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Le 31 août 2005 -- L'Office national de l'énergie a complété un examen préalable du projet intitulé Expédition géologique sur le terrain de Devon Canada Corporation - Été 2005 et le 19 août 2005 a décidé de prendre la mesure suivante.
L'autorité peut exercer ses attributions à l'égard du projet puisqu'après avoir tenu compte du rapport d'examen préalable, elle estime que la réalisation du projet n'est pas susceptible d'entraîner des effets environnementaux négatifs importants.
Tel que décrit dans le rapport d'évaluation environnementale, des mesures d'atténuation pour ce projet sont exigées en vue d'aborder
- les détails de la surface et du sous-sol rocheux
- la végétation
- le niveau de bruit
- la faune en situation à risque (définie comme telle au titre de la Loi sur les espèces en péril)
- les mammifères et leur habitat
- les oiseaux et leur habitat
- le patrimoine physique et culturel
- l'usage habituel de terres et de ressources à des fins traditionnelles par les autochtones
- la structure, site ou objet d'importance historique, archéologique, paléontologique ou architecturale
- la santé humaine et sécurité
Il n'a pas été jugé nécessaire d'élaborer et de mettre en oeuvre un programme de suivi. Voir l'énoncé de politique opérationnelle sur les programmes de suivi pour savoir dans quelles circonstances un programme de suivi serait nécessaire.
Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :
Bharat Dixit
Délégué à l'exploitation
Office national de l'énergie
444, Septième Avenue S.-O.
Calgary AB T2P 0X8
Téléphone: (403) 299-3319
Télécopieur: (403) 292-5503
Courriel: bdixit@neb-one.gc.ca
Anne-Marie Buchwald
Spécialiste en environnement
Office national de l'énergie
444, Septième Avenue S.-O.
Calgary AB T2P 0X8
Téléphone: (403) 292-4931
Télécopieur: (403) 292-5876
Courriel: abuchwald@neb-one.gc.ca
et référer au numéro du RCEE 05-01-12742
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