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• Transport de matières dangereuses
• Transport de matières en vrac
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Ce bulletin s'adresse à l'industrie du camionnage, fabricants, expéditeurs, transporteurs, etc.  Son objectif est de vulgariser les modifications réglementaires et techniques qui surviennent dans ce domaine.

Les bulletins sont présentés en format pdf et doivent être ouverts au moyen d'Acrobat Reader.

Arrimage

 

• Règlement sur les normes d'arrimage (13 novembre 2006)

Charges et dimensions

 

• Période de dégel 2006 - Dates de restrictions de charges des véhicules lourds (modifié le 15 mars 2006)
• Rappel concernant les limites de charges de certaines semi-remorques munies d’essieux de catégorie B.35 (23 décembre 2004)
• Rappel concernant les normes de charges et de dimensions des véhicules (18 décembre 2002)
• Dispositions particulières concernant la réglementation sur les normes de charges de certains véhicules applicables à partir du 1^er janvier 2002 (26 novembre 2001)
• Exigences particulières concernant l'équipement ou le chargement excédant l'arrière d'un véhicule muni d'un dispositif de manutention multibenne (roll-on roll-off)(15 juin 2001)
• Harmonisation des normes de charges et de dimensions des véhicules
  (Entente de principe entre le Québec et l'Ontario) (30 août 2000)
• Guide des normes de charges et dimensions des véhicules - Édition 2003 ( 1,3 Mo)

Forum des intervenants de l'industrie du camionnage général

 

• Mise sur pied du forum des intervenants de l'industrie du camionnage général (1^er août 2000)

Permis spéciaux de circulation

 

Permis délivrés par le ministre des Transports

• Permis spécial concernant le contrôle des charges axiales pour certains véhicules (6 avril 2006)
• Période de dégel 2006 - Utilisation des pneus simples à bande large au Québec (2 mars 2006)
• Permis spécial concernant le contrôle des charges axiales pour certains véhicules (4 avril 2005)
• L'utilisation des pneus à bande large au Québec (3 mars 2005)
• Modalités particulières concernant le contrôle des charges axiales pour certains véhicules exemptés (22 décembre 2004)
• Délivrance de permis spéciaux pour les tracteurs dont l’empattement est supérieur à 6,2 mètres (22 avril 2004)
• Conteneurs mesurant 2,9 mètres de hauteur :
  Exigences particulières relatives à la circulation d'un ensemble de véhicules dont la hauteur excède 4,15 mètres (4,30 m, max.) lorsqu'il est utilisé pour le transport de conteneurs mesurant 2,9 mètres de hauteur (7 avril 1999)
• Train double de type B :
  Exigences particulières relatives à la circulation d'un train double de type B (14 décembre 1998)

Permis pour véhicules hors normes en raison de leur fabrication ou du fait qu'ils transportent un chargement indivisible

• Principales étapes du processus d'analyse d'une demande de permis de classe 6 ou 7 et description des documents à produire par le demandeur (12 septembre 2006)
• Mise en garde pour les transporteurs circulant sur la route 175 dans la réserve faunique des Laurentides (9 août 2006)
• Circulation des véhicules hors normes en période hivernale (5 décembre 2002)
• Délais pour la délivrance des permis spéciaux de la circulation (2 juillet 2002)
• Application immédiate de certaines dispositions prévues dans le contexte de la révision du Règlement sur le permis spécial de circulation  (28 juin 2002)
• Les dispositions applicables à un ensemble de véhicules muni d'un diabolo tracté circulant en vertu d'un permis spécial de classe 5 (2 décembre 1997)
• Délivrance des permis spéciaux de circulation pour les concasseurs mobiles (22 novembre 1996)

Permis pour train routier de plus de 25 mètres

• Modifications apportées au règlement sur le permis spécial de circulation d’un train routier (23 juin 2005)

Réseau de camionnage

 

• Passages à niveau - Conseil pour les conducteurs de véhicules lourds (10 juillet 2003)
• Circulation des véhicules lourds (10 mars 1998)
• Signalisation liée à la circulation des camions et des véhicules-outils (8 juillet 1997)

Transport de matières dangereuses

 

• Rappel concernant la mise en vigueur à l'été 2006 de certaines dispositions réglementaires (21 avril 2006)
• Règlement modifiant le Règlement sur le transport des matières dangereuses (8 juin 2005)
• Projet de règlement modifiant le règlement sur le transport des matières dangereuses (15 septembre 2004)
• Règlement sur le transport des matières dangereuses - Transport d'essence et de diésel par citerne portative ou amovible (9 février 2004)
• Rappel de quelques-unes des exemptions prévues au Règlement sur le transport des matières dangereuses (8 juillet 2003)

Transport de matières en vrac

 

• Modifications importantes aux recueils de tarifs de camionnage en vrac du ministère des Transports du Québec (24 mars 2005)
• Règlement sur le contrat de transport forestier - Rémunération des transporteurs dans le cas de véhicules circulant en vertu d'un permis spécial de circulation (22 mars 2001)
• Adoption du Règlement sur le contrat de transport forestier (Juillet 2000)
• Nouvelles règles pour le camionnage en vrac au Québec à compter du 1^er janvier 2000 (Décembre 1999)
• Ententes sur l'application d'un nouvel encadrement du camionnage en vrac au Québec à compter du 1^er janvier 2000 (Novembre 1999)
• Le camionnage en vrac : Décret d'urgence modifiant le Règlement sur le camionnage en vrac (Janvier 1998)

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