Description du Répertoire des terrains contaminés

Le Répertoire des terrains contaminés permet au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs de compiler des renseignements généraux et techniques portant sur les dossiers de terrains contaminés par des activités industrielles et commerciales, ou par des déversements accidentels. Il ne s’agit pas d’un inventaire exhaustif, mais d’une compilation des cas portés à l’attention du Ministère. D’autres sources, comme les municipalités, peuvent également détenir d’autres renseignements dans ce domaine. De façon générale, les terrains inventoriés doivent avoir démontré, lors de leur caractérisation, une contamination des sols supérieure à un critère B de la Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés.

Les renseignements à caractère administratif qui sont disponibles sur le site Internet du Ministère aident la clientèle à produire ses propres listes de lieux en fonction de critères de recherche qu'elle sélectionne. La date de mise à jour de la diffusion précède toujours l'affichage des tableaux de données. Mis à part les inscriptions erronées, aucun terrain n'est retiré du répertoire, même après la réhabilitation du terrain.

Le Répertoire des terrains contaminés est coordonné par le Service des lieux contaminés du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs et l’inscription des renseignements est sous la responsabilité des directions régionales du Ministère. Toute demande pour obtenir des renseignements relatifs à une région ou sur un dossier spécifique doit être adressée directement à la direction régionale concernée. Pour toute information générale sur la diffusion des données, veuillez contacter M^me Jocelyne Hébert du Service des lieux contaminés (tél. : (418) 521-3950 poste 4947, courriel : jocelyne.hebert@menv.gouv.qc.ca ).

Le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs a aussi produit des documents qui présentent des informations sur les terrains contaminés. Ils font partie de la collection Terrains contaminés vendue par les Publications du Québec.