Agence canadienne d'évaluation environnementale - Gouvernement du Canada
Éviter tous les menusÉviter le premier menu
EnglishContactez-nousAideRechercheSite du Canada
  AccueilÀ propos de l'AgenceSalle des médiasLiensCarte du site
  Recherche dans le RegistreÀ propos du Registre
 
Évaluations environnementales
Participation du public
Comment faire des évaluations environnementales
Législation et règlement
Possibilités de formation
Recherche et développement
Évaluation environnementale stratégique
Publications
Foire aux questions
Registre canadien d'évaluation environnementale. RCEE - Accueil »
L'industrie branchée. Votre projet nécessitera-t-il une évaluation environnementale fédérale ?  Texte complet »
 
Recherchez sur notre site
Accueil du Registre » Basic Research »
05-01-8595

Registre canadien d'évaluation environnementale

Abris pour amputés et réfugiés

(Liste de documents)

DÉCISION

Le 13 avril 2005 -- L'Agence canadienne de développement international a complété un examen préalable du projet intitulé Abris pour amputés et réfugiés et le 29 mars 2005 a décidé de prendre la mesure suivante. L'autorité peut exercer ses attributions à l'égard du projet puisqu'après avoir tenu compte du rapport d'examen préalable, elle estime que la réalisation du projet n'est pas susceptible d'entraîner des effets environnementaux négatifs importants.

Tel que décrit dans le rapport d'évaluation environnementale, des mesures d'atténuation pour ce projet sont exigées en vue d'aborder 

  • la qualité de l'air
  • la qualité des eaux
  • le niveau de bruit
  • la santé humaine et sécurité

Un programme de suivi a été implémenté pour vérifier l'exactitude des effets environnementaux du projet et/ou juger de l'efficacité des mesures d'atténuation des effets environnementaux négatifs du projet et pour la raison suivante : Nature du projet. Ce programme débutera approximativement le 19 janvier 2005 et se continuera jusqu'au 15 juillet 2005.

Pour de plus amples renseignements ou comment obtenir la description sommaire du programme de suivi et de ses résultats, veuillez communiquer avec :

Claire Villeneuve
Adjointe aux registres de la LCÉE
Agence canadienne de développement international
200 Promenade du Portage
Gatineau  QC  K1A 0G4
Téléphone: (819) 994-7087
Télécopieur: (819) 953-3348
Courriel: claire_villeneuve@acdi-cida.gc.ca

et référer au numéro du RCEE  05-01-8595



Liste de Documents
[13 avr. 2005]Décision
[23 mars 2005] Rapport d'évaluation environnementale - Construction de 45 abris
[07 janv. 2005] Avis de lancement

 

Mise à jour : 2005-04-13

Haut de la page

Avis importants