Agence canadienne d'évaluation environnementale - Gouvernement du Canada
Éviter tous les menusÉviter le premier menu
EnglishContactez-nousAideRechercheSite du Canada
  AccueilÀ propos de l'AgenceSalle des médiasLiensCarte du site
  Recherche dans le RegistreÀ propos du Registre
 
Évaluations environnementales
Participation du public
Comment faire des évaluations environnementales
Législation et règlement
Possibilités de formation
Recherche et développement
Évaluation environnementale stratégique
Publications
Foire aux questions
Registre canadien d'évaluation environnementale. RCEE - Accueil »
L'industrie branchée. Votre projet nécessitera-t-il une évaluation environnementale fédérale ?  Texte complet »
 
Recherchez sur notre site
Accueil du Registre » Basic Research »
05-01-11305

Registre canadien d'évaluation environnementale

Delta Tug & Barge Ltd.

(Liste de documents)

DÉCISION

Le 30 juin 2005 -- Environnement Canada a complété un examen préalable du projet intitulé Delta Tug & Barge Ltd. et le 13 juin 2005 a décidé de prendre la mesure suivante. L'autorité peut exercer ses attributions à l'égard du projet puisqu'après avoir tenu compte du rapport d'examen préalable, elle estime que la réalisation du projet n'est pas susceptible d'entraîner des effets environnementaux négatifs importants.

Tel que décrit dans le rapport d'évaluation environnementale, des mesures d'atténuation pour ce projet sont exigées en vue d'aborder 

  • la sédimentation
  • les oiseaux et leur habitat
  • les invertébrés et leur habitat

Il n'a pas été jugé nécessaire d'élaborer et de mettre en oeuvre un programme de suivi. Voir l'énoncé de politique opérationnelle sur les programmes de suivi pour savoir dans quelles circonstances un programme de suivi serait nécessaire.

Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :

James Wilkinson
Scientifique de programme - immersion
Environnement Canada
201-401 Burrard St
Vancouver  BC  V6C 3S5
Téléphone: (604) 666-5928
Télécopieur: (604) 666-9107
Courriel: james.wilkinson@ec.gc.ca

et référer au numéro du RCEE  05-01-11305



Liste de Documents
[30 juin 2005]Décision
[27 mai 2005] Rapport d'évaluation environnementale
[30 mai 2005] Avis de lancement

 

Mise à jour : 2005-06-30

Haut de la page

Avis importants