Agence canadienne d'évaluation environnementale - Gouvernement du Canada
Éviter tous les menusÉviter le premier menu
EnglishContactez-nousAideRechercheSite du Canada
  AccueilÀ propos de l'AgenceSalle des médiasLiensCarte du site
  Recherche dans le RegistreÀ propos du Registre
 
Évaluations environnementales
Participation du public
Comment faire des évaluations environnementales
Législation et règlement
Possibilités de formation
Recherche et développement
Évaluation environnementale stratégique
Publications
Foire aux questions
Registre canadien d'évaluation environnementale. RCEE - Accueil »
L'industrie branchée. Votre projet nécessitera-t-il une évaluation environnementale fédérale ?  Texte complet »
 
Recherchez sur notre site
Accueil du Registre » Basic Research »
05-01-8762

Registre canadien d'évaluation environnementale

Construction d'une nouvelle glissière de sécurité à l'intersection du croissant Crerar et du chemin Valour, Collège militaire royal du Canada »

(Liste de documents)

DÉCISION

Le 1 avril 2005 -- La Défense nationale a complété un examen préalable du projet intitulé Construction d'une nouvelle glissière de sécurité à l'intersection du croissant Crerar et du chemin Valour, Collège militaire royal du Canada » et le 18 mars 2005 a décidé de prendre la mesure suivante. L'autorité peut exercer ses attributions à l'égard du projet puisqu'après avoir tenu compte du rapport d'examen préalable, elle estime que la réalisation du projet n'est pas susceptible d'entraîner des effets environnementaux négatifs importants.

Tel que décrit dans le rapport d'évaluation environnementale, des mesures d'atténuation pour ce projet sont exigées en vue d'aborder 

  • la sédimentation
  • le patrimoine physique et culturel
  • la santé humaine et sécurité

Il n'a pas été jugé nécessaire d'élaborer et de mettre en oeuvre un programme de suivi. Voir l'énoncé de politique opérationnelle sur les programmes de suivi pour savoir dans quelles circonstances un programme de suivi serait nécessaire.

Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :

Andrew Wollin
Officier en Environnement
BFC Kingston
C.P. 17000 Stn Forces
Bâtiment A26
5 route Artisan
Kingston  ON  K7K 7B4
Téléphone: (613) 541-5010
Extension: 4373
Télécopieur: (613) 541-5017
Courriel: wollin.ae@forces.gc.ca

et référer au numéro du RCEE  05-01-8762



Liste de Documents
[01 avr. 2005]Décision
[01 avr. 2005] Rapport d'évaluation environnementale
[17 janv. 2005] Avis de lancement

 

Mise à jour : 2005-04-01

Haut de la page

Avis importants