Formulaires d'inscription du CALQ

Où trouver les formulaires?
Les formulaires de demande de bourse ou de subvention peuvent être téléchargés à partir de la page du programme auquel ils sont rattachés. Leurs fichiers se trouvent en haut à gauche de chaque page de programme, sous la bannière "Formulaire (s) d'inscription", identifiée par cette image:

Où trouver la page d'un programme?

Mode d'emploi des formulaires en Word et Excel (ne s'applique qu'aux organismes)

Directives pour remplir les formulaires de demande de subventions aux organismes (nouveaux demandeurs et financement annuel)

Directives pour remplir les formulaires de demande de subventions aux organismes au financement pluriannuel

Précisions techniques sur l'emploi des formulaires électroniques (s'applique aux artistes et aux organismes)

Où trouver la page d'un programme?

De la page d'accueil, veuillez cliquer sur la discipline artistique désirée.

Si la discipline artistique est sélectionnée sous la rubrique:

un hyperlien vous mènera directement à la page du programme de bourses visant cette discipline.

Si la discipline artistique est sélectionnée sous la rubrique:

un hyperlien vous mènera à la liste des différents programmes de subventions offerts aux organismes oeuvrant dans cette discipline.

Mode d'emploi des formulaireS EN WORD ET EXCEL

(ne s'applique qu'aux organismes)

Avant de remplir un formulaire, nous vous invitons à lire attentivement le texte du programme afin de prendre connaissance des modifications qui y ont été apportées, notamment en ce qui a trait aux critères d'évaluation.

Les formulaires d'inscription peuvent être téléchargés à partir de la rubrique "Formulaire(s) d'inscription" qui se trouve en haut à gauche de la page de programme auquel ils sont rattachés.

Il n'y a pas de formulaire spécifique au financement pluriannuel. Tous les organismes qui déposent une demande de soutien au fonctionnement doivent remplir un même formulaire. Ce formulaire est toutefois modulable selon la discipline ou la nature de l'organisme. Vous trouverez un peu plus bas la liste des sections à remplir selon la discipline ou le programme.

Indications pour le téléchargement
Il est nécessaire de télécharger les deux parties du formulaire d'inscription; la première est sur fichier Word, la seconde sur fichier Excel.

1) Fichier WORD – à lire d'abord
Le fichier Word doit être rempli par tous les demandeurs. Il contient les directives pour remplir la partie Excel du formulaire. Cette première partie du formulaire contient les rubriques suivantes (le nombre de rubriques et leur libellé varient selon le type de formulaire) : lieux d'inscription, liste des documents à joindre au formulaire, renseignements généraux, description de l'organisme, résumé de la demande, bilan des quatre dernières années s'il y a lieu, orientations et programmation à venir.

2) Fichier EXCEL
La seconde partie du formulaire, sur fichier Excel, contient plusieurs feuilles de calculs (onglets visibles au bas de l'écran), qui ne concernent pas tous les demandeurs. Une liste détaillée des sections (onglets) à remplir selon la discipline ou la nature de l'organisme se trouve à la page 2 du fichier Word.

Le texte de chaque programme présente déjà les définitions utiles. Un lexique de l'ensemble des termes employés dans les programmes et les formulaires du Conseil se trouve à la page : http://www.calq.gouv.qc.ca/organismes/lexique.htm

Au besoin, des précisions concernant l'utilisation des formulaires électroniques se trouvent plus bas.

Pour tout autre renseignement, veuillez communiquer avec le ou la chargé(e) de programmes responsable de votre dossier au Conseil:

Bureau de Québec: (418) 643-1707 ou 1 800 897-1707

Bureau de Montréal: (514) 864-3350 ou 1 800 608-3350

DIRECTIVES POUR REMPLIR LES FORMULAIRES DE DEMANDE DE SUBVENTIONS AUX ORGANISMES

Pour les nouveaux demandeurs et les organismes au financement annuel

Note: les directives pour les organismes au financement pluriannuel se trouvent plus bas

Un formulaire doit être rempli pour chaque programme visé.

Le fichier Word doit être rempli par tous les demandeurs. Il contient dix pages (incluant la couverture) regroupées comme suit :

Lieux d'inscription
La liste des documents à joindre au formulaire
Section 1 - Renseignements généraux
Section 2 - Description de l'organisme
Section 3 - Résumé de la demande
Section 4a - Bilan de l'année 2005-2006
Section 5a - Orientations et programmation 2006-2007

Le fichier Excel contient plusieurs feuilles de calculs (onglets visibles au bas de l'écran). Chacune de ces feuilles est une section pertinente à une ou plusieurs disciplines.

Sections (onglets du fichier Excel) à remplir pour chaque programme

Associations professionnelles, regroupements nationaux et organismes de services

Fichier Word

Fichier Excel, chaque section est une feuille de calculs (onglet) différente dans le fichier

Section 14 - Sommaire des revenus et dépenses
Section 15a - Statistiques 2004-2005 (données réelles)
Section 15b - Statistiques d'adhésion / abonnements 2004-2005 (données réelles)

Centres d'artistes en arts visuels, en arts médiatiques et en métiers d'art

Fichier Word

Fichier Excel, chaque section est une feuille de calculs (onglet) différente dans le fichier

Section 11 - Bilan et plan de programmation et de diffusion
Section 13 - Barèmes des cachets et droits versés
Section 14 - Sommaire des revenus et dépenses
Section 15a - Statistiques 2004-2005 (données réelles)
Section 15b - Statistiques d'adhésion / abonnements 2004-2005
Sections 16a et b - Matériel d'appui

Diffuseurs spécialisés

Fichier Word

Fichier Excel, chaque section est une feuille de calculs (onglet) différente dans le fichier

Section 10 - Bilan et plan de diffusion
Section 14 - Sommaire des revenus et dépenses (sauf les producteurs / diffuseurs)
Section 15a - Statistiques 2004-2005 (données réelles)
Sections 16a et b - Matériel d'appui
Annexe 2 - Activités à titre de diffuseur (pour les producteurs / diffuseurs)

Édition et promotion de périodiques culturels

Fichier Word

Fichier Excel, chaque section est une feuille de calculs (onglet) différente dans le fichier

Section 12b - Sommaire de publication
Section 12c - Le périodique et barèmes des cachets versés
Section 12d - Sommaire des revenus et dépenses
Section 15a - Statistiques 2004 - 2005 (données réelles)
Sections 16a et b - Matériel d'appui

Promotion de la littérature et du conte

Fichier Word

Fichier Excel, chaque section est une feuille de calculs (onglet) différente dans le fichier

Section 12a - Bilan et plan des activités
Section 14 - Sommaire des revenus et dépenses
Section 15a - Statistiques 2004 - 2005 (données réelles)
Sections 16a et b - Matériel d'appui

Organismes de production en arts de la scène

Arts du cirque

Fichier Word

Fichier Excel, chaque section est une feuille de calculs (onglet) différente dans le fichier

Section 6 - Programmation 2006-2007
Section 9 - Bilan et plan de diffusion
Section 14 - Sommaire des revenus et dépenses
Section 15a - Statistiques 2004-2005 (données réelles)
Sections 16a et b - Matériel d'appui

Arts multidisciplinaires

Fichier Word

Fichier Excel, chaque section est une feuille de calculs (onglet) différente dans le fichier

Section 6 - Programmation 2006-2007
Section 9 - Bilan et plan de diffusion
Section 14 - Sommaire des revenus et dépenses
Section 15a - Statistiques 2004-2005 (données réelles)
Sections 16a et b - Matériel d'appui
Annexe 1 - Activités spéciales (si nécessaire)

Danse

Fichier Word

Fichier Excel, chaque section est une feuille de calculs (onglet) différente dans le fichier

Section 7a - Dépenses de création ou de reprise 2006-2007
Section 7b - Revenus et dépenses variables de diffusion 2006-2007
Section 7c - Les interprètes
Section 9 - Bilan et plan de diffusion
Section 14 - Sommaire des revenus et dépenses
Section 15a - Statistiques 2004-2005 (données réelles)
Sections 16a - Matériel d'appui
Annexe 1 - Activités spéciales (si nécessaire)

Musique

Fichier Word

Fichier Excel, chaque section est une feuille de calculs (onglet) différente dans le fichier

Section 8a - Programmation
Section 8b - Budgets de production 2006-2007
Section 8c - Les musiciens et le personnel artistique
Section 9 - Bilan et plan de diffusion
Section 14 - Sommaire des revenus et dépenses
Section 15a - Statistiques 2004-2005 (données réelles)
Sections 16a - Matériel d'appui
Annexe 1 - Activités spéciales (si nécessaire)

Théâtre

Fichier Word

Fichier Excel, chaque section est une feuille de calculs (onglet) différente dans le fichier

Section 6 - Programmation 2006-2007
Section 9 - Bilan et plan de diffusion
Section 14 - Sommaire des revenus et dépenses
Section 15a - Statistiques 2004-2005 (données réelles)
Sections 16a - Matériel d'appui

Précisions techniques sur l'emploi des formulaires électroniques

Compte tenu de la diversité des équipements que possèdent les internautes, le Conseil ne peut s'engager à livrer une version universelle du formulaire à cause de l'incompatibilité possible entre les différents types de plates-formes, d'imprimantes et de versions des logiciels utilisés. Toutefois, le Conseil a tenté d'éliminer la majorité des irritants identifiés par les utilisateurs des formulaires électroniques. Les corrections apportées visent à faciliter la saisie de données et à maximiser la compatibilité des formulaires aux différents systèmes; ceux-ci doivent toutefois être munis des logiciels Word 2000 (dans le cas du formulaire de demande de bourse aux artistes) et Excel 2000 (dans le cas des différents formulaires de demandes de subventions aux organismes).

Les utilisateurs équipés d'un MacIntosh doté d'un système de conversion du format IBM à MacIntosh et du ou des logiciel(s) précédemment nommés peuvent se servir des formulaires mais devront se charger eux-mêmes d'effectuer les conversions et les ajustements qui pourraient s'avérer nécessaires et auront la responsabilité de refaire la mise en page qui pourrait s'imposer après cette conversion. Pour pouvoir ouvrir les documents dans l'environnement MacIntosh, il est important d'ouvrir au préalable le logiciel, puis de sélectionner le document à ouvrir par le biais du menu Fichier – Ouvrir (".doc" pour Word et ".xls" pour Excel).

Les artistes et les organismes doivent rendre une version imprimée du questionnaire rempli.

Précisions sur les fichiers Word

Une certaine expérience quant à l'utilisation des tableaux et des pieds de page est nécessaire pour insérer le nom de l'organisme (section gauche du pied de page) et ajuster la numérotation des pages.

Le fichier Word est exempt de tout sectionnement à l'exception du saut de section qui sépare deux pages de notes explicatives (section numérotée en chiffres romains) qui devront être retirées avant de retourner le formulaire.

Les documents sont complètement libres de tout verrouillage. Pour actionner les cases à cocher, il faut double cliquer sur la case afin d'ouvrir la fenêtre "Option de champ : case à cocher". Sous la rubrique "Valeur par défaut", cliquer sur le bouton "Case activée" puis fermer la fenêtre en cliquant sur "OK". Un X apparaîtra dans la case à cocher.

Les tableaux étant déverrouillés, la touche de tabulation

activée sur la dernière case de la dernière ligne d'un tableau ajoutera une ligne supplémentaire à ce tableau. Si cette touche est utilisée par mégarde, il faudra supprimer la ligne supplémentaire indésirable.

La longueur du texte que vous entrerez modifiera automatiquement la pagination du formulaire. Il est toutefois possible de rétablir la numérotation automatique des pages par l'option "pied de page".

Précisions sur les fichiers Excel

Pour pallier les problèmes d'impression, la taille des pages a été réduite de 100% à 95% par défaut. Si malgré cela les sauts de page se font aux mauvais endroits, il est possible d'ajuster la taille du formulaire à votre imprimante en cliquant sur "Fichier", "Mise en page", "Page" et en changeant le pourcentage dans la fenêtre "réduire/agrandir".

Lors de l'impression, la largeur des colonnes devrait permettre l'affichage de chiffres négatifs supérieurs à 1 000 000. Ces chiffres pourraient ne pas apparaître à l'écran parce que le chiffre, les parenthèses et le signe de dollar prennent trop de place. Il est conseillé de visualiser le document avant de l'imprimer.

Les renvois en bas de page, dûment numérotés, ont été rassemblés sur une feuille qui se trouve au début de la partie Word. Le commentaire associé à un renvoi est signalé par un petit triangle rouge dans le coin supérieur droit d'une cellule; en promenant le curseur sur la cellule, le commentaire apparaît automatiquement.

Il faut ajuster manuellement la pagination du fichier Excel en fonction de la numérotation des pages dans la partie Word (celle-ci sera modifiée par la longueur des textes saisis). Cette opération devra être répétée pour chacun des onglets du fichier Excel en cliquant sur la rubrique "Fichier", puis "Mise en page", "Page"; sous la rubrique "Commencer la numérotation à:" mettre le numéro de page approprié.

Le report d'un total ou d'un sous-total d'une feuille de calcul à une autre doit s'effectuer manuellement. Il est important de vous assurer de l'exactitude des résultats obtenus.

	Format PDF			Les documents en format PDF peuvent être lus universellement par l'intermédiaire du logiciel Acrobat Reader. Vous pouvez télécharger gratuitement ce logiciel. Téléchargez Adobe Acrobat Reader
	Outils de conversion et de visualisation			Des outils de conversion ou de visualisation sont disponibles pour ouvrir les documents créés sur Microsoft Office 2000. Pour les utilisateurs de PC, des outils de conversion se trouvent à la page (la page est en anglais mais l'outil de conversion peut être téléchargé en version française): http://www.microsoft.com/reader/downloads/pc.asp Pour les utilisateurs de Macintosh, des outils de conversion se trouvent à la page (en anglais seulement): http://www.microsoft.com/downloads/Browse.aspx?displaylang=en&categoryid=9