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Examens préalables types
Registre
canadien d'évaluation environnementale
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Ébauches de rapports à l'étude
Chacun des rapports ci-après a été soumis à une période de commentaires du public et l'Agence prendra en compte tous les commentaires reçus du public avant de décider si le rapport est un rapport d'examen préalable type.
Substituts
Travaux sur les sites d'hivernage pour l'ostéiculture
Rapports d'examen préalable type déclarés
Les rapports suivants ont été déclarés des rapports d'examen préalable type afin de rationaliser l'évaluation environnementale des projets.
Modèles
Activités commerciales de services de guide dans les parcs nationaux canadiens du Nord
Activités commerciales de services de guide rattachées aux ressources aquatiques dans les parcs nationaux canadiens des Rocheuses
Activités commerciales de services de guide rattachées aux ressources terrestres dans les parcs nationaux Canadiens des Rocheuses
Activités courantes d'exploitation et d'entretien des installations de distribution d'électricité dans le parc national Banff
Activités courantes d'exploitation et d'entretien des installations de transport d'électricité dans le parc national Banff
Les projets courants dans les collectivités des parcs nationaux
Les projets d'envergure restreinte d'amélioration de la qualité de l'eau et des habitats
Permis d'exploitation commerciale relatifs à l'écotourisme dans la réserve de parc national du Canada Pacific Rim
Projets courants dans la ville de Banff et les zones périphériques (révisé)
Projets courants dans les installations de l'avant-pays du parc national Jasper
Projets courants de l'avant-pays du secteur de Lake Louise et des parcs nationaux Yoho et Kootenay
Projets de ponceaux encastrés dans des petits ruisseaux poissonneux passant sous des chemins forestiers en Colombie-Britannique
Projets de stations hydrométriques de la région de l'Ontario
Projets des avant-pays dans le parc national Banff
Substituts
Activités d'atterrissage dans les parcs nationaux du Nord du Canada
Aides à la navigation fixes
Événements spéciaux tenus dans le Complexe de défense d'Halifax
Événements spéciaux tenus dans les lieux historiques nationaux du Canada au Cap-Breton
Événements spéciaux tenus dans les lieux historiques nationaux du Canada du Sud-Ouest de la Nouvelle-Écosse
Immersion en mer de déchets de poisson à Terre-Neuve-et-Labrador
La construction et de la désaffectation de puits
Ouvrages courants en milieu aquatique le long du Canal Rideau et de la voie navigable Trent-Severn
Programme annuel de travaux mineurs de redragage, ouest de Terre-Neuve et sud du Labrador
Projets de petites infrastructures agricoles
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Mise à jour : 2006-12-04
Avis importants
