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Le Code du travail en questions et réponses

Le ministère du Travail met à la disposition des internautes un document de vulgarisation qui aborde la complexité du Code du travail en découpant sa réalité illustrée sous forme de 130 questions-réponses inspirées de situations typiques de la vie courante d'une ou d'un travailleur ou de son employeur.

Neuf thèmes principaux se développent au fil des 58 pages du document préparé par la Direction des politiques, de la construction et des décrets du Ministère. De tous ces thèmes, plusieurs comportent des ramifications présentées en sous-thèmes, qui approfondissent les divers sujets que le Code aborde. Il compte également quelques tableaux synoptiques, un glossaire ainsi que sept formulaires complémentaires à l'ouvrage.

Le Code du travail en questions... et réponses ! Un document maintenant accessible sous deux modes pratiques :

  • En version PDF PDF (525 Ko) -- Une version facilement téléchargeable ou imprimable de 58 pages.
  • En version HTML -- Une version faite pour être consultée à l'écran, qui comporte tout un faisceau de liens hypertextes poussant davantage la compréhension du propos.

Avertissement

Le présent document est un document d'information visant à rendre accessible au plus grand nombre le contenu du Code du travail. Il ne remplace pas le texte de cette loi, auquel il faudra toujours se référer pour connaître la nature et la portée du Code. Ce document a été mis à jour le 1er février 2004 et reflète l'état du Code du travail à cette date.

Remerciements

L'auteur, M. Mathieu Boily de la Direction des politiques, de la construction et des décrets du ministère du Travail, tient à remercier MM. Jean Beauchesne, François Delorme, Gaston Nadeau, Normand Pelletier et Jean Poirier, de différentes directions du Ministère, pour leurs précieux conseils sur le Code du travail ainsi que Mme Nathalie Montreuil et M. Lucien Paquin de la Direction des communications pour leur collaboration appréciée tout au long de l'élaboration du présent document.

 


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