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Le 23 février 2005 -- Industrie Canada a complété un examen préalable du projet intitulé Transitway Sud-Ouest - Sportsplex de Nepean à Fallowfield et le 23 février 2005 a décidé de prendre la mesure suivante.
L'autorité peut exercer ses attributions à l'égard du projet puisqu'après avoir tenu compte du rapport d'examen préalable, elle estime que la réalisation du projet n'est pas susceptible d'entraîner des effets environnementaux négatifs importants.
Tel que décrit dans le rapport d'évaluation environnementale, des mesures d'atténuation pour ce projet sont exigées en vue d'aborder
- la qualité de l'air
- la sédimentation
- la qualité du sol
- la végétation
- le niveau de bruit
- les mammifères et leur habitat
- les amphibiens et leur habitat
- les oiseaux et leur habitat
- les invertébrés et leur habitat
- les poissons et leur habitat
- les reptiles et leur habitat
- le patrimoine physique et culturel
- la santé humaine et sécurité
- les impacts socio-économiques
Un programme de suivi a été implémenté pour vérifier l'exactitude des effets environnementaux du projet et/ou juger de l'efficacité des mesures d'atténuation des effets environnementaux négatifs du projet.
Ce programme débutera approximativement le 1 juillet 2005 et se continuera jusqu'au 30 octobre 2006.
Pour de plus amples renseignements ou comment obtenir la description sommaire du programme de suivi et de ses résultats, veuillez communiquer avec :
Brian Booth
Director
Industry Canada
151 Yonge Street
Toronto ON M5C 2W7
Téléphone: (416) 973-5093
Télécopieur: (416) 954-6654
Courriel: booth.brian@ic.gc.ca
et référer au numéro du RCEE 05-01-9127
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