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04-01-4660

Registre canadien d'évaluation environnementale

Installation d'une antenne de communication

(Liste de documents)

DÉCISION

Le 8 octobre 2004 -- Agence Parcs Canada a complété un examen préalable du projet intitulé Installation d'une antenne de communication et le 17 septembre 2004 a décidé de prendre la mesure suivante. L'autorité peut exercer ses attributions à l'égard du projet puisqu'après avoir tenu compte du rapport d'examen préalable, elle estime que la réalisation du projet n'est pas susceptible d'entraîner des effets environnementaux négatifs importants.

Tel que décrit dans le rapport d'évaluation environnementale, des mesures d'atténuation pour ce projet sont exigées en vue d'aborder  les oiseaux et leur habitat.

Il n'a pas été jugé nécessaire d'élaborer et de mettre en oeuvre un programme de suivi. Voir l'énoncé de politique opérationnelle sur les programmes de suivi pour savoir dans quelles circonstances un programme de suivi serait nécessaire.

Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :

Michel Carrier
Chef, Service de conservation des ressources
Agence Parcs Canada
2, rue d'Auteuil
Québec  QC  G1K 7R3
Téléphone: (418) 648-7111
Télécopieur: (418) 648-4825
Courriel: michel.carrier@pc.gc.ca

et référer au numéro du RCEE  04-01-4660



Liste de Documents
[08 oct. 2004]Décision
[08 oct. 2004] Rapport d'évaluation environnementale; Installation d'une antenne de communication au lieu historique national du Canada de la Grosse-Île-et-le-Mémorial-des-Irlandais
[27 juil. 2004] Avis de lancement

 

Mise à jour : 2004-10-08

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