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Le 15 juin 2005 -- Environnement Canada a complété un examen préalable du projet intitulé Étude de maculation chez le Pic à dos noir et le Pic à dos rayé ainsi la constitution d'une banque de plumes ( couverture alaire ) et le 7 juin 2005 a décidé de prendre la mesure suivante.
L'autorité peut exercer ses attributions à l'égard du projet puisqu'après avoir tenu compte du rapport d'examen préalable, elle estime que la réalisation du projet n'est pas susceptible d'entraîner des effets environnementaux négatifs importants.
Tel que décrit dans le rapport d'évaluation environnementale, des mesures d'atténuation pour ce projet sont exigées en vue d'aborder les oiseaux et leur habitat.
Il n'a pas été jugé nécessaire d'élaborer et de mettre en oeuvre un programme de suivi. Voir l'énoncé de politique opérationnelle sur les programmes de suivi pour savoir dans quelles circonstances un programme de suivi serait nécessaire.
Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :
André Boudreau
Analyste à la réglementation et aux permis
Environnement Canada
1141, Route de l'Église
Sainte-Foy QC G1V 3W5
Téléphone: (418) 648-3683
Courriel: andre.boudreau@ec.gc.ca
et référer au numéro du RCEE 05-01-11175
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