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Organismes de certification - Plomberie

Dans une installation de plomberie, seul peut être utilisé un matériau, un appareil ou un équipement qui a été certifié ou approuvé en vertu d’un document mentionné au tableau 1.9.3. du chapitre III, Plomberie, du Code de construction du Québec par l’un des organismes reconnus par la Régie du bâtiment du Québec. Ces organismes de certification sont :

  • CSA International (CSA)
  • La NSF International (NSF)
  • Le Bureau de normalisation du Québec (BNQ)
  • le Laboratoire des assureurs du Canada (ULC)
  • Les Services d'essais Intertek AN ltée (WH, cETL)
  • L’IAPMO Research and Testing Inc. (IAPMO)
  • L’Office des normes générales du Canada (ONGC)
  • Underwriters Laboratories Incorporated (cUL)
  • Quality Auditing Institute (cQAI)
  • Water Quality Association(WQA)

Ceux-ci doivent apposer leur sceau ou leur étiquette de façon à ce qu'il atteste de la conformité aux normes canadiennes. Ainsi, les produits certifiés doivent porter sur le sceau ou l'étiquette l'indicateur "c" en minuscule placé à la position "8 heures". Cette dernière exigence n'étant en vigueur que depuis le 24 février 1999, on peut retrouver des produits portant la marque de certification sans l'indicateur "c". On peut alors s'adresser à l'organisme de certification concerné pour vérifier si le produit est conforme aux normes canadiennes.

La Régie du bâtiment du Québec rappelle aux consommateurs que les produits non approuvés peuvent représenter des risques pour la sécurité et la salubrité et qu'ils devraient toujours exiger des appareils et des équipements répondant aux normes en vigueur. Pour identifier les sceaux ou pour rejoindre l'un des organismes de certification, cliquez sur ce lien : Sceaux et coordonnées des organismes de certification en plomberie.

 
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Date de modification : le 16 juin 2005

© Gouvernement du Québec, 2003