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Avis importants et décharge de responsabilité

Droit d'auteur

© Sa Majesté la Reine du chef du Canada, représentée par le ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux, 1999.

Cette publication peut être reproduite sans permission pourvu qu'elle soit utilisée conformément aux dispositions de la Loi sur le droit d'auteur et qu'elle ne serve qu'à des études privées, à des recherches, à des critiques, à des recensions ou à des sommaires dans des journaux. La source doit être mentionnée en bonne et due forme (par exemple : Service canadien de la faune, Environnement Canada) et la permission doit être indiquée comme suit : « Reproduit avec l'autorisation du ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux, xxxx (année). »

Dans le cas des publications gratuites, pour les reproduire en tout ou en partie à des fins de redistribution, il faut obtenir l'autorisation écrite du :

Ministre de l'Environnement
Service canadien de la faune
Ottawa (Ontario)  K1A 0H3
Télécopieur : (819) 997-2756
Courrier électronique : cws-scf@ec.gc.ca

Dans le cas des publications payantes, pour les reproduire en tout ou en partie à des fins de revente ou de redistribution, il faut obtenir l'autorisation écrite du :

Ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux
Ottawa (Ontario)  K1A 0S5
Télécopieur : (613) 993-9786
Courrier électronique : Copyright.Droitsdauteur@tpsgc.gc.ca

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Ces photos sont à basse résolution (72 ppp en format GIF ou JPG) et ne peuvent pas être agrandies sans perte importante de qualité.

Les photos affichées sur ce site Web et identifiées comme appartenant au Service canadien de la faune peuvent être reproduites sans permission pour des fins personnelles et non commerciales seulement. Toute autre utilisation sans permission est frauduleuse. Si vous utilisez une de nos photos, vous devez indiquer la source, c.-à-d. le Service canadien de la faune, et inclure l'énoncé suivant : « Reproduit avec la permission du ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux du Canada, xxxx (année actuelle) ».

Si une photo n'est pas identifiée comme appartenant au Service canadien de la faune, alors le SCF ne détient pas les droits sur la photo et, par conséquent, ne peut pas donner la permission de l'utiliser. Le SCF a acheté le droit d'utiliser la photo du photographe et si vous l'utilisez sans permission, vous contrevenez à la Loi sur le droit d'auteur.


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