Le 20 septembre 2004 -- Environnement Canada et Transports Canada ont complété un examen préalable du projet intitulé Dépollution des sédiments au Kingston Rowing Club et le 15 septembre 2004 ont décidé de prendre la mesure suivante.
L'autorité peut exercer ses attributions à l'égard du projet puisqu'après avoir tenu compte du rapport d'examen préalable, elle estime que la réalisation du projet n'est pas susceptible d'entraîner des effets environnementaux négatifs importants.
Tel que décrit dans le rapport d'évaluation environnementale, des mesures d'atténuation pour ce projet sont exigées en vue d'aborder
- la qualité des eaux
- la sédimentation
- la qualité du sol
- le niveau de bruit
- les oiseaux et leur habitat
- les poissons et leur habitat
Il n'a pas été jugé nécessaire d'élaborer et de mettre en oeuvre un programme de suivi. Voir l'énoncé de politique opérationnelle sur les programmes de suivi pour savoir dans quelles circonstances un programme de suivi serait nécessaire.
Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :
Anne Borgmann Agent de dépollution des sédiments Environnement Canada C.P. 5050 867 Lakeshore Road Burlington ON L7R 4A6
Téléphone: (905) 336-6274 Télécopieur: (905) 336-6272 Courriel: Anne.Borgmann@ec.gc.ca et référer au numéro du RCEE 04-01-5558
|