Agence canadienne d'évaluation environnementale - Gouvernement du Canada
Éviter tous les menusÉviter le premier menu
EnglishContactez-nousAideRechercheSite du Canada
  AccueilÀ propos de l'AgenceSalle des médiasLiensCarte du site
  Recherche dans le RegistreÀ propos du Registre
 
Évaluations environnementales
Participation du public
Comment faire des évaluations environnementales
Législation et règlement
Possibilités de formation
Recherche et développement
Évaluation environnementale stratégique
Publications
Foire aux questions
Registre canadien d'évaluation environnementale. RCEE - Accueil »
L'industrie branchée. Votre projet nécessitera-t-il une évaluation environnementale fédérale ?  Texte complet »
 
Recherchez sur notre site
Accueil du Registre » Basic Research »
05-01-12428

Registre canadien d'évaluation environnementale

Opérations d'éclaircie préalables au brûlage dirigé - réserve nationale de faune de Vaseux-Bighorn - 2005

(Liste de documents)

DÉCISION

Le 10 août 2005 -- Environnement Canada a complété un examen préalable du projet intitulé Opérations d'éclaircie préalables au brûlage dirigé - réserve nationale de faune de Vaseux-Bighorn - 2005 et le 18 juillet 2005 a décidé de prendre la mesure suivante. L'autorité peut exercer ses attributions à l'égard du projet puisqu'après avoir tenu compte du rapport d'examen préalable, elle estime que la réalisation du projet n'est pas susceptible d'entraîner des effets environnementaux négatifs importants.

Tel que décrit dans le rapport d'évaluation environnementale, des mesures d'atténuation pour ce projet sont exigées en vue d'aborder  les oiseaux et leur habitat.

Il n'a pas été jugé nécessaire d'élaborer et de mettre en oeuvre un programme de suivi. Voir l'énoncé de politique opérationnelle sur les programmes de suivi pour savoir dans quelles circonstances un programme de suivi serait nécessaire.

Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :

Dave Smith
Gestionaire des terres domaniales
Environnement Canada / Service canadien de la faune
5421 Robertson Road, RR#1
Delta  BC  V4K 3N2
Téléphone: (604) 940-4656
Télécopieur: (604) 946-7022
Courriel: Dave.Smith@ec.gc.ca

et référer au numéro du RCEE  05-01-12428



Liste de Documents
[10 août 2005]Décision
[30 juin 2005] Rapport d'évaluation environnementale
[30 juin 2005] Avis de lancement

 

Mise à jour : 2005-08-10

Haut de la page

Avis importants