Agence canadienne d'évaluation environnementale - Gouvernement du Canada
Éviter tous les menusÉviter le premier menu
EnglishContactez-nousAideRechercheSite du Canada
  AccueilÀ propos de l'AgenceSalle des médiasLiensCarte du site
  Recherche dans le RegistreÀ propos du Registre
 
Évaluations environnementales
Participation du public
Comment faire des évaluations environnementales
Législation et règlement
Possibilités de formation
Recherche et développement
Évaluation environnementale stratégique
Publications
Foire aux questions
Registre canadien d'évaluation environnementale. RCEE - Accueil »
L'industrie branchée. Votre projet nécessitera-t-il une évaluation environnementale fédérale ?  Texte complet »
 
Recherchez sur notre site
Accueil du Registre » Basic Research »
04-01-5089

Registre canadien d'évaluation environnementale

Rail to Trail - Slocan

(Liste de documents)

DÉCISION

Le 10 novembre 2004 -- Diversification de l'économie de l'Ouest Canada a complété un examen préalable du projet intitulé Rail to Trail - Slocan et le 28 septembre 2004 a décidé de prendre la mesure suivante. L'autorité peut exercer ses attributions à l'égard du projet puisqu'après avoir tenu compte du rapport d'examen préalable et des observations reçues du public , elle estime que la réalisation du projet n'est pas susceptible d'entraîner des effets environnementaux négatifs importants.

Tel que décrit dans le rapport d'évaluation environnementale, des mesures d'atténuation pour ce projet sont exigées en vue d'aborder 

  • la qualité de l'air
  • la qualité des eaux
  • la sédimentation
  • la qualité du sol
  • la végétation
  • le niveau de bruit
  • la faune en situation à risque (définie comme telle au titre de la Loi sur les espèces en péril)
  • les mammifères et leur habitat
  • les amphibiens et leur habitat
  • les oiseaux et leur habitat
  • les poissons et leur habitat
  • les reptiles et leur habitat
  • le patrimoine physique et culturel
  • la structure, site ou objet d'importance historique, archéologique, paléontologique ou architecturale
  • la santé humaine et sécurité
  • les impacts socio-économiques

Un programme de suivi a été implémenté pour vérifier l'exactitude des effets environnementaux du projet et/ou juger de l'efficacité des mesures d'atténuation des effets environnementaux négatifs du projet et pour la raison suivante : Région écologiquement sensible/Composantes valorisées de l'environnement (CVÉ). Ce programme débutera approximativement le 28 septembre 2004 et se continuera jusqu'au 31 mars 2005.

Pour de plus amples renseignements ou comment obtenir la description sommaire du programme de suivi et de ses résultats, veuillez communiquer avec :

Frank Eichgruen
Conseiller principal par intérim
Diversification de l'économie de l'Ouest Canada
700 - 601 West Hastings Street
Vancouver  BC  V6B 5G9
Téléphone: (604) 666-7546
Télécopieur: (604) 666-2353
Courriel: frank.eichgruen@wd.gc.ca

et référer au numéro du RCEE  04-01-5089



Liste de Documents
[10 nov. 2004]Décision
[10 nov. 2004] Rapport d'évaluation environnementale
[20 sept. 2004] Avis de lancement

 

Mise à jour : 2004-11-10

Haut de la page

Avis importants