Aperçu du Registre canadien d'évaluation environnementale

Suite à l'entrée en vigueur du projet de loi C-9, loi modifiant la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale, l'Agence canadienne d'évaluation environnementale organise une séance de sensibilisation afin d'aider le personnel dans la mise en œuvre des nouvelles exigences relatives au Registre canadien d'évaluation environnementale (Registre ou RCEE).

Cette séance se veut un survol du fonctionnement du Registre et des principales politiques qui le régissent. On y abordera les obligations législatives qui y sont liées, notamment l'autorité responsable et les responsabilités de l'Agence, les renseignements devant être versés au site Internet et au dossier de projet, ainsi que la gestion du Registre en général. Il y aura également une période de questions.

Note: Il ne s'agit pas d'une séance de formation technique avec exercices pratiques pour ceux qui versent des données dans le site Internet du Registre.

Objectifs de la séance de sensibilisation

La séance vise à offrir au personnel un survol

• du fonctionnement du Registre et des politiques clés qui le régissent;
• des obligations législatives en lien avec le Registre.

Qui devrait y participer?

La séance présente un intérêt pour tous ceux qui gèrent ou jouent un rôle dans la gestion du Registre canadien d'évaluation environnementale au cours du processus d'évaluation environnementale.

Vous devriez envisager y assister si

• vous jouez un rôle dans les évaluations environnementales fédérales;
• vous assurez la gestion du Registre pour votre ministère ou agence.

Note : Des directives sur la manière d’enregistrer et de mettre à jour les renseignements relatifs aux évaluations environnementales dans le site Internet du Registre sont fournies dans le cours Comment tenir à jour le site Internet du Registre canadien d'évaluation environnementale.

Durée et coût

Il s'agit d'une séance d'une demi-journée.

Il n'y a aucun frais. Les participants sont priés de s'inscrire à l'avance afin d'assurer un nombre suffisant de places.

Calendrier et inscription