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Établissements du réseau de la santé

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	- Résonance magnétique - Tomodensitométrie

Communiqués

Numéro et date d'émission	Titre
Comm. 100 2006-12-08	Modification n° 19 - Octobre 2003 à la Liste de médicaments - Établissements en vigueur le 13 décembre 2006
Comm. 067 2006-10-06	Modification n° 18 - Octobre 2003 à la Liste de médicaments - Établissements en vigueur le 11 octobre 2006
Comm. 039 2006-06-22	Modification n° 7 à l'Entente des médecins résidents
Comm. 038 2006-06-22	Durée de validité des avis de nomination et de renouvellement
Comm. 034 2006-06-16	Ententes interprovinciales en assurance santé - Services hospitaliers internes - Codes de services de la série 500
Comm. 022 2006-06-02	Modification n° 15 - Octobre 2003 de la Liste de médicaments - Établissements en vigueur le 7 juin 2006
Comm. 129 2006-03-27	Ententes interprovinciales en assurance santé
Comm. 126 2006-03-31	Modification n° 14 - Octobre 2003 de la Liste de médicaments - Établissements en vigueur le 5 avril 2006
Comm. 111 2006-02-06	Acquisition de fauteuils roulants valorisés
Comm. 068 2005-10-14	Modification n° 12 - Octobre 2003 de la Liste de médicaments - Établissements en vigueur le 19 octobre 2005
Comm. 062 2005-10-05	Entente particulière « Clinique-réseau » Modifié le 2006-07-07
Comm. 065 2005-09-30	Modification n° 11 - Octobre 2003 de la Liste de médicaments - Établissements en vigueur le 5 octobre 2005
Comm. 027 2005-06-27	Transmission des avis reliés à l’application des ententes
Comm. 016 2005-06-01	Modification n° 10 - Octobre 2003 de la Liste de médicaments - Établissements en vigueur le 1er juin 2005
Comm. 118 2005-03-29	Nouveaux tarifs de facturation interprovinciale-territoriale des services hospitaliers à compter du 1er avril 2005 / Frais de transport en ambulance / Carte-santé du Manitoba
2005-02-09	Modification n° 9 - Octobre 2003 de la Liste de médicaments - Établissements en vigueur le 9 février 2005
Comm. 089 2004-11-22	Modification n° 7 - Octobre 2003 de la Liste de médicaments - Établissements en vigueur le 30 juin 2004
Comm. 068 2004-10-04	Modification n° 6 - Octobre 2003 de la Liste de médicaments - Établissements en vigueur le 6 octobre 2004
Comm. 080 2004-09-20	Modifications de certains frais administratifs et des chèques
Comm. 062 2004-09-20	Autres modifications à l'entente particulière en anesthésie
Comm. 059 2004-09-08	Lettre d'entente n° 151 - Concernant la mise en place d'un programme de compensation financière pour les médecins spécialistes exerçant au réseau de santé Richelieu
Comm. 053 2004-08-06	Lettre d'entente n° 151 concernant la mise en place d'un programme de compensation financière pour les médecins spécialistes exerçant au Réseau Santé Richelieu-Yamaska
Comm. 045 2004-06-28	Modification n° 5 - Octobre 2003 de la Liste de médicaments - Établissements en vigueur el 30 juin 2004
Comm. 044 2004-06-28	Nouveaux tarifs journaliers des services hospitaliers internes / Nouveau tarif journalier pour les nouveaux-nés / Lithotripsie et imagerie par résonance magnétique / Mise à jour du manuel de facturation des services externes
Comm. 035 2004-06-16	Lettre d'entente n° 164 - FMOQ (Rémunération durant la rénovation du C.H. Honoré-Mercier)
Comm. 013 2004-04-26	Modification à la Liste de médicaments - Établissements (octobre 2003) en vigueur le 28 avril 2004
Comm. 008 2004-04-08	Facturation des services externes rendus à des résidents du Québec
Comm. 007 2004-04-08	Facturation interprovinciale des services hospitaliers
Comm. 001 2004-04-01	Entente particulière en anesthésie
Comm. 147 2004-03-26	Identification des lieux de dispensation de services Modifié le 2004-07-13 Modifié le 2004-06-18
Comm. 138 2004-02-25	Récupération des fauteuils roulants payés par la Régie de l’assurance maladie du Québec
Comm. 128 2004-01-23	Modification n° 3 à la Liste de médicaments - 15e édition (octobre 2003) en vigueur le 28 janvier 2004
Comm. 119 2003-12-11	Programme interprovincial des services hospitaliers
Comm. 118 2003-12-11	Facturation des services hospitaliers
Comm. 113 2003-12-08	Modification n° 2 à la Liste de médicaments - 15e édition (octobre 2003) en vigueur le 10 décembre 2003
Comm. 096 2003-11-03	Correction à la Liste de médicaments - établissements Octobre 2003
Comm. 057 2003-07-24	Lettre d'entente n° 132 Modifié le 2005-02-03 Modifié le 2003-11-04 Modifié le 2003-10-16
Comm. 051 2003-07-01	Programme interprovincial des services hospitaliers / Services hospitaliers externes dispensés à des résidents d'une autre province ou d'un territoire
Comm. 048 2003-06-30	Lettre d'entente n° 133 (Modalités de facturation)
Comm. 050 2003-06-27	Programme interprovincial des services hospitaliers / Services hospitaliers externes dispensés à des résidents du Québec
Comm. 030 2003-05-26	Programme interprovincial des services hospitaliers
Comm. 022 2003-05-02	Chef du service d'urgence / Entente particulière relative à la rémunération de ses activités administratives
Comm. 132 2003-03-17	ERRATUM à la 13e édition de la Liste de médicaments du 1er février 2003
Comm. 127 2003-03-13	Nouvelles mesures reliées à la rémunération à l'urgence / Amendement n° 82
Comm. 123 2003-03-04	Modification n°2 à l'Entente des médecins résidents
Comm. 105 2003-01-16	Lettre d'entente n° 122
Comm. 104 2003-01-15	Lettre d'entente n° 129 modifiée - Prise en charge du service d'urgence du Centre hospitalier du Centre-de-la Mauricie
Comm. 099 2002-12-30	Lettre d'entente n° 130
Comm. 093 2002-11-28	Lettre d'entente n° 127 / Compensation du temps de déplacement, desserte d'un établissement, région 04
Comm. 092 2002-11-27	Programme de formation continue / Annexe XIX - FMOQ - Nouveau formulaire
Comm. 091 2002-11-26	Lettre d'entente n° 119
Comm. 084 2002-11-08	Lettre d'entente n° 126 / Compensation du temps de déplacement, desserte d'un établissement, région 02
Comm. 076 2002-10-23	Mise à jour 01 / Octobre 2002 de la Liste de médicaments - établissements en vigueur le 23 octobre 2002
Comm. 071 2002-10-15	Lettre d'entente n° 129
Comm. 070 2002-10-15	Lettre d'entente n° 128
Comm. 069 2002-10-15	Amendement n° 76 - Actes CSST et autres renseignements administratifs
Comm. 068 2002-10-07	Lettre d'entente n° 123
Comm. 067 2002-10-07	Lettre d'entente n° 120
Comm. 066 2002-10-07	Entente particulière - Malade admis en certains CHSGS
Comm. 050 2002-09-09	Rappel / Personnes hébergées au regard du régime d'assurance médicaments
Comm. 048 2002-08-09	Facturation à la Régie des traitements effectués par des résidents en médecine dentaire dans le cadre de leur formation
Comm. 022 2002-05-31	Modification au système de remboursement de la rémunération des résidents
Comm. 071 2001-11-12	Récupération des fauteuils roulants payés par la RAMQ
Comm. 065 2001-10-15	Lettre d'entente n°108 - Compensation du temps de déplacement, desserte d'un établissement, région 12
Comm. 056 2001-09-13	Forfaits en obstétrique (Amendement no 75) - Entente particulière : garde en disponibilité en CHSGS
Comm. 037 2001-06-27	Changement de demande de paiement pour la facturation de certains codes d'acte
Comm. 020 2001-05-22	Cartes santés des provinces et des territoires du Canada - Communautés du Nunavut et des territoires du Nord-Ouest - Formulaire 3716 «Déclaration d'assurances hospitalisation - demande de paiement»
Comm. 071 2000-11-03	Modification n° 23 à l'Accord-cadre des médecins spécialistes - Addendum 5 Microbiologie- infectiologie
Comm. 069 2000-11-03	Modification n° 23 à l'Accord-cadre des médecins spécialistes - Addendum 3 Biochimie médicale Modifié le 2000-11-14
Comm. 063 2000-10-23	Médicament Aredia^mc administré en centre hospitalier
Comm. 057 2000-09-28	Entente particulière relative à la rémunération de la garde en disponibilité effectuée auprès d'un centre hospitalier de soins généraux et spécialisés (CHSGS)
Comm. 038A 2000-07-04	Formulaire 3716
Comm. 032 2000-06-29	Entente particulière ayant pour objet la détermination de certaines conditions d'exercice et de rémunération du médecin qui exerce sa profession auprès des malades admis en certains centres hospitaliers de soins généraux et spécialisés (CHSGS)
Comm. 029 2000-06-29	Dépannage - Mécanisme et modalités de rémunération Modifié le 2002-04-03
Comm. 008 2000-05-05	Accord n° 387 - Dépannage auprès des malades admis
Comm. 004 2000-04-13	Modification à la Liste de médicaments - Établissements (Avril 2000) en vigueur le 19 avril 2000
Comm. 152 2000-03-29	Le territoire du Nunavut
Comm. 118 2000-01-28	Entente particulière ayant pour objet la mise en place d'un projet pilote au Centre hospitalier régional de Sept-Îles
Comm. 099 1999-11-29	Modalités de facturation du forfait hebdomadaire
Comm. 084 1999-11-04	Facturation des forfaits
Comm. 065 1999-09-28	Personnes hébergées au regard du régime d'assurance médaments
Comm. 049 1999-08-12	Entente particulière ayant pour objet la mise en place d'un projet pilote au Centre hospitalier régional de Sept-Îles
Comm. 034 1999-07-12	Accord-cadre des médecins spécialistes - Rémunération mixte - Annexe 38
Comm. 064 1998-08-20	Programme interprovincial des services hospitaliers

Dernière modification : 2006-12-13

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