Agence canadienne d'évaluation environnementale - Gouvernement du Canada
Éviter tous les menusÉviter le premier menu
EnglishContactez-nousAideRechercheSite du Canada
  AccueilÀ propos de l'AgenceSalle des médiasLiensCarte du site
  Recherche dans le RegistreÀ propos du Registre
 
Évaluations environnementales
Participation du public
Comment faire des évaluations environnementales
Législation et règlement
Possibilités de formation
Recherche et développement
Évaluation environnementale stratégique
Publications
Foire aux questions
Registre canadien d'évaluation environnementale. RCEE - Accueil »
L'industrie branchée. Votre projet nécessitera-t-il une évaluation environnementale fédérale ?  Texte complet »
 
Recherchez sur notre site
Accueil du Registre » Basic Research »
04-01-5509

Registre canadien d'évaluation environnementale

Construire route de contournement sur la base militaire de Valcartier, dans le secteur des Mags

(Liste de documents)

DÉCISION

Le 7 septembre 2004 -- La Défense nationale a complété un examen préalable du projet intitulé Construire route de contournement sur la base militaire de Valcartier, dans le secteur des Mags et le 7 septembre 2004 a décidé de prendre la mesure suivante. L'autorité peut exercer ses attributions à l'égard du projet puisqu'après avoir tenu compte du rapport d'examen préalable, elle estime que la réalisation du projet n'est pas susceptible d'entraîner des effets environnementaux négatifs importants.

Tel que décrit dans le rapport d'évaluation environnementale, des mesures d'atténuation pour ce projet sont exigées en vue d'aborder 

  • la qualité des eaux
  • la qualité du sol
  • la végétation
  • les mammifères et leur habitat

Il n'a pas été jugé nécessaire d'élaborer et de mettre en oeuvre un programme de suivi. Voir l'énoncé de politique opérationnelle sur les programmes de suivi pour savoir dans quelles circonstances un programme de suivi serait nécessaire.

Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :

Officier en environnement
GarrisonValcartier
C.P. 1000
Resource Conservation Section
Building 72
Valcartier Garrison
Courcelette  QC  G0A 4Z0
Téléphone: (418) 844-5000
Extension: 4632
Télécopieur: (418) 844-6416
Courriel: veillet.p@forces.gc.ca

et référer au numéro du RCEE  04-01-5509



Liste de Documents
[07 sept. 2004]Décision
[07 sept. 2004] Rapport d'évaluation environnementale: Constuire route de contournement-BFC Valcartier dans la secteur des Mags
[18 août 2004] Avis de lancement

 

Mise à jour : 2004-09-07

Haut de la page

Avis importants