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Le 3 juin 2004 -- Industrie Canada a complété un examen préalable du projet intitulé Installation D'Antenne et le 3 juin 2004 a décidé de prendre la mesure suivante.
L'autorité peut exercer ses attributions à l'égard du projet puisqu'après avoir tenu compte du rapport d'examen préalable, elle estime que la réalisation du projet n'est pas susceptible d'entraîner des effets environnementaux négatifs importants.
Aucune mesure d'atténuation n'a été exigée pour ce projet.
Il n'a pas été jugé nécessaire d'élaborer et de mettre en oeuvre un programme de suivi. Voir l'énoncé de politique opérationnelle sur les programmes de suivi pour savoir dans quelles circonstances un programme de suivi serait nécessaire.
Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :
Charles Rochon
Agent, Gestion due spectre
Industrie Canada
70 Foster Drive
6th Floor, Suite 600
Sault Ste Marie
Sault Ste Marie ON P6A 6V4
Téléphone: (705) 941-4367
Télécopieur: (705) 941-4607
Courriel: rochon.charles@ic.gc.ca
et référer au numéro du RCEE 04-01-3120
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