. 061 2001-09-24	Nouvelles instructions concernant la facturation de certains services sur les formulaires « Demande de paiement n° 1200 et n° 1606 » Modifié le 15 août 2002.
Comm. 052 2001-09-07	Rappel concernant les codes d'activités à 6 chiffres
Comm. 037 2001-06-27	Changement de demande de paiement pour la facturation de certains codes d'acte
Comm. 028 2001-06-26	Modification n° 26 à l'Accord-cadre
Comm.046/ 2000-08-25	Programme d'aide financière aux personnes infectées par le virus de l'hépatite C (VHC)
Comm. 059/ 1999-09-17	Programme d'aide financière aux personnes infectées par le virus de l'hépatite C (VHC)
Comm. 056 1999-09-02	Modification n° 19 à l'Accord-cadre concernant la rémunération mixte
Comm. 042/ 1999-08-18	Modification n° 19 à l'Accord-cadre
Comm. 030 1999-06-25	Virement automatique des honoraires
Comm. 189/ 1999-03-31	Programme concernant la rémunération des médecins effectuant une évaluation de l'état mental d'un accusé à la suite d'une ordonnance d'un tribunal du Québec
Comm. 171/ 1999-03-09	Tarification des comptes administratifs
Comm. 032/ 1998-06-29	Autorisation des médicaments d'exception : Horaire à compter du 1^er juillet 1998
Comm. 022/ 1998-05-29	Billets d'avion par télécopieur

Dernière modification : 2006-12-13

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