Liste des publications

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• Matériel d'orientation
• Énoncés de politiques opérationnelles
• D'ordre général
• Les rapports des commissions d'évaluation environnementale
• Publications spéciales
• Divers
• Publications en version électronique de l'ACEE
• Publications du Conseil canadien de la recherche sur l'évaluation environnementale
• Information de commande

D'ordre général

• Tenir compte du savoir traditionnel autochtone dans les évaluations aux termes de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale -- Principes provisoires, février 2004.

• L'évaluation environnementale : Pour un environnement durable (brochure de l'Agence), février 1999.

• Agence canadienne d'évaluation environnementale. Rapport de rendement. Pour la période se terminant le 31 mars 2000. [ PDF ]
  Pour un média de substitution, veuillez communiquer avec le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada.

• Notre passeport vers l'avenir : Une stratégie de développement durable pour l'Agence, décembre 1997.

• L'évaluation environnementale : un outil crucial de développement durable, février 2001.

• Le point sur l'évaluation environnementale - éléments nouveaux des processus nationaux et internationaux d'évaluation de l'impact sur l'environnement. Actes d'un colloque sur les politiques. Nouvelle-Orléans, États-Unis. 27 mai 1997.

• Étude de faisabilité, Centre national d'évaluation environnementale, juin 1997

• Agence canadienne d'évaluation environnementale : Budget des dépenses 2001-2002. Partie III - Rapport sur les plans et priorités [ PDF ]
  Pour un média de substitution, veuillez communiquer avec le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada.

• L’évaluation environnementale fédérale : Un atout, mars 2000 [ PDF - 1.3 Mo ]

• L'Agence canadienne d'évaluation environnementale - oeuvre au profit de l'environnement du Canada, mars 2001 [ PDF - 121 ko ]
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• Examen de la Stratégie de développement durable de 1997 pour l'Agence canadienne d'évaluation environnementale : Réalisations et attentes, juin 2000 [ PDF - 57 ko ]

• Rapport de progrès pour la période de référence 2001-2002 visant la Stratégie de développement durable de l'Agence

Les rapports des commissions d'évaluation environnementale

• Gestion du trafic aérien dans le sud de l'Ontario, novembre 1992 [ PDF - 4 403 ko ]

• Dominique-Janine Extension, McCLean Lake Project et Midwest Joint Venture, projets d'exploitation des mines d'uranium dans le nord de la Saskatchewan, octobre 1993 [ PDF - 5 014 ko ]

• Les activités militaires aériennes au Labrador et au Québec, février 1995 [ PDF - 2 625 ko ]

• McArthur River : Programme de prospection souterraine, examen des projets d'exploitation de mines d'uranium dans le nord de la Saskatchewan, janvier 1993 [ PDF - 430 ko ]

• Projet Rafferty-Alameda, septembre 1991 [ PDF - 4 432 ko ]

• Pine Coulee Water Management Project, Willow Creek Basin, Southwest of Stavely, Alberta, février 1995 [ PDF - 782 ko ]

• Mines d'uranium de Rabbit Lake A-Zone, D-Zone et Eagle Point, novembre 1993 [ PDF - 3 110 ko ]

• Aéroport international de Vancouver, projet de piste parallèle, août 1991 [ PDF - 10 354 ko ]

• Projet Express pipeline, mai 1996 [ PDF - 1 987 ko ]

• Désaffectation des zones de gestion des résidus miniers d'uranium dans la région d'Elliot Lake, juin 1996 [ PDF - 3 111 ko ]

• Projet de mine de diamants dans les Territoires du Nord-Ouest, juin 1996 [ PDF - 1 341 ko ]

• Projet de décontamination du canal de Lachine, septembre 1996 [ PDF - 3 402 ko ]

• Projet de mine d'uranium de McArthur River, février 1997 [ PDF - 215 ko ]

• Projet de mise en valeur Terra Nova; hydrocarbures extracôtiers, août 1997

• Projets gaziers de l'île de Sable, octobre 1997 [ PDF - 896 ko ]
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• Projet de mine d'uranium Midwest; Projet de mine d'uranium de Cigar Lake et synthèse des observations, novembre 1997.

• Concept de gestion et de stockage des déchets de combustible nucléaire, février 1998.

• Projet d'exploitation minière et d'usine de concentration de la Baie Voisey, mars 1999.

• Rapport de la Commission d'examen conjoint EUB-ACÉE : Projet de charbon Cheviot, août 2000.

Publications spéciales

• Évaluation environnementale stratégique : La directive du Cabinet de sur l'évaluation environnementale des projets de politiques, de plans et de programmes. Guide sur la mise en oeuvre de la directive du Cabinet.

• Liste des lois annotée, novembre 2001

• Processus de médiation dans le cadre du projet de construction d'un port pour petites embarcations à Sandspit en Colombie-Britannique, un examen et une évaluation, mars 1995. [PDF - 614 ko]

• Une évaluation de l'étude d'impact environnemental concernant le concept d'Énergie Atomique du Canada Limitée de stockage permanent des déchets de combustible nucléaire du Canada. Rapport du Groupe d'examen scientifique de la commission, octobre 1995.

• Une évaluation de l'étude d'impact environnemental concernant le concept d'Énergie Atomique du Canada Limitée de stockage permanent des déchets de combustible nucléaire du Canada. Addendum au rapport du Groupe d'examen scientifique, septembre 1996.

• Analyse comparative des incidences des normes d'évaluation environnementale sur la compétitivité :
  • Préambule au rapport, février 2001.
  • Résumé, février 2001.
  • Rapport final, février 2001.

Étude internationale sur l'efficacité de l'évaluation environnementale
(une collaboration de l'Agence canadienne d'évaluation environnementale et de l'International Association for Impact Assessment)

• Bulletin d'information no 1, mars 1994. [PDF - 180 ko]

• Cadre proposé d'information, mars 1994. [PDF - 953 ko]

• Sommet international sur l'évaluation environnementale, Rapport final, décembre 1994. [PDF - 1 818 ko]

• Bulletin d'information, Mise à jour, avril 1995. [PDF - 271 ko]

• Vers un réseau de l'évaluation environnementale, décembre 1995. [PDF - 1 288 ko]

• Évaluation environnementale au Canada : Cadres, procédures et caractéristiques de l'efficacité, mars 1996. [PDF - 2 823 ko]

• Évaluation environnementale au Canada : Réalisation, défis et orientations, juin 1996. [PDF - 1 373 ko]

• L'Évaluation environnementale dans un monde en évolution : Évaluer la pratique pour améliorer le rendement, rapport final, juin 1996. (24,95$) [PDF - 6 623 ko]

Divers

• Répertoire des pratiques en matière d'évaluation environnementale au Canada, juillet 1995.

• Bibliographie sur l'évaluation environnementale stratégique, juin 1996 [ PDF - 584 ko ]
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• Guide sur la diversité biologique et l'évaluation environnementale, avril 1996 (préparé en collaboration avec le Bureau de la Convention sur la biodiversité, Environnement Canada) [ PDF - 211 ko ]
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• Proceedings. Environmental Assessment Follow-up and Monitoring Workshop, April 15-16, 1997.

• Décret sur les lignes directrices visant le processus d'évaluation et d'examen en matière d'environnement

Publications en version électronique de l'ACÉE

• L'industrie branchée (Disponible sur le site Internet de l'Agence seulement).

• Registre public, l'Index fédéral des évaluations environnementales
  (Disponible sur le site Internet de l'Agence seulement).

• Effets environnementaux cumulatifs : Bibliographie annotée par référence croisée, octobre 1996. (Disponible sur le site Internet de l'Agence seulement)

Publications du Conseil canadien de la recherche sur l'évaluation environnementale

CCREE Exposés de recherche

• Évaluation des incidences sociales : Exposé sur la recherche (RP1-85), mai 1985

• Orientations et thèmes de recherche (RP1-86), janvier 1986

• Évaluation des effets cumulatifs : Exposé sur la recherche (RP1-88), 1988

• La santé dans le cadre de l'évaluation environnementale : Exposé sur la recherche (RP1-91), avril 1992

• Étude de l'évaluation des impacts environnementaux : Programme d'action (RP2-88), 1988

• L'atténuation des impacts et la compensation dans le processus d'évaluation environnementale : Éléments de recherche (RP3-88), 1988

CCREE documents de référence

• Financement de la recherche en évaluation des incidences environnementales au Canada (BP1-86), 1986

• Modèles mathématique utilisés pour l'évaluation des incidences environnementales au Canada (BP3-86), 1986

• Cadre analytique pour une surveillance efficace (BP1-87), 1987

• Évaluation des impacts cumulatifs au Canada : Propositions de programmes de mesures et de recherche(BP2-87), 1987

• L'évaluation des impacts cumulatifs : un cadre pour l'avancement de la recherche et du développement (BP3-87), 1987

• Le processus d'évaluation et d'examen en matière d'environnement au Canada : Analyse de la phase d'évaluation initial (BP1-88), décembre 1991

• Participation du public au développement des ressources après l'approbation des projets (BP1-90), 1990

• L'intégration des considérations environnementales à la politique gouvernementale (BP2-90), septembre 1990

• Les connaissances des autochtones appliquées aux études d'impact environnementale : Les Inuit, les eiders et le pétrole de la baie d'Hudson (BP4-90), septembre 1990

• Processus d'ÉIE et prise de décision (BP5-90), 1990

• L'évaluation environnementale et les revendications des peuples autochtones : Mise en oeuvre de la convention définitive des Inuvialuit (BP6-90), 1990

• Intégration de la science économique et de l'ÉIE : Conception institutionnelle et outils d'analyse (BP1-91), septembre 1991

• Prévisions des impacts démo-économiques régionaux des mégaprojets d'aménagement des ressources naturelles : une comparaison entre deux techniques(BP2-91), mars 1991

• La santé dans le cadre des évaluations environnementales au Canada : Introduction(BP1-92), juillet 1992