M. PETTIGREW - ALLOCUTION AU WORLD TRADE CENTRE MONTRÉAL - MONTRÉAL (QUÉBEC)
SOUS RÉSERVE DE MODIFICATIONS
NOTES POUR UNE ALLOCUTION
DE
L'HONORABLE PIERRE PETTIGREW,
MINISTRE DU COMMERCE INTERNATIONAL,
AU WORLD TRADE CENTRE MONTRÉAL
MONTRÉAL (Québec)
Le 9 mai 2003
Introduction
J'aimerais remercier le World Trade Centre et son président, M. Benoît Labonté, de m'avoir invité à
prendre la parole ce matin. De plus, je félicite le World Trade Centre d'avoir eu l'idée de cette série
« Point de mire sur les accords commerciaux » qui promet d'être fort intéressante et productive. Elle
permettra d'étudier de manière approfondie un certain nombre de thèmes de la politique commerciale, en
commençant ce matin par les négociations sur l'Accord général sur le commerce des services [AGCS] et
le commerce des services professionnels.
Le gouvernement du Canada entend faire participer le monde des affaires à la définition et à la
réalisation de la politique commerciale de notre pays. Je sais que beaucoup d'entre vous s'intéressent de
près aux questions de commerce international et j'espère que cette série de conférences marquera le début
d'un dialogue continu et productif. Il reste beaucoup à faire et je me réjouis de travailler avec vous.
Ce matin, j'aimerais vous parler brièvement de la politique commerciale du Canada, des négociations en
cours à l'OMC [Organisation mondiale du commerce] et, plus particulièrement, de celles de l'AGCS ainsi
que de l'importance du commerce des services. Permettez-moi, cependant, de commencer par quelques
mots sur l'économie en général.
L'économie canadienne
La plupart des gens s'accordent à dire que le monde vient de vivre une année assez difficile. Dans la
plupart des pays, la croissance économique est inférieure à ce qu'elle était depuis 10 ans ou plus. Les flux
de l'investissement ont considérablement diminué. Les taux de change ont beaucoup fluctué. De plus, la
confiance des entreprises est entamée -- notamment à cause des cas très médiatisés ces deux dernières
années de délits commis par certaines d'entre elles -- et les tensions géopolitiques font maintenant partie
de notre vie quotidienne. Enfin et surtout, de nouvelles restrictions ou des coûts supplémentaires
s'appliquent aux transactions commerciales internationales afin de réduire les risques de terrorisme.
Tout cela s'est passé avant que la poussée épidémique du SRAS [syndrome respiratoire aigu sévère] de
ces deux ou trois derniers mois fasse non seulement des victimes, mais ait aussi des répercussions
économiques encore incalculables sur la Chine et le Canada, deux pays qui affichaient de meilleurs
résultats que les autres. Heureusement, dans le cas du Canada, le plus dur est maintenant passé et nous
sommes bien placés pour maintenir notre croissance régulière.
Sur cette toile de fond, le Canada affiche une excellente performance. C'est ce qu'explique noir sur blanc
le Quatrième Rapport annuel sur le commerce international du Canada, que j'ai déposé hier à la
Chambre des communes. Pour la 11e année consécutive, le Canada a enregistré une croissance
économique positive. En 2002, il a créé deux fois plus d'emplois nets qu'en 2001 et, en fait, notre taux de
croissance de l'emploi était supérieur à celui de tous les autres pays du G7. Notre balance commerciale
est positive et notre compte courant affiche un excédent, et nous sommes un des rares pays du monde
aujourd'hui à obtenir de tels résultats.
Nos exportations de services commerciaux restent solides -- autrement dit, nos exportations de savoir et
celles de nos secteurs à compétences humaines supérieures, notamment consultants, ingénieurs,
spécialistes de l'environnement et comptables.
Parallèlement, nos exportations à base de ressources demeurent elles aussi très solides. Cependant, bon
nombre d'entre vous se rappelleront qu'un des thèmes sur lesquels j'insiste depuis quatre ans, c'est
l'importance de la technologie et de l'innovation pour ce qui est de la capacité concurrentielle du Canada
dans le monde. Nos exportations ont une composante technologique de plus en plus grande, y compris
dans des secteurs dont nous pensons généralement qu'ils exportent surtout des pierres et des billes de
bois.
La politique commerciale du Canada
Nous savons que nous devons nos succès commerciaux de cette dernière année dans une conjoncture
économique très difficile aux initiatives dynamiques prises au fil des ans dans le cadre de notre politique
commerciale et qui continuent à l'échelle mondiale, régionale et bilatérale.
Nous savons que les Canadiens récoltent aujourd'hui les fruits des efforts que nous déployons sans cesse
pour instaurer un système commercial international sain et réglementé. Les succès sont certes
considérables mais, comme en toute chose, des améliorations demeurent possibles.
La participation du Canada aux négociations de l'OMC, à celles de la Zone de libre-échange des
Amériques [ZLEA] et à des initiatives bilatérales témoigne de la volonté du gouvernement de voir les
transactions commerciales régies par de bonnes règles dans le monde entier. Les travailleurs, les
propriétaires de PME et les entrepreneurs canadiens peuvent se mesurer à leurs concurrents à l'échelle
internationale, je le sais. Ce dont ils ont besoin, c'est de règles du jeu équitables.
Les citoyens souhaitent que leur gouvernement applique des politiques qui contribuent à la croissance
économique, mais ils s'attendent aussi à ce que ces politiques tiennent compte d'enjeux
environnementaux et sociaux plus généraux. Les Canadiens veulent être certains que le gouvernement a
cerné les risques d'incidences négatives sur la société et sur l'environnement et qu'il a agi en
conséquence. Ils veulent avoir l'assurance que les progrès économiques et sociaux se poursuivront au
Canada et à l'étranger.
Nous ne devons donc pas considérer les objectifs commerciaux comme une fin en soi, mais comme un
outil permettant de servir plus généralement le bien public. Nous devons définir une politique
commerciale qui intègre mieux les politiques économiques et sociales et qui favorise un développement à
long terme et une croissance durable, sans oublier la cohésion sociale. Le défi ne consiste pas tant à
décider des résultats que nous espérons obtenir qu'à choisir les outils les plus appropriés et les plus
efficaces pour y parvenir.
La réponse réside dans la conception cohérente de notre politique commerciale. Cette politique est
formulée en tenant compte d'autres éléments du programme du gouvernement, que les liens soient directs
et évidents, comme dans le cas de l'agriculture ou de l'innovation, ou plus complexes et difficiles à
établir, comme dans celui de l'environnement et du travail.
Nous devons nous assurer qu'il n'y a pas contradiction entre nos divers efforts et que nos différents
objectifs soient poursuivis de façon à se renforcer mutuellement. Pour que notre politique commerciale
soit cohérente, nous devons aller plus loin encore et décider du meilleur cadre pour poursuivre ces
objectifs, autrement dit, de l'instance la plus propice à leur réalisation.
Les initiatives bilatérales et multilatérales du Canada sont complémentaires. Nous souhaitons que les
efforts bilatéraux et régionaux viennent en complément à la libéralisation multilatérale en créant une
dynamique politique, en définissant plus précisément des éléments du régime commercial et en préparant
les industries nationales à une plus grande ouverture des marchés. Plutôt que de nuire aux efforts
multilatéraux, les accords bilatéraux nous permettent d'étudier de nouveaux engagements et de nouvelles
disciplines -- par exemple, dans des domaines tels que l'investissement, les services, la concurrence, et
le commerce et le développement --, et d'aller plus loin que les règles multilatérales en vigueur. De cette
manière, non seulement nous renforçons les règles de l'OMC, mais en plus, nous encourageons la
libéralisation dans d'autres domaines afin de rendre les marchés plus transparents, plus ouverts et plus
sûrs.
Cependant, comme l'OMC reste la pierre angulaire de la politique commerciale du Canada, j'aimerais
vous parler brièvement de la série de négociations qui s'y déroulent actuellement.
Le programme de Doha pour le développement
Comme la plupart d'entre vous le savent, nous sommes à la moitié d'un nouveau cycle de négociations
dans ce que l'on appelle le Programme de Doha pour le développement.
La première chose à préciser, peut-être, c'est que l'Uruguay Round avait laissé des questions en suspens.
On peut encore améliorer les règles et on peut aller plus loin dans la libéralisation, notamment dans
l'agriculture.
Sachant cela, les priorités du Canada dans ces négociations sont les suivantes :
• réformer le commerce agricole mondial : c'est essentiel pour la croissance dans beaucoup de pays, en
particulier en développement;
• ouvrir les marchés des biens et services industriels dans le monde entier -- je reviendrai sur les services
dans un moment;
• renforcer les règles, notamment en ce qui concerne les mesures antidumping, les droits compensatoires
et les subventions.
Ces derniers mois, les dates butoirs de certaines négociations n'ont pas été respectées, y compris sur des
questions clés, comme les droits de propriété intellectuelle et l'accès aux médicaments, et en ce qui
concerne l'établissement de modalités dans l'agriculture. J'en suis quelque peu déçu, mais je pense qu'il
est important de ne pas en exagérer les conséquences. Si l'on fixe des dates butoirs, c'est pour que les
participants restent concentrés, pour qu'ils s'investissent et pour qu'ils clarifient leurs positions. À cet
égard, nous avons progressé, puisque nous comprenons beaucoup mieux à présent la position des
différents membres de l'OMC sur des questions importantes.
Que devons-nous faire pour progresser encore? Le spectre des relations entre les États-Unis et l'Union
européenne plane sur les négociations de l'OMC et un leadership est nécessaire chez les uns et les autres.
À ce jour, aucun des deux n'est prêt à aller assez loin, surtout dans la réduction des aides intérieures qui
faussent les échanges agricoles. Le fait est que les subventions cassent les prix en encourageant à une
surproduction et qu'elles creusent le fossé qui sépare les agriculteurs nantis des agriculteurs démunis
dans le monde. Il n'empêche que beaucoup continuent de résister au changement.
Les pays en développement jouent également un rôle clé. Leur groupe réunit maintenant plus des deux
tiers des membres de l'OMC et ils participent activement au Cycle de Doha. Ce groupe divers ne
représente pas un point de vue unique. Cependant, malgré des situations et des intérêts différents, les
pays qui le composent, ont en commun bien des aspirations, des besoins et des revendications dont il
faudra tenir compte. Servir la cause du développement de manière tangible est d'ailleurs essentiel dans
les objectifs du Canada dans les négociations.
La Conférence ministérielle de Cancun, en septembre prochain, est avant tout une réunion des ministres
à mi-parcours. Elle sera l'occasion de dresser un bilan des négociations et de prendre des décisions
concrètes pour avancer encore. Il est évident que des défis de taille nous attendent. Dans les mois à venir,
le Canada s'efforcera avec ses partenaires de l'OMC de faire en sorte que tous les membres participent
pleinement, adoptent une position moins défensive et trouvent un terrain d'entente.
L'Accord général sur le commerce des services
Je pourrais m'attarder sur de nombreux aspects des négociations de l'OMC, mais c'est sur le commerce
des services que vous m'avez demandé de me concentrer aujourd'hui. Les négociations relatives à
l'AGCS occupent une place essentielle dans la série de négociations actuelles de l'OMC, tout
spécialement pour le Canada. Il s'agit de poursuivre le travail entamé pendant l'Uruguay Round. Le
Canada a beaucoup à gagner à améliorer l'accès aux marchés étrangers et les règles multilatérales qui
régissent le commerce des services. En 2001, les exportations de services canadiens se chiffraient à 56,6
milliards de dollars. Le chiffre d'affaires annuel global des entreprises étrangères apparentées à des
sociétés de services canadiennes est plus de deux fois supérieur à ce montant. Et le potentiel inexploité
est encore plus important.
Comme beaucoup d'entre vous peuvent en attester, les industries de services sont de plus en plus le
moteur de l'économie canadienne. Nous assistons depuis quelques décennies, dans l'économie
canadienne, à une mutation structurelle vers les services. De fait, leur part du produit intérieur brut [PIB]
est passée de tout juste plus de la moitié en 1961 aux deux tiers aujourd'hui. Les industries de services
emploient plus des trois quarts de la population active canadienne. Quelque 80 p. 100 des emplois créés
au Canada au cours des 10 dernières années, soit de 1992 à 2002, l'ont été dans le secteur des services.
De plus l'économie des services canadienne ne se résume pas au succès de nos grandes multinationales.
En effet, 86 p. 100 des sociétés de services canadiennes emploient moins de 50 personnes.
Les perspectives d'amélioration du commerce des services sont bonnes. J'insisterai sur quatre
considérations importantes :
Premièrement, le Canada est très bien placé pour profiter d'un commerce des services accru. Notre
économie est dynamique et confiante. Les Canadiens excellent dans la prestation de services haut de
gamme. Nous sommes des chefs de file mondiaux dans les télécommunications, l'aérospatiale, les
logiciels, la biotechnologie, la technologie environnementale, l'ingénierie et bien d'autres domaines
encore.
Comme je le laissais entendre tout à l'heure, le secteur des services commerciaux est le plus important et
celui qui connaît l'expansion la plus rapide dans les exportations canadiennes de services. Ces
exportations atteignaient 28 milliards de dollars en 2001. Les services commerciaux créent des emplois
aux salaires élevés dans des industries à forte intensité de savoir, comme l'architecture, l'ingénierie, la
recherche-développement et les services financiers.
Deuxièmement, en améliorant les conditions du commerce des services, nous contribuons à la
diversification des exportations et de l'économie canadiennes. En augmentant le commerce des services,
nous dépendons moins d'industries traditionnelles et nous sommes moins à la merci de ralentissements
cycliques dus à une surcapacité. Dernièrement, l'OMC a conclu de son examen de notre politique
commerciale que, malgré le ralentissement économique, la performance économique du Canada est d'une
solidité constante, grâce à des politiques économiques judicieuses et à un régime commercial libéral.
Qui dit commerce des services accru dit plus grande diversification géographique pour les exportations
canadiennes. Les services dépendent moins de considérations géographiques que les biens qu'il faut
transporter par camion ou par porte-conteneurs. De fait, les États-Unis restent certes le premier partenaire
commercial du Canada pour les services, mais les marchés d'exportation en pleine expansion pour nos
services sont le Brésil, le Chili et la Chine.
Troisièmement, les Canadiens gagneront non seulement à l'augmentation des exportations, mais aussi à
une économie nationale plus novatrice et plus concurrentielle. Le Canada a un des marchés des services
les plus ouverts et les plus transparents du monde. En donnant à nos partenaires de l'OMC et aux
entreprises étrangères de nouvelles assurances de notre attachement à la transparence, nous leur
donnerons davantage confiance dans le marché canadien, nous encouragerons de nouveaux
investissements et nous créerons de nouveaux débouchés.
Plus d'importations de services signifiera des coûts moindres et un choix plus grand pour les entreprises
et les consommateurs canadiens. Les importations de services accrues favoriseront aussi l'innovation et
la compétitivité. Enfin, comme les services sont des intrants essentiels de la production et de la livraison
de la plupart des autres biens et services, plus d'importations devient synonyme de facilitation et, certes,
de stimulation de l'activité économique.
Quatrièmement, le commerce des services et les négociations relatives à l'AGCS en général ne se
résument pas aux intérêts commerciaux des économies très développées, comme le Canada. Les pays en
développement et les pays les moins développés ont beaucoup à gagner à la réussite des négociations. Ils
pourront accroître des exportations de services importantes pour leur économie, comme le tourisme. Ils
gagneront aussi à l'amélioration du climat de l'investissement et des conditions du commerce d'autres
services qui créent et appuient l'infrastructure essentielle à la poursuite du développement économique.
Les télécommunications et les services financiers, par exemple, en fournissent les éléments
fondamentaux. En manifestant leur intérêt au cours des négociations, les pays en développement jouent
un rôle actif.
Voilà quelques-unes des raisons importantes qui expliquent pourquoi le Canada s'investit tant dans les
négociations relatives à l'AGCS. Nous encourageons nos partenaires de l'OMC à faire en sorte que leur
économie soit aussi ouverte que la nôtre. Nous espérons aussi que d'autres adopteront des pratiques
réglementaires plus transparentes et plus prévisibles. Les exportations de services qui intéressent plus
particulièrement le Canada dans ces négociations sont les suivantes : services financiers,
télécommunications, services environnementaux et professionnels. Je note avec plaisir que cette dernière
catégorie sera étudiée plus en détail au cours de cette réunion.
Nous avons déposé dernièrement notre offre initiale en ce qui concerne l'accès aux marchés. L'offre du
Canada a été préparée en étroite collaboration avec les gouvernements provinciaux et territoriaux et cette
préparation a été suivie de consultations approfondies avec les Canadiens. Comme je l'ai déclaré à
plusieurs reprises, nous ne faisons ni ne ferons d'offres dans les domaines de la santé, de l'enseignement
public, des services sociaux et de la culture.
Le Canada montre l'exemple en matière de transparence. Il est d'ailleurs le premier membre de l'OMC à
s'être engagé à rendre son offre publique. Son offre en ce qui concerne les négociations relatives à
l'AGCS l'est maintenant et je vous encourage, ainsi que tous les Canadiens, à l'examiner de même que
d'autres renseignements que le gouvernement fournit sur les négociations.
Le mot de la fin
Il est indéniable que l'incertitude plane sur l'économie mondiale, mais il est certain aussi qu'il est
indispensable, pour la croissance, l'emploi et la création de richesses, de préserver les courants
commerciaux. C'est pourquoi nous négocions des accords commerciaux sur plusieurs fronts.
Je vous disais tout à l'heure que le gouvernement se réjouit du dialogue que favorisera cette série « Point
de mire sur les accords commerciaux ». En fait, j'aimerais aller plus loin et vous mettre au défi, vous et le
monde des affaires dans son ensemble, de participer plus activement aux négociations et aux accords
commerciaux du Canada. Les gens d'affaires peuvent et doivent jouer un rôle plus visible et montrer plus
l'exemple pour ce qui est de mobiliser le soutien du public et de mieux lui faire comprendre l'importance
des négociations et des accords commerciaux.
Par exemple, l'an dernier, la Chambre de commerce du Canada et le Conseil canadien pour le commerce
international ont fait paraître un éditorial important en appui à la participation du Canada aux
négociations relatives à l'AGCS.
Pour conclure, je tiens à souligner que nous aimerions, au gouvernement, que vous nous fassiez part
directement de vos priorités, de vos problèmes et de vos ambitions. Je suis certain que vos
gouvernements provinciaux et vos associations commerciales et professionnelles aimeraient aussi que
vous leur parliez à cet égard. En tant que gens d'affaires directement concernés par le commerce, vous
avez un point de vue unique et essentiel. Votre participation est donc indispensable.
Je vous remercie.