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04-01-2367

Registre canadien d'évaluation environnementale

Nettoyage du site CAM - 4 à la baie Pelly, région du lac Barrow et de la baie Pelly, Kitikmeot

(Liste de documents)

DÉCISION

Le 15 juillet 2004 -- Affaires indiennes et du Nord Canada et la Défense nationale ont complété un examen préalable du projet intitulé Nettoyage du site CAM - 4 à la baie Pelly, région du lac Barrow et de la baie Pelly, Kitikmeot et le 15 juillet 2004 ont décidé de prendre la mesure suivante. L'autorité peut exercer ses attributions à l'égard du projet puisqu'après avoir tenu compte du rapport d'examen préalable, elle estime que la réalisation du projet n'est pas susceptible d'entraîner des effets environnementaux négatifs importants.

Tel que décrit dans le rapport d'évaluation environnementale, des mesures d'atténuation pour ce projet sont exigées en vue d'aborder 

  • la qualité des eaux
  • les détails de la surface et du sous-sol rocheux
  • la végétation
  • les mammifères et leur habitat
  • les oiseaux et leur habitat
  • les poissons et leur habitat
  • la structure, site ou objet d'importance historique, archéologique, paléontologique ou architecturale

Il n'a pas été jugé nécessaire d'élaborer et de mettre en oeuvre un programme de suivi. Voir l'énoncé de politique opérationnelle sur les programmes de suivi pour savoir dans quelles circonstances un programme de suivi serait nécessaire.

Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :

Robyn Abernethy-Gillis
Agent, Analyse de l'environnement
Affaires indiennes et du Nord Canada
C.P. 100
Bldg 918
Iqaluit  NU  X0A 0H0
Téléphone: (867) 975-4552
Télécopieur: (867) 975-4585
Courriel: abernethygillisr@inac-ainc.gc.ca

et référer au numéro du RCEE  04-01-2367



Liste de Documents
[15 juil. 2004]Décision
[15 juil. 2004] Rapport d'évaluation environnementale
[28 juin 2004] Avis de lancement

 

Mise à jour : 2004-07-15

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