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04-01-2319

Registre canadien d'évaluation environnementale

Approvisionnement en eau de Big Horn

(Liste de documents)

DÉCISION

Le 23 juin 2004 -- Affaires indiennes et du Nord Canada a complété un examen préalable du projet intitulé Approvisionnement en eau de Big Horn et le 23 juin 2004 a décidé de prendre la mesure suivante. L'autorité peut exercer ses attributions à l'égard du projet puisqu'après avoir tenu compte du rapport d'examen préalable, elle estime que la réalisation du projet n'est pas susceptible d'entraîner des effets environnementaux négatifs importants.

Tel que décrit dans le rapport d'évaluation environnementale, des mesures d'atténuation pour ce projet sont exigées en vue d'aborder 

  • la qualité de l'air
  • la qualité des eaux
  • l'hydrométrie
  • la sédimentation
  • la qualité du sol
  • la végétation
  • le niveau de bruit
  • les mammifères et leur habitat
  • les amphibiens et leur habitat
  • les oiseaux et leur habitat
  • les invertébrés et leur habitat
  • les poissons et leur habitat
  • les reptiles et leur habitat
  • l'usage habituel de terres et de ressources à des fins traditionnelles par les autochtones
  • la structure, site ou objet d'importance historique, archéologique, paléontologique ou architecturale
  • la santé humaine et sécurité

Il n'a pas été jugé nécessaire d'élaborer et de mettre en oeuvre un programme de suivi. Voir l'énoncé de politique opérationnelle sur les programmes de suivi pour savoir dans quelles circonstances un programme de suivi serait nécessaire.

Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :

Carmen Callihoo
Agente Environnement
Relations avec les Premieres nations Traite no 7, AINC
Suite 630 Canada Place
9700 Jasper Avenue
Edmonton  AB  T5J 4G2
Téléphone: (780) 495-2339
Télécopieur: (780) 495-4565
Courriel: callihooc@inac-ainc.gc.ca

et référer au numéro du RCEE  04-01-2319



Liste de Documents
[23 juin 2004]Décision
[23 juin 2004] Description De Projet
[23 juin 2004] Rapport d'évaluation environnementale
[16 avr. 2004] Avis de lancement

 

Mise à jour : 2004-06-23

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