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05-01-15701

Registre canadien d'évaluation environnementale

Installation d'une balise au-dessus de la rivière Jacques-Cartier Ouest, BFC Valcartier

(Liste de documents)

DÉCISION

Le 1 mai 2006 -- La Défense nationale a complété un examen préalable du projet intitulé Installation d'une balise au-dessus de la rivière Jacques-Cartier Ouest, BFC Valcartier et le 28 avril 2006 a décidé de prendre la mesure suivante. L'autorité peut exercer ses attributions à l'égard du projet puisqu'après avoir tenu compte du rapport d'examen préalable, elle estime que la réalisation du projet n'est pas susceptible d'entraîner des effets environnementaux négatifs importants.

Tel que décrit dans le rapport d'évaluation environnementale, des mesures d'atténuation pour ce projet sont exigées en vue d'aborder 

  • la qualité de l'air
  • le changement de climat
  • la qualité des eaux
  • la qualité du sol
  • la végétation
  • le niveau de bruit

Il n'a pas été jugé nécessaire d'élaborer et de mettre en oeuvre un programme de suivi. Voir l'énoncé de politique opérationnelle sur les programmes de suivi pour savoir dans quelles circonstances un programme de suivi serait nécessaire.

Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :

Officier d'environnement
Garnison Valcartier
C.P. 1000
Service de la conservation des ressources
Bâtiment 72
Valcartier  QC  G0A 4Z0
Téléphone: (418) 844-5000
Extension: 5053
Télécopieur: (418) 844-6416
Courriel: cote.k@forces.gc.ca

et référer au numéro du RCEE  05-01-15701



Liste de Documents
[01 mai 2006]Décision
[01 mai 2006] Rapport d'évaluation environnementale
[01 nov. 2005] Avis de lancement

 

Mise à jour : 2006-05-01

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